Audience de la famille L …. ET M VIOLATION DU CONTRADICTOIRE, L’audiature et altera pas, le droit à être entendu a été violé dans toute sa forme du droit
Le pouvoir des Magistrats est des service sociaux est l'aphrodisiaque suprême.
Audience de la famille L …. ET M
VIOLATION DU CONTRADICTOIRE, L'audiature et altera pas, le droit à être entendu a été violé dans toute sa forme du droit
La recevabilité formelle au regard de l'article 1031-1 et 1031-2 du code de procédure civile et donc constitué.
Le déni de justice selon l'article 341-4 code de procédure civil et l'article 94 du même code est donc formé
ART.61-1 de la constitution française alinéa 1 er
Rappel que lorsque , à l'occasion d'une instance en cours devant une juridiction, il est soutenu qu'une disposition législative porte atteinte aux droits et libertés que la constitution garantie , le conseil constitutionnel peut être saisi de cette question sur le renvoi du conseil d'état ou de la cassation qui se prononce dans un délai déterminé.
Cela fait maintenant 6 ans ½
que nous nous battons pour récupérer nos enfants, qui nous ont été violement arrachés, simplement sur des
allégations de l’Aide Sociale à l’Enfance. Chaque fois qu’il y a une audience
que ce soit devant le Juge des Enfants à Nanterre ou bien à la Cour d’Appel de
Versailles, nous nous présentons, et à chaque fois nous avons le droit de nous
faire insultés par les Magistrats. La dernière audience que nous avons eue avec
le Juge des Enfants de Nanterre, remonte au 21 Janvier 2011, comme la juge des
enfants Mme Martine Novella s’ait que nous avons saisi la Cour Européenne des
Droits de l’homme, et bien elle a prolongé de deux ans le calvaire du placement
de nos enfants, le pire c’est que dans son jugement elle a mis : « Il
ressort du dossier que Mr L et Mme M sont malades psychologiquement, non
reconnu par eux , donc ils ne peuvent pas être suivis médicalement. » Ce
qui est très étrange, c’est que les deux rapports psychiatriques que nous avons
fait en 2007, ne stipulent pas que nous sommes malades psychologiquement, mais
que nous sommes tout à fait apte à nous occuper de nos enfants. Le juge Mme Novella nous a fait retirer notre
fille Amélie L à la naissance, pour des motifs très étrange, que seule Mme M
aurait reconnu sa fille, que Mr L . Avait des gestes et un comportement
dangereux envers son nourrisson. C’est
vraiment très bizarre, car notre fille s’appelle Amélie L et non Amélie M., et
jamais le papa n’a eu un comportement ou des gestes dangereux envers sa fille. Bien entendu la
juge ne nous a pas convoqué pour nous enlever notre fille, cela fait deux ans,
qu’elle nous a été kidnappée par l’Aide sociale à l’Enfance et le juge des
enfants .Nous ne savons pas où se trouve notre fille, puisque l’ASE de Suresnes n’a jamais voulu nous le dire. Dans
le torchon qui m’a été remis en main propre à la maternité, lorsque j’en ai
fait la demande, j’ai soit disant un droit de visite une fois par mois durant
une heure, et sous surveillance. Cela fait deux ans que je n’ai pas pu exercer
mon droit de visite puisque j’ignore où se trouve ma fille, malgré les nombreux
courriers que j’ai pu faire à l’ASE de
Suresnes, le plus grave c’est que ces gens monstrueux de l’ASE ont fait une déclaration
d’abandon au niveau du JAF de Nanterre.
Notre dernier enfant Christian L né
l’année dernière, nous a été également kidnappé à la maternité, sans être
entendu par le juge des enfants, d’après sa greffière, la juge des enfants n’a
pas à nous entendre pour placer nos
enfants. Après plusieurs aller –retour au TGI de Nanterre, nous avons eu le
30/12/11, un jugement provisoire
concernant notre fils Christian, qui nous a été remis en main propre,
par une greffière de permanence, lorsque nous lui avons demandés s’il n’y avait
pas d’autre jugement, elle nous a
certifié qu’il n’y avait que celui-là. Hors nous avons reçu de la part
de l’ASE de Suresnes, un courrier stipulant que notre fils est pris en charge
par l’ASE du 92, suite au jugement rendu par le Juge des enfants, en Novembre
2011. Bien entendu, nous n’avons jamais eu ce dit jugement, de plus que ce soit
le Juge des enfants, ou l’ASE de Suresnes, ils ont l’adresse pour nous écrire,
mais ils envoyaient exprès à notre ancienne adresse, pour pouvoir ensuite faire
des notes au juge, disant qu’ils ne peuvent pas joindre la famille L M .Une fois de plus se ne sont que des
mensonges repris par les Magistrats. Nous avons
un courrier de l’ASE de Suresnes reçu courant du mois de Juin, qui
stipule que notre fils Christian est pris en charge par l’ASE du 92, suite à un jugement rendu le 14/05/12, là encore nous n’avons pas
été convoqué par le juge des enfants, et nous n’avons pas ce dit jugement, ce
n’est pas faute d’avoir écrit à la Cour d’Appel de Versailles en leur demandant ce fameux jugement et ce
sous 48 h ; au Vice –Président en
charge des juges des enfants de Nanterre
Mr pierre Pédron , en lui demandant de nous répondre sous 24 h ; d’avoir
également écrit au responsable de Suresnes Mr Olivier Oger , en lui demandant
une réponse sous 48 h ; et bien personnes , je dis bien personnes n’est
capable de nous fournir ce dit jugement
du 14/05/12. Nous avons écrit au Conseil Général du 92 , à Mme
Anne-Claire Cézilly responsable de droit des enfants et de la famille , pour
avoir copie intégrale de notre dossier administratif , car depuis 2009 , cela à
changer , nous avons reçu une réponse assez étrange de la part de cette femme ,puisque dans son courrier , elle nous
dit : « Je ne peux répondre favorablement à votre demande , car je
n’ai pas les papiers que vous me demander dans votre courrier, que l’aide
sociale à l’enfance , n’a pas non plus
de documents concernant vos enfants. » Alors qu’au début de son courrier,
elle nous dit que nous sommes destinataires de tout ce qui concerne la scolarité et la
santé de nos enfants par l’ASE et que nous sommes destinataire des jugements
rendu par le juge des enfants qui nous les faits parvenir .Hors nous ne
savons rien en ce qui concerne la scolarité de nos enfants, ni en ce qui
concerne leurs santé. La preuve, nous
venons de recevoir un papier en blanc à remplir de la part du Placement
Familial de Rambouillet, concernant notre fille Claire L, qui doit aller voir
un dentiste pour une restructuration
d’une dent, sans aucunes explications. Cela veut dire que notre fille a
une dent très très abimée, et que le dentiste va devoir faire en sorte de lui
mettre une dent fonctionnelle, ce qui veut également dire qu’il n’y a pas
d’hygiène dentaire. Car lorsque nos enfants étaient avec nous, ils n’avaient
pas ce genre de problèmes, de plus le cabinet médical qui a été choisi , n’est
pas à Mantes-la –Ville où se trouve notre fille , mais à Boulogne-Billancourt ,
comme ça le dentiste pourra mettre ce
que lui dira Le Placement Familial de Rambouillet , il ne dira pas , que si la
dent est très abimée ,c’est à cause d’une mauvaise hygiène dentaire , et oui
les dentistes du 92 sont plus facile à manipuler que les dentistes du 78.Nous
avions fait un appel contre une décision rendu par le Juge des Enfants ,
concernant notre fille Clara L , lorsque
nous avons reçu le procès-verbal de notre déclaration d’appel , de la Cour
d’Appel de Versailles, ils avaient dit que Clara était prise en charge par l’ASE d’Eure et
Loir, comme cela nous paraissait
étrange ,nous avons écrit au
Président du Conseil Général
d’Eure-et-Loir , pour savoir , si notre fille Clara L était chez eux. Nous avons reçu une réponse
du Conseil Général d’Eure-et-Loir, nous informant que notre fille n’était pas
chez eux. Le Jeudi 30 Aout nous avons
envoyés en AR, une Requête en suspicion
légitime, contre les Magistrats, la Cour d’Appel de Versailles à réceptionner
cet AR le Lundi 03 Septembre 2012. Nous
avons reçu une convocation qui était pour le Vendredi 14 Septembre 2012 à 16 h.
Nous sommes donc aller à la Cour d’Appel de Versailles , tout d’abord au greffe de la 7 è chambre
spéciale des mineurs , déposé en main propre notre requête en suspicion
légitime , et faire tamponner notre double , hors , il n’y avait personne à la
7 è chambre, il a fallu que nous trouvions une
autre greffe , qui accepte de prendre notre requête , c’est la 18 è
chambre qui a accepté de prendre notre requête en suspicion légitime , de
tamponner notre double , et elle était très de voir qu’il n’y avait personne pour réceptionner les courriers à la
7 è chambre. De là nous nous sommes rendu à l’audience, comme la 7 è chambre
est à l’autre bout de la Cour d’appel de Versailles, nous sommes arrivées en retard,
mais nous étions présents, nous avons vu la greffière de la 7 è chambre
spéciale des mineurs nous dire : « Vous n’avez rien à faire là,
l’audience est déjà fini depuis très longtemps. » Nous n’avons rien dit, et en repartant nous avons pris en photo
le tableau qui prouve bien que nous avions une audience. Notre fille Clara, a
une avocate, sur la convocation affichée, elle n’est pas mentionnée alors que
la Cour d’Appel de Versailles c’est très bien que nos enfants ont une avocate.
Il y a quelques jours, nous avons reçu la décision de la Cour d’Appel de Versailles,
qui a le toupet, de dire que nous ne nous sommes pas présentés, et que nous
avons été convoqués en AR pour l’audience du 14/09/12 à 14 h. Hors la
convocation que nous avons est pour le 14/09/12 à 16 h, ce qui veut dire que la
Cour d’Appel de Versailles, rend ces décisions sans nous entendre, et nous
convoque 2 h 00 après. Nous allons
ressaisir le Garde des Sceaux, car c’est le garant des lois, de plus comme nous
avons saisi le Conseil Supérieur de la Magistrature (CSM), et que le garde des
sceaux y siège, et bien c’est son problème.
Nous allons également ressaisir le Ministre de la Famille, car c’est aussi
son problème, et de faire en sorte que
l’Aide Sociale à l’Enfance de Suresnes et le Placement Familial de Rambouillet,
soient entendu et sanctionner. Comme nous a dit un ami, pour l’ASE, ce n’est
plus ni du civil, ni du pénal, mais là c’est carrément de la correctionnelle
pour ces personnes, qui sont dignes de la gestapo. 6 ans ½ de combat contre les
magistrats véreux, et l’ASE qui est
dignes de la gestapo, c’est vraiment épuisant moralement et physiquement, mais
nous devons tenir bon pour nos enfants, qui comptent sur nous, pour rentrer à
la maison, car c’est leurs souhaits, le
plus cher. Nous en tant que parents, nous voulons récupérer nos enfants, et
vivre enfin en paix, et en famille. Depuis le début, nos droits en tant que
parents sont systématiquement bafoués,
par les Magistrats de Nanterre, de la Cour d’Appel de Versailles, et par l’ASE,
les droits de nos enfants sont également bafoués, depuis le début, car l’ASE
les empêchent de prendre contact avec leur avocate, de nous téléphonés et de nous écrire
librement.
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