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Dépôt de plainte avec constitution de partie civile selonL'article L227-5 du code pénalPOUR RAPTEET NON PRESENTATION D'ENFANT VERSION complète

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RAPPEL

Le droit d'auteur constitue une branche de la propriété littéraire et artistique. Il a pour vocation de fixer un cadre juridique très protecteur pour l'auteur, créateur d'une œuvre de l'esprit. L'ensemble des normes constituant ce droit a été codifié par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 créant ainsi le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). Régulièrement, de nouvelles lois et décrets sont adoptés modifiant certains articles.

Auteur

En droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'œuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte…). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'œuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'œuvre a été diffusée la première fois.

Dépôt de plainte avec constitution de partie civile selon

L'article L227-5 du code pénal

POUR RAPTE ET NON PRESENTATION D'ENFANT

L'article L227-5 du code pénal

Demandeur : sefca europe

Etat civil de Mr Lorentz Emeric

5 rue Théophile Leducq 93500 Pantin

Et de Mme Moreau Christel 5 rue

5 rue Théophile Leducq 93500 Pantin

Contre :

Le conseil général des hauts de Seines Mme Cezilly au Conseil Général du 92

Responsable est Mr Olivier Oger 18 rue des Bourets 92150 Suresnes

et Mme Jeanne Delpy adjointe au responsable Mr Olivier Oger

Mr Francis Painot 38 rue Raymond Patenôtre 78120

 

 

Association SEFCA Europe

Pour Mr Lorentz et Mme Moreau                                                       Mr Le Procureur de la république

5 rue Théophile leducq                                                                            T.G.I. De Bobigny

93500 Pantin                                                                                         173 Av. Paul Vaillant Couturier

                                                                                                                             93000 Bobigny

Pantin le 20/03/2013

Lettre recommandée avec avis de réception N°

Objet : Dépôt de plainte avec constitution de partie civile selon L’article L227-5 du code pénal

Madame, Monsieur, le Procureur de la République

J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur les faits suivants , aujourd’hui mercredi 27/02/2013, nous devions avoir une visite avec tous nos enfants ,h ors l’Aide Sociale à l’Enfance de Suresnes dont le responsable est Mr Olivier Oger 18 rue des Bourets 92150 Suresnes, et le Placement Familial de Rambouillet dont le responsable est : Mr Francis Painot 38 rue Raymond Patenôtre 78120 Rambouillet, ne nous ont pas présenter nos enfants «Amélie et Christian Lorentz » En conséquence, je porte plainte contre Mr Francis Painot ; Mr Olivier Oger ;Mme Cezilly au Conseil Général du 92 service Famille et enfants et Mme Jeanne Delpy adjointe au responsable Mr Olivier Oger .Plusieurs mains courantes ont été déposées contre ces

Deux services pour non représentations d’enfants.

(Pièce N° 1 main courante fait à Paris le 24/12/2006 ; Pièce N ° 2 main courante du 19/03/2007 ; Pièce N° 3 main courante du 08/04/2007 ; Pièce N° 4 main courante du 19/07/2008 ; Pièce N° 5 main courante du 04/04/2010 ; Pièce N°6 main courante du 01/03/2011. Pièce N° 7 planning des visites du C.G. 92

Nous bénéficions d’un droit de visite une fois par mois, organisé par les services gardiens. Voir pièce N°8.

Nous disposons, de l’autorité parentale conjointe, nous ne parvenons pas, en pratique à faire respecter nos droits.

Pièce N°9  photo  prise lors  de  notre  dernière  visite le ……………………………………

Pièce N° 10 Preuve des  appels  passer la  veille  pour  confirmer  notre  présence  pour  voir  tous nos enfant……………………………………………………………

Pour mémoire :

L’article L227-5 du code pénal le fait de refuser indument de représenter les enfants à la personne qui a le droit de les réclamer. Si les faits durent plus de 5 jours que vous ne Savez pas ou se trouvent les enfants les peines sont aggravées.

Viser par l’article 227-9 du code pénal le fait défini par l’article 227 et 227-7 sont punis de trois ans d’emprisonnement et de 45 000 euros d’amende.

L’article 373-2-11 3° du code civil entrave à l’autorité parentale.

L'article 371-4 du Code Civil prévoit désormais que l'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants et que seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit. Il y a là une différence de taille.

L’article 371-4 du code civil, que vous appliquez également à la grand-mère paternelle Mme Lorentz qui n’a toujours pas pu exercer son droit de visite envers Amélie Lorentz voir les jugements du juge pour enfant et de la cour d’appel de Versailles.

En effet, il existe plusieurs types d'enlèvements, d'arrestations ou de séquestrations d'enfants. Ces infractions sont définies par les articles 224-1 et suivants du code pénal.

 

Il peut s'agir également de la soustraction d'un mineur par un ascendant au sens de l'article 227-7 du code pénal ou même de la soustraction d'un mineur sans fraude ni violence au sens de l'article 227-8 du code pénal.

Comité de la Convention des Nations Unies des Droits de l'Enfant Présentation le 9 juin 1999 L'enlèvement parental d'un enfant est un viol de sa personnalité

 

http://www.reseau parents.ch/Rapport1NanF.html#suite

 

Traduction relue et corrigée par

le Docteur Lorenz BUSWELL

HCUGGenève

Octobre 2000

 

Titre original en anglais

Parental Child Abduction is Child abuse

 English version

 

Article de Nancy FAULKNER, PhD

 

pour l'associations P.A.R.E.N.T. et les victimes de L'enlèvement parental

 

présentation le 9 juin 1999 devant le Comité de la Convention des Nations Unies des Droits de l'Enfant par Mme Myriam FOURNIER.

 

 

(Note : en français "Child abuse" peut apparaître sous diverses expressions telles que : "abus le plus flagrant contre la personnalité de l'enfant", "viol de la personnalité" ou encore "viol de l'enfant". Il est assimilé aux sévices sexuels.)

 

Introduction

 

"A cause de ses effets délétères sur les enfants, L'enlèvement parental peut être caractérisé comme une forme de Child abuse" selon Patricia Hoff, Directrice juridique du projet du barreau américain (Parental abduction Training and Dissemination Project - American Bar Association on Children and the Law). Hoff explique,

 

"Les enfants qui ont été enlevés par un parent souffrent émotionellement et parfois physiquement entre les mains du parent ravisseur. Beaucoup de ces enfants entendent que l'autre parent est mort ou bien qu'il (elle) ne les aime plus. Déracinés, séparés de parents et amis, les enfants enlevés reçoivent souvent une nouvelle identité par le parent-ravisseur et la consigne de ne pas divulguer leur vrai nom et leur ancien domicile." (Hoff, 1997)

 

Précurseur dans le relativement nouveau domaine de L'enlèvement parental d'enfant, la Dr. Dorothy Huntington a publié un article en 1982, Parental kidnapping: A New Form of Child Abuse (Enlèvement parental : une nouvelle forme de viol de l'Enfant.) Huntington postule que du point de vue de l'Enfant, "enlever un enfant, c'est abuser de lui". Selon Huntington, "lors de L'enlèvement d'un enfant, l'Enfant sert d'objet ainsi que d'arme dans la lutte entre les parents. Cette agression psychologique brutale détruit la confiance de l'Enfant dans le monde qui l'entoure."

 

Étant donné le contexte qui entoure L'enlèvement parental, Huntington souligne que "nous devons reconceptualiser L'enlèvement d'enfant comme étant l'abus le plus flagrant contre la personnalité de l'Enfant." (Huntington, 1982, p. 7).

 

Malheureusement, il manque des étude sérieuses sur L'enlèvement parental de l'Enfant. Depuis deux décennies, Huntington (1982), Greif et Hegar (1993), et d'autres ont commencé à investiguer la problématique posée par les enfants enlevés par un parent.  L'inquiétude autour de ces enfants a engendré des expressions telles que "Parental Alienation" "l'Aliénation Parentale", qui évoquent les effets potentiellement négatifs sur les enfants victimes. Quelque soit la terminologie, l'avis général est que les enfants font les frais de tels enlèvements comme victimes.

 

Facteurs de risque

 

L'enlèvement parental après divorce augmente depuis le milieu des années 70, en parallèle avec l'augmentation du taux de divorce et les batailles juridiques pour la garde des enfants (Huntington 1986).  Selon Hoff (1997), "Le terme "enlèvement parental" peut être le fait d'un parent, d'un membre de la famille ou de son agent, d'enlever, garder ou cacher un enfant, ceci en dépit du droit de garde ou de visite de l'autre parent ou membre de la famille."

 

Le parent-ravisseur peut déménager d'un État à l'autre (d'un département ou d'un canton à l'autre), ce qui implique de recommencer les démarches administratives et qui entrave l'intervention des services de protection de la jeunesse (Jones, Lund & Sullivan, 1996). Ou bien le ravisseur fuit dans un pays tiers, empêchant ainsi l'action des services de protection du pays d'origine. Le plus fréquemment, le parent-ravisseur se cache (vie clandestine), parfois au-delà des frontières juridiques.

 

"Ces enlèvements sont préparés avec minutie et impliquent souvent d'autres membres de la famille. Le parent-ravisseur part sans laisser d'adresse ou de téléphone." (Clawar & Rivlin, p. 115)

 

Huntington et d'autres pensent que des conséquences néfastes pour l'Enfant victime découlent de l'acte de l'enlever et de le cacher. Selon Huntington, le danger majeur vient du fait que le parent a fui et "est hors d'atteinte de la loi et des services de protection de la jeunesse." Pour échapper aux recherches, le parent-ravisseur se cache dans la clandestinité, alors "qui sait ce qu'il advient de l'Enfant ?" (Huntington, 1982).

 

l'Enfant qui a été enlevé est hors de portée de la protection prévue spécifiquement pour lui par la loi. Il est complètement vulnérable vis-à-vis des "dictat" du parent-ravisseur. Comme le démontre la recherche suivante de Johnston & Girdner, ce parent n'a pas forcément à coeur les intérêts de l'Enfant, ou fonctionne avec des restrictions très sévères.

 

La Dr. Janet Johnston (Judith Wallerstein Center for the Family in Transition) et la Dr. Linda Girdner (ABA Center on Children and the Law) ont publié une recherche sur la prévention de L'enlèvement parental ou familial par l'identification précoce de facteurs de risque. Les six profils parentaux suivants posent un risque pour L'enlèvement d'un enfant :

 1. Menace d'enlèvement ou enlèvement préalable :

2. Méfiance du parent car crainte que l'Enfant a été abusé :

3. Idées trompeuses d'un paranoïaques :

4. Problèmes d'intégration (sociopathies) :

5. Forts liens avec un pays tiers :

6. Impression de non-reconnaissance.

 

 

Selon Johnston & Girdner, de tels facteurs indiquent un pronostic sinistre pour les enfants retenus par de tels parents.

 

Selon Rand, le parent-ravisseur relègue au deuxième plan les besoins de l'Enfant : le but du parent est de provoquer, déstabiliser, contrôler, attaquer ou torturer psychologiquement l'autre parent. "Ce n'est pas surprenant que L'enlèvement parental après divorce soit considéré comme une forme grave d'abus contre la personnalité de l'Enfant." (Rand,1997).

 

Il est couramment admis que les enfants souffrent d'un divorce. Les enfants de parents-ravisseurs portent un fardeau encore plus lourd. "Les besoins du parent-ravisseur l'emportent sur les besoins de l'Enfant en pleine croissance; ainsi l'Enfant s'appauvrit psychologiquement et son progrès affectif et social est entravé" (Rand, 1997). L'enlèvement parental a lieu quand les parents sont en désaccord et en contradiction avec la notion de famille unie et intacte, alors au poids des problèmes émotionnels extra-ordinaires se surajoute le traumatisme de L'enlèvement. Rand cite Wallerstein & Blakeslee (1989), qui connaissent le terme "Parental Alienation Syndrome" ("Syndrome d'Aliénation Parentale"), mais préfère parler de "Overburdened Child" ("l'Enfant Accablé").

 

Lors de disputes pour la garde de l'Enfant et lors d'enlèvement, le réseau familial élargi devient parfois partie prenante dans le scénario, débouchant sur une "guerre de clans" (Johnston& Campbell, 1988). La famille, les amis et les professionnels prennent le parti d'une version de l'histoire du rapt, et perdent ainsi leur objectivité. Il en résulte que le souci de protection exprimé par le parent abandonné peut être perçu comme exprimant des critiques injustifiées, des véléïtés d'ingérence, voir de se donner en spectacle. Ainsi, les efforts du parent abandonné pour soulager le traumatisme infligé à son enfant par L'enlèvement sont réduits à néant.

 

En général, le parent-ravisseur ne parle même plus du parent abandonné et fait confiance au temps pour effacer des questions telles que "quand reverrons-nous maman (papa) ?".

"Ces enfants deviennent des otages... ils ne peuvent pas imaginer qu'un parent qui les aime vraiment n'arrive pas à les retrouver" (Clawar & Rivlin, p. 115).

 

Impact de L'enlèvement parental

 

Les enfants maltraités et psychologiquement abusés par L'enlèvement sont prédisposés à manifester de nombreux handicaps psychologiques et sociaux. Ils peuvent développer des handicaps qui les rendent vulnérables aux mauvaises influences extérieures (Rand 1997). Huntington (1982) a listé quelques conséquences néfastes de L'enlèvement parental pour l'Enfant victime :

 1. la dépression;

2. la perte de sentiments religieux;

3. la perte de la stabilité, de la sécurité et de la confiance en autrui;

4. des peurs excessives, même d'évènements ordinaires;

5. la solitude;

6. la colère;

7. la vulnérabilité;

8. les troubles de l'identité;

9. la peur de l'abandon.

 

 

Beaucoup de ces conséquences délétères se retrouvent dans les diagnostics discutés ci-après, dans le "Reactive Attachment Disorder" "(Désordre Réactionnel de l'Affectif)", et dans les chapitres concernant la peur de l'abandon, la vulnérabilité (ou impuissance) apprise,et la culpabilité.

 

Reactive Attachment Disorder (Désordre Réactionnel de l'Affectif)

 

L'attachement est le lien affectif profond et durable établi entre l'Enfant et la personne nourricière (parent-gardien au sens légal) pendant les premières années de la vie. Ce lien influence profondément tout aspect de la condition humaine, esprit, corps, émotions, relations, valeurs. Les enfants qui n'ont pas la sécurité de ce lien affectif avec le parent-gardien deviennent souvent colériques, oppositionnels, anti-sociaux, et peuvent devenir des parents incapables de donner cette base affective indispensable à leurs propres enfants (Levy & Orlans, 1999).

 

Les enfants qui ont perdu cette stabilité affective dans leur vie adoptent un comportement au "jour-le-jour", ce qui influence le développement de la cha"ne cognitivo-comportementale - pensées - émotions - actions - choix - résultats. "Ils raisonnent comme suit : j'ai été déplacé tant de fois, je serai déplacé encore, alors, quelle importance ?" (ACE 1999).

 

Stringer (1999) et d'autres experts des Désordes Affectifs s'accordent à dire que ce risque est le plus grand dans les premières années de la vie. Cette perturbation est définie dans le Manuel de Diagnostic Psychiatrique (DSM-IV) sous la rubrique Reactive Attachment Disorder (Désordre Réactionnel de l'Affectif). Selon Stringer, les causes fréquentes des problèmes liés à l'affectif sont les suivantes :

1. la séparation subite ou traumatique avec la personne nourricière primaire;

2. l'abus (violences) physique, émotionnel ou sexuel;

3. l'abandon (ou la négligence des besoins physiques ou affectifs);

4. déplacements ou placements fréquents;

5. des soins inadéquats ou inconsistents à la maison ou en milieu d'accueil (crèches de jour). (Les soins comprennent la surveillance, le contact verbal, des attentions pour son développement et la satisfaction des besoins physiques); et

6. la dépression chronique de la personne nourricière.

 

 

Évidemment, ces facteurs de causalité concernent tout particulièrement les enfants qui vivent dans des circonstances comparables lors d'enlèvement parental.

 

L'attachement (ou lien affectif en français) est un processus réciproque d'établissement d'un lien émotionnel. Ce processus fondamental et développemental nécessaire influence le développement  physique, cognitif et psychologique de l'Enfant. C'est le fondement du développement d'une confiance ou méfiance de base, modèle des relations au monde, à l'apprentissage et aux rapports futurs de l'Enfant avec son milieu. " Si ce processus est perturbé, l'Enfant ne pourra pas se développer sur des bases sures nécessaires à un développement futur en pleine santé" (Stringer, 1999).

 

Stringer (1999), Van Bloem (1999), The Attachment Center (ACE, 1999), et le Manuel de Diagnostic (DSM-IV, 1994) ont contribué à produire cette liste significative et troublante des comportements inquiétants associés avec la problématique des troubles et désordres de l'attachement :

 1. incapacité de créer des liens réciproques satisfaisants;

2. engagements et tentatives de plaire superficiels;

3. regard fuyant;

4. désinhibition émotionnelle avec les étrangers;

5. manque de réponse aux manifestations affectives parentales (l'Enfant n'est pas câlin);

6. exigences excessives, l'Enfant est "collant";

7. mauvais rapport aux pairs;

8. manque d'estime de soi;

9. affection spontanée pour des étrangers, peut essayer de s'enfuir avec un étranger;

10. refus ou résistance, est géné par les démonstrations parentales de l'affection;

11. logorrhée ou questions incessantes;

12. hyperactivité, atonie ou déficit de l'attention;

13. conscience morale insuffisante, sous-développée ou inexistante;

14. anomalies de l'alimentation (engranger ou cacher la nourriture, boulimie);

15. luttes intenses pour le pouvoir;

16. difficultés ou retards d'apprentissage;

17. aime contempler ou jouer avec feu, fascination du feu;

18. comportement mensonger fréquent, surtout face à l'évidence contraire;

19. fascination avec les armes à feu, avec le sang et les scènes sanglantes;

20. comportement destructeur ou auto-destructeur;

21. cruauté envers les animaux, la fratrie, ou d'autres.

 

Cette liste inquiétante de troubles et comportements d'enfants victimes d'enlèvement parental comprend des critères cités dans le DSM-IV et permettrait d'éliminer les diagnostics suivants trop simples :

 1. perturbation réactive de l'attachement de la petite ou de la prime-enfance ;

2. désordres dans l'anxiété de séparation;

3. hyperanxiété de la prime enfance;

4. déficit d'attention/hyperactivité;

5. troubles du comportement;

6. comportement dérangeant;

7. troubles oppositionnels et arrogance;

8. troubles de l'alimentation;

9. troubles de l'apprentissage (NOS);

10. régression et troubles de l'élimination (encoprésie et eneurésie); et

11. syndrome de stress post-traumatique (PTSD).

 

 

La Perturbation Réactionnelle de l'Affectivité (RAD ou PRA en français) est un diagnostic relativement nouveau dans le "Diagnostic and Statistic Manual" DSM, et est souvent méconnu (ACE, 1999). Même si ce diagnostic est peu utilisé par les professionnels, les troubles de l'attachement ont été observés il y a 50 ans par René Spitz dans ses études bien connues sur les singes. Spitz a remarqué que les nouveau-né singes peuvent mourir s'ils ne sont pas tenus, caressés, soignés, si l'on ne leur parle pas, si l'on ne joue pas avec eux. Certaines espèces de jeunes singes mouraient s'ils étaient abandonnés. Même une courte séparation du bébé d'avec sa mère avait des conséquences deux ans plus tard, car les jeunes étaient plus timides, collants et établissaient de mauvais rapports aux autres.

 

L'être humain est un animal social. Si nous sommes abandonnés comme bébé ou jeune enfant, d'abord nous protestons en criant, ensuite nous nous replions sur nous-même, enfin nous devenons détachés et apathiques. Abandonnées, nous pouvons jouer sans joie avec les autres, mais nous ne nous impliquons pas émotionnellement (Tucher-Ladd, 1960).

 

Dans le DSM-IV (1994), la "Reactive Attachment Disorder" RAD (en français, Perturbation Réactionnelle de l'Affectivité) PRA est définie comme la tendance d'établir des relations inappropriées et perturbées dans la plupart des contextes, ceci avant l'âge de cinq ans. Van Bloem (1999) a observé que des professionnels qui manquent d'expérience peuvent mal diagnostiquer la PRA en la confondant avec les Troubles oppositionnels, le Déficit d'attention, la Dépression, l'Autisme, le Syndrome de stress post-traumatique, le trouble bispolaire, ou le Déficit d'attention/hyperactivité. D'autres experts  de la RAD - PRA estiment que ce syndrome a été confondu avec le Syndrome bi-polaire ou le Déficit d'attention dans 40 à 70 % des cas (ACE, 1999).

 

Bloem (1999) suggère que la "Reactive Attachment Disorder" RAD (en français, Perturbation Réactionnelle de l'Affectivité) PRA est souvent accompagnée par d'autres diagnostics cités ci-dessus, mais que les troubles de l'attachement devraient le plus souvent être le diagnostic principal et le but de l'intervention précoce. D'autres professionnels pourraient être en désaccord avec le point de vue de Bloem; mais la plupart concorderaient à dire que le traumatisme subi par l'Enfant qui a été enlevé à son monde familier est dévastateur sur les plans émotionnel, développemental et psychologique.

 

Van Bloem (1999) trouve que pour un enfant "il n'est pas possible de développer une véritable estime de soi et de trouver la paix sans réduire les conflits et la profonde douleur  émotionnelle conséquentes aux graves perturbations du lien parental et familial." Selon Van Bloem, les liens affectifs réciproques aident l'Enfant dans son développement à :

 1. atteindre son plein potentiel intellectuel;

2. clarifier et mieux comprendre ses perceptions;

3. réfléchir logiquement;

4. développer sa conscience morale;

5. développer son autonomie;

6. gérer ses stress et ses frustrations;

7. ma"triser ses peurs et ses soucis;

8. établir des relations durables;

9. contrôler sa jalousie (Van Bloem, 1999).

 

 

Les mots "attachement" et "créer des liens affectifs" sont interchangeables. Les êtres "handicapés du lien" ont des difficultés à développer une conscience morale et n'apprennent pas à faire confiance aux autres. Les personnes souffrant de troubles liés à la Perturbation Réactionnelle de l'Affectivité, ont des difficultés à créer des relations intimes durables (ACE,1999). Les enfants qui souffrent d'une "difficulté de l'attachement" projettent souvent une image d'autosuffisance et de séduction qui  masque des sentiments d'insécurité et de non-acceptation de soi. Malheureusement, ces enfants ont de la peine à profiter de thérapies familliales ou de thérapie traditionnelle, qui  sont toutes deux basées sur la capacité de l'Enfant à établir des relations (Stringer, 1999).

 

Les traumatismes pendant la prime enfance peuvent laisser chez l'adulte des symptômes chroniques, même à vie. Par exemple, une personne qui a été abusée physiquement peut souffrir d'anxiété ou de dépression. La victime d'abus sexuel pendant sa petite enfance pourrait présenter des symptômes de stress post-traumatique, ou d'autres troubles définis par le DSM-IV et qui sont des critères de problèmes psychiatriques de l'adulte tels que :

 1. agoraphobie;

2. syndrome de stress post-traumatique;

3. troubles dissociatifs de la personnalité;

4. dystonie;

5. dépendance ou abus de substances;

6. anxiété généralisée;

7. dépression profonde;

8. attaques de panique ou troubles liés à la panique;

9. trouble de la personnalité "borderline".

 

 

Trop fréquemment, les enfants souffrant de PRA ne sont pas traités et deviennent des adultes sans morale (Troubles anti-sociaux de la personnalité), concernés uniquement  par leur propre personne. "Les rêves des parents sont perdus, les enfants ne se soucient pas des autres, n'ont pas de conscience sociale" (ACE, 1999).

 

La vulnérabilité apprise

 

Le concept de la "vulnérabilité apprise" (en anglais : learned helplessness) nous vient des travaux respectés de Seligman en 1975, quand il a observé l'impuissance d'animaux incapables de contrôler leur environnement. Seligman a donné des chocs électriques à des chiens à intervalles irréguliers et indépendamment de leur comportement volontaire. Aucun comportement ne protégeait les chiens des chocs électriques. Pendant cette expérience, les chiens sont devenus passifs et refusaient de quitter leurs cages, même quand les portes étaient laissées ouvertes pendant les chocs.

 

La clé de compréhension du modèle de la "vulnérabilité apprise" est que la punition est indépendante du comportement de la victime, c.à.d que la victime est punie même si elle n'a pas commis de faute" (Lalli, 1997).

 

Par conséquent, la victime se place en résidence surveillée, il lui manque la connaissance de la situation pour pouvoir en juger. Dans le cas de L'enlèvement parental, l'Enfant victime ne sait pas pourquoi il a été enlevé, n'a aucun contrôle de la situation, et malgré le sentiment de colère, de frustration et de confusion, est impuissant à s'opposer. D'où l'apparence superficielle de son acceptation des circonstances, acceptation qui démontre plutôt  son manque de contrôle, sa vulnérabilité et son effondrement.

 

Peurs et phobies

 

La plupart des phobies sont infondées et excessives, comme par exemple la peur des foules, des espaces restreints, de parler en public, des hauteurs. Ces peurs de situations sans danger sont souvent associées avec des fantasmes de conséquences horribles, comme la peur de parler en public. Ainsi nos propres pensées effrayantes et irrationnelles de ce qui pourrait arriver sont associées avec la situation vécue, ce qui produit la réaction de peur. Par exemple, la nuit, l'Enfant a des fantasmes de démons qui se cachent sous le lit et dans l'armoire. Plus les fantasmes sont forts, plus grande est la peur dès l'extinction des feux. Bientôt l'Enfant à peur bien avant l'heure du coucher, par anticipation de sa peur du noir.

 

"Ainsi, la plupart des personnes ont une certaine peur du noir. Peu de personnes ont été attaquées la nuit, aucune par des fantômes ou des monstres. Néanmoins, dès trois ou quatre ans (quand nous développons l'imaginaire), nous fantasmons sur des créatures qui se cachent dans le noir. Ce sont nos fantasmes qui créent notre peur du noir." (Tucker-Ladd, 1960)

 

Les enfants qui ont été enlevés ont perdu presque tout du monde familier : les jouets, les objets personnels, les copains, la famille, les enseignants, le voisinage, les terrains de jeu, les magasins et restaurants habituels, la "routine quotidienne" et un parent. Soudainement séparés de tout ce qui leur est familier et projetés sans préparation adéquate et planifiée  dans un environnement complètement nouveau et étrange, sont induites : la peur de l'inconnu, de l'avenir, l'insécurité émotionnelle et physique peuvent prendre de l'ampleur jusqu'à l'irrationnel. La vraie menace est exagérée et la capacité de faire face peut sembler totalement inadéquate. "C'est horrible, je n'ai pas le contrôle, je n'arrive plus à faire face." Dépassé par le stress d'un flux de perceptions nouvelles et incapable de leur trouver un sens, l'Enfant peut souffrir de peurs et d'anxiété excessive, qui peuvent devenir de l'anxiété chroniques, des troubles liés au stress, à la dépression, à la paranoïa et/ou à d'autres complications discutées ci-après.

 

Le stress et le syndrome d'anxiété généralisée

 

Un des experts de la théorie sur l'anxiété, Hans Selye a passé sa vie à étudier le stress. Il a postulé que tout changement d'état peut être stressant, puisque le changement crée une demande de faire face à une nouvelle situation. Si les stress quotidiens sont augmentés par des événements traumatiques comme L'enlèvement de l'Enfant, l'impact à court et à long terme peut entraver de manière significative le développement et le fonctionnement et ceci jusqu'à l'âge adulte.

 

Il y a trois phases dans le Syndrome Général d'Adaptation : SGA ("General Adaptation Syndrome" GAS en anglais). Dans la phase d'alerte (phase première), il y a des changements physiologiques tels que : augmentation du rythme cardiaque, augmentation de la fréquence respiratoire qui devient aussi plus laborieuse et augmentation de la transpiration. Les sens sont momentanément aux aguets. Tout ceci prépare le corps pour la fuite ou l'attaque. Le corps répond par un comportement de panique, réactions de combat ou d'esquive. Si le stress continue, (deuxième phase) une résistance s'installe. Le corps fatigue et essaie de s'ajuster et de s'adapter au stress. Mais malgré les efforts d'adaptation, le système autonome est en surcharge.

 

Si le stress se prolonge (des jours, semaines et mois), la résistance baisse et c'est l'épuisement. L'énergie pour poursuivre l'effort d'adaptation est en baisse. Le corps se rend -- il peut y avoir des dégâts physiques, particulièrement au coeur, aux reins et à l'estomac. Les troubles psychosomatiques sont fréquents. Ces troubles somatiques arbitrés par le psychisme sont par exemple la léthargie, la douleur, l'hypertension, les céphalées (maux de tête), les troubles abdominaux et gastriques, et les troubles du sommeil. Un sentiment de désespoir et un état de confusion généralisée accompagnent généralement ces symptômes physiques. Les processus de décision sont détériorés sous stress intense ou prolongé.

 

La recherche a vérifié maintes fois que ces conséquences physiologiques et psychosomatiques peuvent survenir suite à un stress prolongé dû à un traumatisme de l'enfance. La possibilité d'effets délétères d'un divorce sur les enfants à été souvent démontrée. Il est prouvé que le stress peut effectuer des changements dans le cerveau, dans les systèmes cardiovasculaire, immunitaire et hormonal. Par exemple, on a découvert que l'hippocampe de femmes qui ont été abusées sexuellement dans l'enfance est plus petit que celui des femmes non-abusées. Les symptômes de stress présents à l'âge adulte peuvent être le résultat d'incidents bien anciens -- la peur de l'intimité qui résulterait d'un divorce mal vécu, par exemple, peut surgir 10 ou 15 ans plus tard.

 

Chez l'Enfant, le stress prolongé peut donner des comportements régressifs, tels la succion du pouce inappropriée, un comportement collant, des pleurs inexpliqués, l'énurésie et les crises de colère.

 

Un stress prolongé ou non-résolu peut occasionner une réaction déplacée, redirigée contre une tierce personne moins menaçante (dans le cas de la colère, par exemple). Ce déplacement a lieu car il est trop dangereux d'affronter la véritable personne menaçante.  Par exemple, l'Enfant enlevé peut diriger sa colère non contre le parent-ravisseur mais contre le parent abandonné qui n'arrive pas à le sauver et à rétablir sa vie d'autrefois.  L'autre forme de déplacement est interne : l'hostilité, au lieu d'être dirigée vers l'extérieur, est retourné contre soi. Ceci est fréquemment le cas lors de dépressions et suicides.

 

Le stress prolongé et la frustration lorsque l'on n'arrive pas à résoudre un conflit peut mener à la réaction paradoxale -- le déni ou le renversement des émotions. L'amour devient haine, ou vice-versa. Par exemple, lors d'un problème entre parent et enfant, l'Enfant peut manifester sa colère à travers l'exagération de l'amour. Dans ce cas, l'Enfant apparaît comme étant très attaché au parent, et le confirmerait si on l'interrogeait.

 

Un autre mécanisme de défense est l'identification -- l'Enfant crée un lien avec la personne qui l'abuse pour diminuer son anxiété. Par exemple, la victime d'abus sexuels peut s'identifier fortement avec son agresseur, et même créer un lien intime avec un agresseur emprisonné. Dans ces cas, la victime fait de l'émulation et ressemble de plus en plus à son bourreau. Les enfants victimes d'enlèvement peuvent se comporter ainsi, à tel point qu'ils accusent et blâment  le parent abandonné.

 

En général, le stress diminue les performances, inhibe l'apprentissage et  le jugement --  le développement reste limité. Le stress intense et prolongé, surtout dans l'enfance, peut créer une réaction exagérée, même bien plus tard. La réaction exagérée et les échecs créent un cercle vicieux de stress et d'échec. Les échecs répétés génèrent l'impuissance et le désespoir.

 

Le trouble d'anxiété généralisée est plus fort qu'une anxiété habituelle. C'est une anxiété faite de soucis et tensions exagérées, malgré le passage du temps, le changement des circonstances, et le fait que rien ne semble provoquer cette anxiété. Ce trouble implique que l'on anticipe toujours le pire, qu'on est excessivement en souci pour la santé, la famille, l'argent, ou le travail. Les problèmes sont transférés à d'autres situations de vie et pour finir acquièrent une existence propre qui les rend difficiles à identifier.

 

Ceux qui souffrent du trouble d'anxiété généralisée  n'arrivent pas à contrôler ou à gérer leurs soucis, même s'ils se rendent compte que leur niveau d'anxiété est disproportionné.  Ils n'arrivent pas à se détendre, ont souvent de la peine à s'endormir, ont des soucis accompagnés de symptômes comme les tics, les tensions musculaires, les céphalées, l'irritabilité, les sueurs ou les bouffées de chaleur. D'autres sensations peuvent exister :  les vertiges, le souffle court, les nausées, le faux besoins urinaires, ou "la boule dans la gorge". La personne peut facilement sursauter, ou au contraire être léthargique, ou avoir de la difficulté à se concentrer. Dans les cas sévères, les troubles d'anxiété généralisée peuvent être si graves qu'ils inhibent le fonctionnement quotidien le plus simple (DMS-IV, 1994).

 

La culpabilité

 

Pour certains il est difficile de comprendre la culpabilité ressentie par une victime, en particulier par un enfant.  Les survivants d'abus sexuels continuent à nous rappeler qu'ils se sont sentis coupables : coupables d'avoir occasionné l'abus, coupables d'avoir peut-être ressenti un plaisir sensuel, coupables d'avoir détruit l'unité familiale quand l'abus a été découvert, coupables des conséquences légales pour l'agresseur.

 

La littérature à propos du divorce est remplie de cas d'enfants qui se sentent en quelque sorte coupables des difficultés de leurs parents, difficultés qui ont culminé dans un éclatement de la famille. La culpabilité d'enfants enlevés n'est pas si différente.

 

"Ces enfants se sentent très coupables à leur retour et ont très peur de la réaction de l'autre parent. Ils ne savent pas à quel parent se vouer, ils sont déboussolés et ils ont peur. Beaucoup d'enfants ont le sentiment que L'enlèvement était de leur faute et aurait pu être évité. Ils se sentent coupables et de L'enlèvement et du divorce. Les enfants plus âgés se sentent très coupables de ne pas avoir essayé de contacter le parent-victime. Ces enfants ne conçoivent pas qu'il soit possible de garder un lien avec les deux parents et se sentent déchirés. Fréquemment, lorsque l'Enfant revient, il est totalement déboussolé, et il a l'impression de revenir vers un étranger." (Huntington, 1982, p. 8)

 

Syndrome de stress aigu et syndrome de stress post-traumatique

 

Les diagnostics de syndrome de stress aigu et de syndrome de stress post-traumatique sont fréquemment posés dans les situations d'abus sexuel ou d'enlèvement où les symptômes et les conditions le justifient. Selon le DSMMD (1997), une personne souffre du syndrome de stress aigu si elle a vécu un traumatisme où :

 1. elle a vécu ou a été témoin d'événement aboutissant au décès ou à une blessure grave ou à une menace  sur sa propre personne ou sur une autre;

2. sa réponse était une peur intense, l'impuissance ou l'horreur.

 

Pendant ou après avoir vécu de tel traumatisme, la personne peut souffrir de trois des symptômes dissociatifs ci-dessous :

 1. Se sentir paralysée, détachée, sans réponse émotionnelle;

2. Perdre la notion de l'environnement (ex : être "dans un rêve")

3. Déréalisation;

4. Dépersonnalisation;

5. Amnésie dissociative (la personne ne peut pas se rappeler de certains aspects de l'événement).

 

Comme beaucoup des conséquences et symptômes décrits ci-dessus, ces diagnostics incluent les symptômes d'anxiété ou d'excitabilité accrue (troubles du sommeil, irritabilité, mauvaise concentration, hypervigilance, etc.) Ces diagnostics peuvent être posés si la victime d'abus montre des troubles cliniques ou fonctionnels de nature sociale, occupationnelle ou autres; ou si les troubles empêchent la personne de demander de l'aide ou de dire son expérience aux autres membres de sa famille.

 

L'aliénation parentale, la peur de l'abandon et l'Enfant surchargé

 

"L'enlèvement rend l'Enfant extrêmement vulnérable à l'endoctrinement contre le parent-cible. Il est courant que l'on fasse peur à l'Enfant en lui disant que le parent-cible cherche à lui faire du mal, à lui ou à l'autre parent, et que le but de sa vie consiste à essayer de lui échapper" (Clawar & Rivlin, p. 115).

 

Dans leur livre, "Enfants-otages : comment se comporter avec des enfants programmés ou endoctrinés" (en anglais uniquement), Clawar et Rivlin décrivent des signes de "mal-adaptation (de l'Enfant enlevé) qui dépassent les conséquences d'une séparation et un divorce" (p.129). Les auteurs décrivent ces conséquences "spécifiquement liées aux effets du lavage de cerveau et de la programmation." Ils dressent une liste de 25 conséquences, qui comprennent la colère, la perte de l'estime de soi, les peurs et phobies, la dépression, les perturbations du sommeil, et les troubles alimentaires.

 

Les termes "lavage de cerveau" et "programmation" sont utilisés de plus en plus fréquemment par des experts sur L'enlèvement parental.  Ces termes peuvent offusquer quelqu'un de non familiarisé avec la dynamique de L'enlèvement parental. Le "lavage de cerveau" ou "programmation" peut être intentionnel ou au contraire un processus non-intentionnel par lequel un parent impose son système de croyances sur l'Enfant à force de répétition.

 

Selon Garbarino et Al. (1986), la maltraitance peut être considérée comme un fonctionnement de l'adulte qui est destructeur pour l'Enfant et qui sabote le développement normal du soi et de des compétences sociales. Pour établir un cadre de référence pour comprendre les concepts de lavage de cerveau et d'aliénation parentale, cinq types de maltraitance psychologique identifiés par Garbarino et Al. ont été adaptés par Rand (1997) pour s'appliquer au Syndrome d'aliénation parentale (SAP) :

 1. Le rejet - Le besoin légitime de l'Enfant d'avoir une relation avec ses deux parents est rejeté. l'Enfant pense risquer le rejet et l'abandon du parent-ravisseur s'il exprime des sentiments positifs à propos de l'autre parent ou des activités associées à l'autre parent.

2. La terreur - l'Enfant est verbalement attaqué et brutalisé jusqu'à développer une peur-terreur de l'autre parent. Il craint tout contact avec le parent-cible et la vengeance de la part du parent-ravisseur s'il a un quelconque sentiment positif pour l'autre parent. Cette maltraitance psychologique peut être accompagnée par de l'abus physique.

3. La distance affective - Le parent maintient une distance émotionnelle avec l'Enfant, ce qui produit un sentiment d'être négligé et abandonné. Dans les cas de divorce, les parents peuvent sélectivement retenir leur amour et leur attention, forme plus subtile de rejet qui influence le comportement de l'Enfant.

4. L'isolement - Le parent maintient l'Enfant à l'écart des occasions de contact social. Lors du SAP, l'Enfant est empêché de participer aux interactions sociales normales avec le parent-cible et la parenté de ce côté de la famille. Quand le SAP est sévère, l'isolement social de l'Enfant peut dépasser le parent-cible pour inclure tout contact social qui pourrait conduire à une autonomie.

5. La corruption -  l'Enfant mal-socialisé reçoit du renforcement positif du parent-ravisseur  pour les mensonges, la manipulation ou l'agressivité. Lors de SAP avec des fausses allégations d'abus, l'Enfant est corrompu par des discussions répétées de la sexualité anormale du parent-cible ou personnes associées. Lors de SAP sévère, le parent-ravisseur entra"ne l'Enfant à être un agent agressif contre le parent-cible. l'Enfant participe alors activement aux mensonges et manipulations visant à harasser ou persécuter le parent-cible.

 

 

L'anxiété de séparation et la peur de l'abandon

 

L'anxiété de séparation et la peur de l'abandon méritent d'être mentionnées en plus de la peur et de l'impuissance apprise. Les symptômes peuvent ressembler au Syndrome Hyperanxieux de l'enfance, mais dans ce cas précis sont plus spécifiques et liés à la séparation et l'abandon apparent d'un parent. Comme mentionné ci-dessus, l'Enfant n'a peut-être aucun moyen de savoir ce que le parent abandonné fait pour le récupérer, peut se croire abandonné par ce parent, et peut même se laisser persuader par le parent-ravisseur que le parent abandonné est mort ou bien qu'il n'aime plus l'Enfant.

 

Selon le DSM-IV (1997), L'Anxiété de séparation se manifeste par une anxiété inappropriée et excessive autour de la séparation de la maison ou de ceux auxquels l'Enfant est attaché, anxiété démontrée par trois ou plus des critères ci-dessous :

 1. Détresse excessive et répétée lors d'anticipation ou de séparation de la maison ou de personnes significatives;

2. Souci excessif et persistant de perdre des êtres aimés ou que du mal leur arrive;

3. Souci excessif et persistant qu'un événement imprévu ne conduise à la séparation d'un être aimé (par exemple, se perdre ou être kidnappé);

4. Réticence persistante d'aller à l'école ou ailleurs causée par la peur de la séparation;

5. Peur persistante et excessive de rester seul à la maison ou ailleurs sans la présence d'un être aimé;

6. Réticence persistante ou refus de s'endormir à la maison ou ailleurs sans la présence d'un être aimé;

7. Des cauchemars répétés qui ont pour thème la séparation;

8. Plaintes répétées de symptômes physiques (tels les maux de tête, de ventre, des nausées ou des vomissements) quand une séparation anticipée ou réelle avec l'être aimé se produit.

 

La perturbation dure au moins 4 semaines. Elle débute avant l'âge de 18 ans. Elle provoque une détresse cliniquement significative ou un dysfonctionnement social, scolaire (voir professionnel) ou autre (DSM-IV, 1997).

 

Même des enfants qui n'ont pas souffert d'enlèvement peuvent souffrir d'anxiété de séparation et peur d'abandon. La mort d'un parent ou d'une personne proche, ainsi que des absences prolongées d'un parent ou d'autres facteurs qui peuvent survenir normalement au cours de la vie peuvent contribuer à l'anxiété de séparation. Puisqu'il en est ainsi, on ne peut qu'imaginer l'anxiété de séparation d'un enfant qui croit avoir été abandonné par un parent lors d'un enlèvement parental.

 

Le deuil

 

Siegelman (1983), un expert sur le deuil, argumente que tout changement nous déstabilise car il faut se séparer d'une partie de soi. Tout changement implique la perte du connu, un lâcher-prise de la réalité antérieure, source de compréhension et cohérence. Elizabeth Kubler-Ross, experte bien connue du processus de deuil, maintient que l'expérience de vie la plus stressante après la mort d'un être cher est le divorce ou la perte de la relation amoureuse. "Relation amoureuse" s'applique ici à toute relation familiale ou très proche, p.ex. mari-femme, parent-enfant, frère-soeur, etc.

 

l'Enfant vit l'expérience de la distance et de la perte du parent, et parfois on lui fait croire que le parent est mort. Le parent-enleveur invente fréquemment des histoires sur le parent abandonné pour mettre fin aux questions de l'Enfant apeuré. La mort d'un parent amène en général la perte de l'attachement, de l'histoire et des racines. Selon Ross, la perte brutale et inattendue, comme lors d'enlèvement, est plus difficile à accepter que la perte pour laquelle on a eu le temps de se préparer.

 

Les experts de la perte et du deuil concordent à dire que la perte d'un être dont nous dépendons est difficile à gérer, surtout si cette dépendance nous laisse sans vie propre ou sans la compétence de gérer notre vie -- tel le cas de l'Enfant enlevé. L'assistance des personnes qui composent le réseau de soutien -- la famille et les amis -- est un facteur important dans la guérison du deuil. Le soutien d'un tel réseau est probablement très faible vu l'isolement de l'Enfant endeuillé vivant loin de sa propre réalité. l'Enfant enlevé a perdu la plupart, sinon tous ses systèmes de soutien.

 

Ainsi on rajoute le deuil à la liste déjà longue de défis, problèmes, éléments stressants et confusions de l'Enfant enlevé.  Il doit faire le deuil du parent absent, de sa vie antérieure, de ses amis et êtres chers, et de la certitude et du confort de le vie d'avant.

 

Que sait-on d'enfants enlevés ?

 

Selon Greif (1999) dans ses notes sur "L'impact de L'enlèvement parental sur l'enfant", les enfant enlevés peuvent subir les conséquences citées ci-dessous, qu'ils restent dans leur pays d'origine ou qu'ils soient amenés à l'étranger :

 1. Des abus physiques, sexuels ou émotionnels (entre 6 % pour Finkelhor et des chiffres plus élevés d'autres auteurs);

2. De la négligence en soins, nourriture ou attention psychologique;

3. Une incitation à la dissimulation du soi, se cacher des autorités, etc.;

4. Entendre des mensonges concernant le parent abandonné, qu'il n'aime plus l'Enfant ou qu'il est mort;

5. Subir des déménagements constants ou être empêché d'établir un contact significatif avec la fratrie, des enseignants, des amis, de la parenté;

6. En plus, et de manière plus complexe, l'Enfant enlevé vit une situation où il est incité à adopter un rôle inapproprié, plus adulte. Dans un des scénarios, l'Enfant peut devenir le protecteur du parent-enleveur, si celui-ci a besoin d'être rassuré. Dans un autre scénario, l'Enfant s'identifie de manière exagérée avec le parent-enleveur, créant ainsi une mentalité de "nous contre eux", avec une méfiance de toute autorité. Logiquement dans les deux cas, l'Enfant reste avec le parent-enleveur !

 

Selon l'étude de la littérature, Grief signale que l'Enfant récupéré peut ressentir les troubles suivants, ce qui confirmerait la discussion ci-dessus concernant l'impact de L'enlèvement parental :

 1. Souci pour sa sécurité, souci d'être enlevé de nouveau;

2. Culpabilité et honte;

3. Confusion sur son identité s'il a eu un changement de nom;

4. Conflit de loyauté entre les deux parents, surtout si l'Enfant s'est identifié avec le parent-enleveur;

5. Des problèmes tels que la dépression, l'anxiété, l'anomie, l'énurésie, la succion du pouce; et

6. Une régression psychologique, un retrait, des symptômes de PTSD, et une peur extrême.

 

CONCLUSION

Beaucoup d'adultes qui ont été victime, en tant qu'enfant, d'une bataille âpre pour l'autorité parentale, suivi d'un changement de ville et d'une nouvelle identité, aimeraient toujours retrouver le parent perdu. Cette perte ne peut pas être effacée. L'enfance ne peut pas être revécue. Perdus à jamais sont l'histoire, l'intimité,les valeurs morales, la conscience de soi qu'on apprend à travers la connaissance de ses racines, l'amour et le contact avec la famille élargie, et beaucoup plus encore. Rare l'Enfant qui possède les moyens de se protéger contre une telle perte" (Clawar & Rivlin, p. 105).

 

BIBLIOGRAPHIE

 Originaux en anglais

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L’esprit de la loi dont le principe est le droit au respect des liens familiaux et à l’intimité dans le respect de l’article 6 et 18 de la chartre des droits et libertés et ce en conformité avec l’article 8 de la Convention Européenne des droits de l’Homme,

Or, dans les fait les parents sont éloignés de leurs enfants évincés purement et simplement et tenus à l’écart tant en ce qui concerne leur santé, et leur vie quotidienne.

Je me déclare aussi, par la présente, partie civile dans cette affaire.

Pièce N° 7 PV/ 2009/ Plainte DU 28/11/2009

Dont vous trouverez copie ci-joint et ce conformément à l'article 85 du Code de procédure pénale.

Par conséquent, je demande réparation du préjudice que j'ai subi et ce à hauteur de 1000 euros par enfants

Pièce N°9 Courrier du 8 Mars 2012 de Mme Jeanne Delpy, saisissant le tribunal par requête pour abandon de notre fille Amélie Lorentz. Aucun jugements dans ce sens , sauf ce courrier ,malgrés nos demandes faites par écris.

Pièces 10 et 11 : Convocations en Chambre du Conseil à Nanterre le 29/05.

Pièces N° 12 Photos et absence de nos deux enfants Amélie et Christian Lorentz

Pièces 13  RELEVE TELEPHONIQUE POUR VOIR TOUT  NOS ENFANTS

 En espèce Article 227-5 du Code pénal : "Le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la personne qui a le droit de le réclamer est puni d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende."

 

Article 373-2-13 du Code civil "(...) les décisions relatives à l'exercice de l'autorité parentale peuvent être modifiées ou complétées à tout moment par le juge, à la demande des ou d'un parent ou du ministère public (...)".

 

En ce qui concerne le maintien du lien parent-enfant durant les procédures judiciaires, certains problèmes mettent en cause la qualité de réaction et d'analyse des institutions (police, gendarmerie, juges...). Des chiffres attestent de cet échec des textes à protéger les enfants dans les séparations. Selon le professeur Jean-Marc Ghitti, "plus de 2 millions d'enfants ne voient que très peu l'un de leurs parents

En   l’espèce La place des grands-parents les  service sociaux refuse  que  la  grand-mère  a un droit de  visite  malgré  les  jugement du JDE DE NANTERRE ET  DE  LA COUR D’APPEL DE  VERSAILLE

Malgré  plusieurs demande fait par  la grand-mère à l’aide  social à ’enfant ce de  SURESNES et au JDE

 

La place des grands-parents

 

Si l’autorité parentale revient en toute logique aux parents, les grands-parents ne sont pas laissés pour compte !

La rédaction Info bébés

La loi est claire : pour un enfant, voir ses grands-parents est un droit.

 Selon une réforme du 5 mars 2007, le nouvel article 371-4 du code civil dispose : « l’enfant a le droit d’entretenir des relat...ions personnelles avec ses ascendants ». Donc exit les conflits parents / grands-parents ! C’est l’intérêt de l’enfant qui prime.

 

Quels droits ?

 

- Grâce au droit de visite, les grands-parents peuvent recevoir l’enfant pendant la journée.

- Plus large, le droit d’hébergement les autorise à inviter leusr petits-enfants à dormir.

- Courriers, emails, appels téléphoniques…Le droit de correspondance permet tout moyen d’échange pour garder contact.

 - Enfin, ils jouissent du droit de participer à l’éducation de l’enfant. A condition toutefois de ne pas remplacer les parents !

 

 

Quand ils vivent à l’étranger… ?

 Si grand-père et grand-mère habitent à l’étranger, ils ne peuvent exercer leur droit de visite et d’hébergement en accueillant l’enfant chez eux, que si cela ne nuit pas à Bébé. Quoiqu’il en soit, les parents conservent le droit de s’opposer à toute sortie du territoire de leur enfant.

 

 

Que les parents soient mariés, séparés ou divorcés, et que l’enfant soit naturel ou adopté, les droits des grands-parents restent les mêmes.

 

Quand les grands-parents prennent la relève

 

En cas de divorce, si l’enfant ne peut pas rester au domicile de l’un de ses parents, ou pire, si ces derniers sont déchus de l’autorité parentale, les grands-parents peuvent se voir confier la garde de Bébé. Inversion des rôles : ce sont alors les parents qui jouissent d’un droit de visite.

PAR CONSEQUANCE JE DEMANDE A CE QUE  NOS DEUX ENFANTS NOUS SOIT RENDU  SANS  DELAIS

Vous remerciant de bien vouloir m'informer des suites que vous donnerez à cette affaire, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Procureur, l'expression de mes salutations distinguées.

 

 

Signature Mr Lorentz signature Mme Moreau

 



21/03/2013
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