Dépôt de plainte avec constitution de partie civile selonL'article L227-5 du code pénalPOUR RAPTEET NON PRESENTATION D'ENFANT VERSION complète
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RAPPEL
Le droit d'auteur constitue une branche de la propriété littéraire et artistique. Il a pour vocation de fixer un cadre juridique très protecteur pour l'auteur, créateur d'une œuvre de l'esprit. L'ensemble des normes constituant ce droit a été codifié par la loi n° 92-597 du 1er juillet 1992 créant ainsi le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI). Régulièrement, de nouvelles lois et décrets sont adoptés modifiant certains articles.
Auteur
En droit français, « l' auteur » est la personne physique qui crée l'œuvre (Photographe, réalisateur, écrivain, chorégraphe, architecte…). Il est titulaire des droits d'auteur dès la création de l'oeuvre indépendemment de son statut ou des circonstances dans lesquels il réalise l'œuvre. Est considéré comme auteur la personne sous le nom de qui l'œuvre a été diffusée la première fois.
Dépôt de plainte avec constitution de partie civile selon
L'article L227-5 du code pénal
POUR RAPTE ET NON PRESENTATION D'ENFANT
L'article L227-5 du code pénal
Demandeur : sefca europe
Etat civil de Mr Lorentz Emeric
5 rue Théophile Leducq 93500 Pantin
Et de Mme Moreau Christel 5 rue
5 rue Théophile Leducq 93500 Pantin
Contre :
Le conseil général des hauts de Seines Mme Cezilly au Conseil Général du 92
Responsable est Mr Olivier Oger 18 rue des Bourets 92150 Suresnes
et Mme Jeanne Delpy adjointe au responsable Mr Olivier Oger
Mr Francis Painot 38 rue Raymond Patenôtre 78120
Association SEFCA Europe
Pour Mr Lorentz et Mme Moreau
Mr Le Procureur de la république
5 rue Théophile leducq
T.G.I. De Bobigny
93500 Pantin
173 Av. Paul Vaillant Couturier
93000 Bobigny
Pantin le 20/03/2013
Lettre recommandée avec avis de réception N°
Objet : Dépôt de plainte avec constitution de partie civile
selon L’article L227-5 du code pénal
Madame, Monsieur, le Procureur de la République
J'ai l'honneur d'attirer votre attention sur les faits
suivants , aujourd’hui mercredi 27/02/2013, nous devions avoir une visite avec
tous nos enfants ,h ors l’Aide Sociale à l’Enfance de Suresnes dont le
responsable est Mr Olivier Oger 18 rue des Bourets 92150 Suresnes, et le
Placement Familial de Rambouillet dont le responsable est : Mr Francis Painot
38 rue Raymond Patenôtre 78120 Rambouillet, ne nous ont pas présenter nos
enfants «Amélie et Christian Lorentz » En conséquence, je porte plainte contre
Mr Francis Painot ; Mr Olivier Oger ;Mme Cezilly au Conseil Général du 92
service Famille et enfants et Mme Jeanne Delpy adjointe au responsable Mr
Olivier Oger .Plusieurs mains courantes ont été déposées contre ces
Deux services pour non représentations d’enfants.
(Pièce N° 1 main courante fait à Paris le 24/12/2006 ; Pièce
N ° 2 main courante du 19/03/2007 ; Pièce N° 3 main courante du 08/04/2007 ;
Pièce N° 4 main courante du 19/07/2008 ; Pièce N° 5 main courante du 04/04/2010
; Pièce N°6 main courante du 01/03/2011. Pièce N° 7 planning des visites du
C.G. 92
Nous bénéficions d’un droit de visite une fois par mois,
organisé par les services gardiens. Voir pièce N°8.
Nous disposons, de l’autorité parentale conjointe, nous ne
parvenons pas, en pratique à faire respecter nos droits.
Pièce N°9 photo prise lors
de notre dernière
visite le ……………………………………
Pièce N° 10 Preuve des
appels passer la veille
pour confirmer notre
présence pour voir
tous nos enfant……………………………………………………………
Pour mémoire :
L’article L227-5 du code pénal le fait de refuser indument
de représenter les enfants à la personne qui a le droit de les réclamer. Si les
faits durent plus de 5 jours que vous ne Savez pas ou se trouvent les enfants les peines sont
aggravées.
Viser par l’article 227-9 du code pénal le fait défini par
l’article 227 et 227-7 sont punis de trois ans d’emprisonnement et de 45 000
euros d’amende.
L’article 373-2-11 3° du code civil entrave à l’autorité
parentale.
L'article 371-4 du Code Civil prévoit désormais que l'enfant
a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants et que
seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit. Il y a
là une différence de taille.
L’article 371-4 du code civil, que vous appliquez également
à la grand-mère paternelle Mme Lorentz qui n’a toujours pas pu exercer son
droit de visite envers Amélie Lorentz voir les jugements du juge pour enfant et
de la cour d’appel de Versailles.
En effet, il existe plusieurs types d'enlèvements, d'arrestations ou
de séquestrations d'enfants. Ces infractions sont définies par les articles
224-1 et suivants du code pénal.
Il peut s'agir également de la soustraction d'un mineur par
un ascendant au sens de l'article 227-7 du code pénal ou même de la
soustraction d'un mineur sans fraude ni violence au sens de l'article 227-8 du
code pénal.
Comité de la Convention des
Nations Unies des Droits de l'Enfant Présentation le 9 juin 1999 L'enlèvement
parental d'un enfant est un viol de sa personnalité
http://www.reseau
parents.ch/Rapport1NanF.html#suite
Traduction relue et
corrigée par
le Docteur Lorenz BUSWELL
HCUGGenève
Octobre 2000
Titre original en anglais
Parental Child Abduction is Child abuse
English
version
Article de Nancy FAULKNER,
PhD
pour l'associations
P.A.R.E.N.T. et les victimes de L'enlèvement parental
présentation le 9 juin
1999 devant le Comité de la Convention des Nations Unies des Droits de l'Enfant
par Mme Myriam FOURNIER.
(Note : en français
"Child abuse" peut apparaître sous diverses expressions telles que : "abus
le plus flagrant contre la personnalité de l'enfant", "viol de la
personnalité" ou encore "viol de l'enfant". Il est assimilé aux
sévices sexuels.)
Introduction
"A cause de ses
effets délétères sur les enfants, L'enlèvement parental peut être caractérisé
comme une forme de Child abuse" selon Patricia Hoff, Directrice juridique
du projet du barreau américain (Parental abduction Training and Dissemination
Project - American Bar Association on Children and the Law). Hoff explique,
"Les enfants qui ont
été enlevés par un parent souffrent émotionellement et parfois physiquement
entre les mains du parent ravisseur. Beaucoup de ces enfants entendent que
l'autre parent est mort ou bien qu'il (elle) ne les aime plus. Déracinés,
séparés de parents et amis, les enfants enlevés reçoivent souvent une nouvelle
identité par le parent-ravisseur et la consigne de ne pas divulguer leur vrai
nom et leur ancien domicile." (Hoff, 1997)
Précurseur dans le
relativement nouveau domaine de L'enlèvement parental d'enfant, la Dr. Dorothy
Huntington a publié un article en 1982, Parental kidnapping: A New Form of
Child Abuse (Enlèvement parental : une nouvelle forme de viol de l'Enfant.)
Huntington postule que du point de vue de l'Enfant, "enlever un enfant,
c'est abuser de lui". Selon Huntington, "lors de L'enlèvement d'un
enfant, l'Enfant sert d'objet ainsi que d'arme dans la lutte entre les parents.
Cette agression psychologique brutale détruit la confiance de l'Enfant dans le
monde qui l'entoure."
Étant donné le contexte
qui entoure L'enlèvement parental, Huntington souligne que "nous devons
reconceptualiser L'enlèvement d'enfant comme étant l'abus le plus flagrant
contre la personnalité de l'Enfant." (Huntington, 1982, p. 7).
Malheureusement, il manque
des étude sérieuses sur L'enlèvement parental de l'Enfant. Depuis deux
décennies, Huntington (1982), Greif et Hegar (1993), et d'autres ont commencé à
investiguer la problématique posée par les enfants enlevés par un parent. L'inquiétude autour de ces enfants a engendré
des expressions telles que "Parental Alienation" "l'Aliénation
Parentale", qui évoquent les effets potentiellement négatifs sur les
enfants victimes. Quelque soit la terminologie, l'avis général est que les
enfants font les frais de tels enlèvements comme victimes.
Facteurs de risque
L'enlèvement parental
après divorce augmente depuis le milieu des années 70, en parallèle avec
l'augmentation du taux de divorce et les batailles juridiques pour la garde des
enfants (Huntington 1986). Selon Hoff (1997),
"Le terme "enlèvement parental" peut être le fait d'un parent,
d'un membre de la famille ou de son agent, d'enlever, garder ou cacher un
enfant, ceci en dépit du droit de garde ou de visite de l'autre parent ou
membre de la famille."
Le parent-ravisseur peut
déménager d'un État à l'autre (d'un département ou d'un canton à l'autre), ce
qui implique de recommencer les démarches administratives et qui entrave
l'intervention des services de protection de la jeunesse (Jones, Lund &
Sullivan, 1996). Ou bien le ravisseur fuit dans un pays tiers, empêchant ainsi
l'action des services de protection du pays d'origine. Le plus fréquemment, le
parent-ravisseur se cache (vie clandestine), parfois au-delà des frontières
juridiques.
"Ces enlèvements sont
préparés avec minutie et impliquent souvent d'autres membres de la famille. Le
parent-ravisseur part sans laisser d'adresse ou de téléphone." (Clawar
& Rivlin, p. 115)
Huntington et d'autres
pensent que des conséquences néfastes pour l'Enfant victime découlent de l'acte
de l'enlever et de le cacher. Selon Huntington, le danger majeur vient du fait
que le parent a fui et "est hors d'atteinte de la loi et des services de
protection de la jeunesse." Pour échapper aux recherches, le
parent-ravisseur se cache dans la clandestinité, alors "qui sait ce qu'il
advient de l'Enfant ?" (Huntington, 1982).
l'Enfant qui a été enlevé
est hors de portée de la protection prévue spécifiquement pour lui par la loi.
Il est complètement vulnérable vis-à-vis des "dictat" du parent-ravisseur.
Comme le démontre la recherche suivante de Johnston & Girdner, ce parent
n'a pas forcément à coeur les intérêts de l'Enfant, ou fonctionne avec des
restrictions très sévères.
La Dr. Janet Johnston
(Judith Wallerstein Center for the Family in Transition) et la Dr. Linda
Girdner (ABA Center on Children and the Law) ont publié une recherche sur la
prévention de L'enlèvement parental ou familial par l'identification précoce de
facteurs de risque. Les six profils parentaux suivants posent un risque pour
L'enlèvement d'un enfant :
1. Menace d'enlèvement ou enlèvement préalable
:
2. Méfiance du parent car
crainte que l'Enfant a été abusé :
3. Idées trompeuses d'un
paranoïaques :
4. Problèmes d'intégration
(sociopathies) :
5. Forts liens avec un
pays tiers :
6. Impression de
non-reconnaissance.
Selon Johnston &
Girdner, de tels facteurs indiquent un pronostic sinistre pour les enfants
retenus par de tels parents.
Selon Rand, le
parent-ravisseur relègue au deuxième plan les besoins de l'Enfant : le but du
parent est de provoquer, déstabiliser, contrôler, attaquer ou torturer
psychologiquement l'autre parent. "Ce n'est pas surprenant que
L'enlèvement parental après divorce soit considéré comme une forme grave d'abus
contre la personnalité de l'Enfant." (Rand,1997).
Il est couramment admis
que les enfants souffrent d'un divorce. Les enfants de parents-ravisseurs
portent un fardeau encore plus lourd. "Les besoins du parent-ravisseur
l'emportent sur les besoins de l'Enfant en pleine croissance; ainsi l'Enfant
s'appauvrit psychologiquement et son progrès affectif et social est
entravé" (Rand, 1997). L'enlèvement parental a lieu quand les parents sont
en désaccord et en contradiction avec la notion de famille unie et intacte,
alors au poids des problèmes émotionnels extra-ordinaires se surajoute le
traumatisme de L'enlèvement. Rand cite Wallerstein & Blakeslee (1989), qui
connaissent le terme "Parental Alienation Syndrome" ("Syndrome
d'Aliénation Parentale"), mais préfère parler de "Overburdened
Child" ("l'Enfant Accablé").
Lors de disputes pour la
garde de l'Enfant et lors d'enlèvement, le réseau familial élargi devient
parfois partie prenante dans le scénario, débouchant sur une "guerre de
clans" (Johnston& Campbell, 1988). La famille, les amis et les professionnels
prennent le parti d'une version de l'histoire du rapt, et perdent ainsi leur
objectivité. Il en résulte que le souci de protection exprimé par le parent
abandonné peut être perçu comme exprimant des critiques injustifiées, des
véléïtés d'ingérence, voir de se donner en spectacle. Ainsi, les efforts du
parent abandonné pour soulager le traumatisme infligé à son enfant par
L'enlèvement sont réduits à néant.
En général, le
parent-ravisseur ne parle même plus du parent abandonné et fait confiance au
temps pour effacer des questions telles que "quand reverrons-nous maman
(papa) ?".
"Ces enfants
deviennent des otages... ils ne peuvent pas imaginer qu'un parent qui les aime
vraiment n'arrive pas à les retrouver" (Clawar & Rivlin, p. 115).
Impact de L'enlèvement
parental
Les enfants maltraités et
psychologiquement abusés par L'enlèvement sont prédisposés à manifester de
nombreux handicaps psychologiques et sociaux. Ils peuvent développer des
handicaps qui les rendent vulnérables aux mauvaises influences extérieures
(Rand 1997). Huntington (1982) a listé quelques conséquences néfastes de
L'enlèvement parental pour l'Enfant victime :
1. la dépression;
2. la perte de sentiments
religieux;
3. la perte de la
stabilité, de la sécurité et de la confiance en autrui;
4. des peurs excessives,
même d'évènements ordinaires;
5. la solitude;
6. la colère;
7. la vulnérabilité;
8. les troubles de
l'identité;
9. la peur de l'abandon.
Beaucoup de ces
conséquences délétères se retrouvent dans les diagnostics discutés ci-après,
dans le "Reactive Attachment Disorder" "(Désordre Réactionnel de
l'Affectif)", et dans les chapitres concernant la peur de l'abandon, la
vulnérabilité (ou impuissance) apprise,et la culpabilité.
Reactive Attachment
Disorder (Désordre Réactionnel de l'Affectif)
L'attachement est le lien
affectif profond et durable établi entre l'Enfant et la personne nourricière
(parent-gardien au sens légal) pendant les premières années de la vie. Ce lien
influence profondément tout aspect de la condition humaine, esprit, corps,
émotions, relations, valeurs. Les enfants qui n'ont pas la sécurité de ce lien
affectif avec le parent-gardien deviennent souvent colériques, oppositionnels,
anti-sociaux, et peuvent devenir des parents incapables de donner cette base
affective indispensable à leurs propres enfants (Levy & Orlans, 1999).
Les enfants qui ont perdu
cette stabilité affective dans leur vie adoptent un comportement au
"jour-le-jour", ce qui influence le développement de la cha"ne
cognitivo-comportementale - pensées - émotions - actions - choix - résultats.
"Ils raisonnent comme suit : j'ai été déplacé tant de fois, je serai
déplacé encore, alors, quelle importance ?" (ACE 1999).
Stringer (1999) et
d'autres experts des Désordes Affectifs s'accordent à dire que ce risque est le
plus grand dans les premières années de la vie. Cette perturbation est définie
dans le Manuel de Diagnostic Psychiatrique (DSM-IV) sous la rubrique Reactive
Attachment Disorder (Désordre Réactionnel de l'Affectif). Selon Stringer, les
causes fréquentes des problèmes liés à l'affectif sont les suivantes :
1. la séparation subite ou
traumatique avec la personne nourricière primaire;
2. l'abus (violences)
physique, émotionnel ou sexuel;
3. l'abandon (ou la
négligence des besoins physiques ou affectifs);
4. déplacements ou
placements fréquents;
5. des soins inadéquats ou
inconsistents à la maison ou en milieu d'accueil (crèches de jour). (Les soins
comprennent la surveillance, le contact verbal, des attentions pour son
développement et la satisfaction des besoins physiques); et
6. la dépression chronique
de la personne nourricière.
Évidemment, ces facteurs
de causalité concernent tout particulièrement les enfants qui vivent dans des
circonstances comparables lors d'enlèvement parental.
L'attachement (ou lien
affectif en français) est un processus réciproque d'établissement d'un lien
émotionnel. Ce processus fondamental et développemental nécessaire influence le
développement physique, cognitif et
psychologique de l'Enfant. C'est le fondement du développement d'une confiance
ou méfiance de base, modèle des relations au monde, à l'apprentissage et aux
rapports futurs de l'Enfant avec son milieu. " Si ce processus est
perturbé, l'Enfant ne pourra pas se développer sur des bases sures nécessaires
à un développement futur en pleine santé" (Stringer, 1999).
Stringer (1999), Van Bloem
(1999), The Attachment Center (ACE, 1999), et le Manuel de Diagnostic (DSM-IV,
1994) ont contribué à produire cette liste significative et troublante des
comportements inquiétants associés avec la problématique des troubles et
désordres de l'attachement :
1. incapacité de créer des liens réciproques
satisfaisants;
2. engagements et
tentatives de plaire superficiels;
3. regard fuyant;
4. désinhibition
émotionnelle avec les étrangers;
5. manque de réponse aux
manifestations affectives parentales (l'Enfant n'est pas câlin);
6. exigences excessives,
l'Enfant est "collant";
7. mauvais rapport aux
pairs;
8. manque d'estime de soi;
9. affection spontanée
pour des étrangers, peut essayer de s'enfuir avec un étranger;
10. refus ou résistance,
est géné par les démonstrations parentales de l'affection;
11. logorrhée ou questions
incessantes;
12. hyperactivité, atonie
ou déficit de l'attention;
13. conscience morale
insuffisante, sous-développée ou inexistante;
14. anomalies de
l'alimentation (engranger ou cacher la nourriture, boulimie);
15. luttes intenses pour
le pouvoir;
16. difficultés ou retards
d'apprentissage;
17. aime contempler ou
jouer avec feu, fascination du feu;
18. comportement mensonger
fréquent, surtout face à l'évidence contraire;
19. fascination avec les
armes à feu, avec le sang et les scènes sanglantes;
20. comportement
destructeur ou auto-destructeur;
21. cruauté envers les
animaux, la fratrie, ou d'autres.
Cette liste inquiétante de
troubles et comportements d'enfants victimes d'enlèvement parental comprend des
critères cités dans le DSM-IV et permettrait d'éliminer les diagnostics
suivants trop simples :
1. perturbation réactive de l'attachement de
la petite ou de la prime-enfance ;
2. désordres dans
l'anxiété de séparation;
3. hyperanxiété de la
prime enfance;
4. déficit
d'attention/hyperactivité;
5. troubles du
comportement;
6. comportement
dérangeant;
7. troubles oppositionnels
et arrogance;
8. troubles de
l'alimentation;
9. troubles de
l'apprentissage (NOS);
10. régression et troubles
de l'élimination (encoprésie et eneurésie); et
11. syndrome de stress
post-traumatique (PTSD).
La Perturbation
Réactionnelle de l'Affectivité (RAD ou PRA en français) est un diagnostic
relativement nouveau dans le "Diagnostic and Statistic Manual" DSM,
et est souvent méconnu (ACE, 1999). Même si ce diagnostic est peu utilisé par
les professionnels, les troubles de l'attachement ont été observés il y a 50
ans par René Spitz dans ses études bien connues sur les singes. Spitz a remarqué
que les nouveau-né singes peuvent mourir s'ils ne sont pas tenus, caressés,
soignés, si l'on ne leur parle pas, si l'on ne joue pas avec eux. Certaines
espèces de jeunes singes mouraient s'ils étaient abandonnés. Même une courte
séparation du bébé d'avec sa mère avait des conséquences deux ans plus tard,
car les jeunes étaient plus timides, collants et établissaient de mauvais
rapports aux autres.
L'être humain est un
animal social. Si nous sommes abandonnés comme bébé ou jeune enfant, d'abord
nous protestons en criant, ensuite nous nous replions sur nous-même, enfin nous
devenons détachés et apathiques. Abandonnées, nous pouvons jouer sans joie avec
les autres, mais nous ne nous impliquons pas émotionnellement (Tucher-Ladd,
1960).
Dans le DSM-IV (1994), la
"Reactive Attachment Disorder" RAD (en français, Perturbation
Réactionnelle de l'Affectivité) PRA est définie comme la tendance d'établir des
relations inappropriées et perturbées dans la plupart des contextes, ceci avant
l'âge de cinq ans. Van Bloem (1999) a observé que des professionnels qui
manquent d'expérience peuvent mal diagnostiquer la PRA en la confondant avec
les Troubles oppositionnels, le Déficit d'attention, la Dépression, l'Autisme,
le Syndrome de stress post-traumatique, le trouble bispolaire, ou le Déficit
d'attention/hyperactivité. D'autres experts
de la RAD - PRA estiment que ce syndrome a été confondu avec le Syndrome
bi-polaire ou le Déficit d'attention dans 40 à 70 % des cas (ACE, 1999).
Bloem (1999) suggère que
la "Reactive Attachment Disorder" RAD (en français, Perturbation
Réactionnelle de l'Affectivité) PRA est souvent accompagnée par d'autres
diagnostics cités ci-dessus, mais que les troubles de l'attachement devraient
le plus souvent être le diagnostic principal et le but de l'intervention
précoce. D'autres professionnels pourraient être en désaccord avec le point de
vue de Bloem; mais la plupart concorderaient à dire que le traumatisme subi par
l'Enfant qui a été enlevé à son monde familier est dévastateur sur les plans
émotionnel, développemental et psychologique.
Van Bloem (1999) trouve
que pour un enfant "il n'est pas possible de développer une véritable
estime de soi et de trouver la paix sans réduire les conflits et la profonde
douleur émotionnelle conséquentes aux
graves perturbations du lien parental et familial." Selon Van Bloem, les
liens affectifs réciproques aident l'Enfant dans son développement à :
1. atteindre son plein potentiel intellectuel;
2. clarifier et mieux
comprendre ses perceptions;
3. réfléchir logiquement;
4. développer sa
conscience morale;
5. développer son
autonomie;
6. gérer ses stress et ses
frustrations;
7. ma"triser ses
peurs et ses soucis;
8. établir des relations
durables;
9. contrôler sa jalousie
(Van Bloem, 1999).
Les mots
"attachement" et "créer des liens affectifs" sont
interchangeables. Les êtres "handicapés du lien" ont des difficultés
à développer une conscience morale et n'apprennent pas à faire confiance aux
autres. Les personnes souffrant de troubles liés à la Perturbation
Réactionnelle de l'Affectivité, ont des difficultés à créer des relations
intimes durables (ACE,1999). Les enfants qui souffrent d'une "difficulté
de l'attachement" projettent souvent une image d'autosuffisance et de
séduction qui masque des sentiments
d'insécurité et de non-acceptation de soi. Malheureusement, ces enfants ont de
la peine à profiter de thérapies familliales ou de thérapie traditionnelle,
qui sont toutes deux basées sur la
capacité de l'Enfant à établir des relations (Stringer, 1999).
Les traumatismes pendant
la prime enfance peuvent laisser chez l'adulte des symptômes chroniques, même à
vie. Par exemple, une personne qui a été abusée physiquement peut souffrir
d'anxiété ou de dépression. La victime d'abus sexuel pendant sa petite enfance
pourrait présenter des symptômes de stress post-traumatique, ou d'autres
troubles définis par le DSM-IV et qui sont des critères de problèmes
psychiatriques de l'adulte tels que :
1. agoraphobie;
2. syndrome de stress
post-traumatique;
3. troubles dissociatifs
de la personnalité;
4. dystonie;
5. dépendance ou abus de
substances;
6. anxiété généralisée;
7. dépression profonde;
8. attaques de panique ou
troubles liés à la panique;
9. trouble de la
personnalité "borderline".
Trop fréquemment, les
enfants souffrant de PRA ne sont pas traités et deviennent des adultes sans
morale (Troubles anti-sociaux de la personnalité), concernés uniquement par leur propre personne. "Les rêves des
parents sont perdus, les enfants ne se soucient pas des autres, n'ont pas de
conscience sociale" (ACE, 1999).
La vulnérabilité apprise
Le concept de la
"vulnérabilité apprise" (en anglais : learned helplessness) nous
vient des travaux respectés de Seligman en 1975, quand il a observé l'impuissance
d'animaux incapables de contrôler leur environnement. Seligman a donné des
chocs électriques à des chiens à intervalles irréguliers et indépendamment de
leur comportement volontaire. Aucun comportement ne protégeait les chiens des
chocs électriques. Pendant cette expérience, les chiens sont devenus passifs et
refusaient de quitter leurs cages, même quand les portes étaient laissées
ouvertes pendant les chocs.
La clé de compréhension du
modèle de la "vulnérabilité apprise" est que la punition est indépendante
du comportement de la victime, c.à.d que la victime est punie même si elle n'a
pas commis de faute" (Lalli, 1997).
Par conséquent, la victime
se place en résidence surveillée, il lui manque la connaissance de la situation
pour pouvoir en juger. Dans le cas de L'enlèvement parental, l'Enfant victime
ne sait pas pourquoi il a été enlevé, n'a aucun contrôle de la situation, et
malgré le sentiment de colère, de frustration et de confusion, est impuissant à
s'opposer. D'où l'apparence superficielle de son acceptation des circonstances,
acceptation qui démontre plutôt son
manque de contrôle, sa vulnérabilité et son effondrement.
Peurs et phobies
La plupart des phobies
sont infondées et excessives, comme par exemple la peur des foules, des espaces
restreints, de parler en public, des hauteurs. Ces peurs de situations sans
danger sont souvent associées avec des fantasmes de conséquences horribles,
comme la peur de parler en public. Ainsi nos propres pensées effrayantes et
irrationnelles de ce qui pourrait arriver sont associées avec la situation
vécue, ce qui produit la réaction de peur. Par exemple, la nuit, l'Enfant a des
fantasmes de démons qui se cachent sous le lit et dans l'armoire. Plus les
fantasmes sont forts, plus grande est la peur dès l'extinction des feux.
Bientôt l'Enfant à peur bien avant l'heure du coucher, par anticipation de sa
peur du noir.
"Ainsi, la plupart
des personnes ont une certaine peur du noir. Peu de personnes ont été attaquées
la nuit, aucune par des fantômes ou des monstres. Néanmoins, dès trois ou
quatre ans (quand nous développons l'imaginaire), nous fantasmons sur des
créatures qui se cachent dans le noir. Ce sont nos fantasmes qui créent notre
peur du noir." (Tucker-Ladd, 1960)
Les enfants qui ont été
enlevés ont perdu presque tout du monde familier : les jouets, les objets
personnels, les copains, la famille, les enseignants, le voisinage, les
terrains de jeu, les magasins et restaurants habituels, la "routine
quotidienne" et un parent. Soudainement séparés de tout ce qui leur est
familier et projetés sans préparation adéquate et planifiée dans un environnement complètement nouveau et
étrange, sont induites : la peur de l'inconnu, de l'avenir, l'insécurité
émotionnelle et physique peuvent prendre de l'ampleur jusqu'à l'irrationnel. La
vraie menace est exagérée et la capacité de faire face peut sembler totalement
inadéquate. "C'est horrible, je n'ai pas le contrôle, je n'arrive plus à
faire face." Dépassé par le stress d'un flux de perceptions nouvelles et incapable
de leur trouver un sens, l'Enfant peut souffrir de peurs et d'anxiété
excessive, qui peuvent devenir de l'anxiété chroniques, des troubles liés au
stress, à la dépression, à la paranoïa et/ou à d'autres complications discutées
ci-après.
Le stress et le syndrome
d'anxiété généralisée
Un des experts de la
théorie sur l'anxiété, Hans Selye a passé sa vie à étudier le stress. Il a
postulé que tout changement d'état peut être stressant, puisque le changement
crée une demande de faire face à une nouvelle situation. Si les stress
quotidiens sont augmentés par des événements traumatiques comme L'enlèvement de
l'Enfant, l'impact à court et à long terme peut entraver de manière
significative le développement et le fonctionnement et ceci jusqu'à l'âge
adulte.
Il y a trois phases dans
le Syndrome Général d'Adaptation : SGA ("General Adaptation Syndrome"
GAS en anglais). Dans la phase d'alerte (phase première), il y a des
changements physiologiques tels que : augmentation du rythme cardiaque,
augmentation de la fréquence respiratoire qui devient aussi plus laborieuse et
augmentation de la transpiration. Les sens sont momentanément aux aguets. Tout
ceci prépare le corps pour la fuite ou l'attaque. Le corps répond par un
comportement de panique, réactions de combat ou d'esquive. Si le stress
continue, (deuxième phase) une résistance s'installe. Le corps fatigue et
essaie de s'ajuster et de s'adapter au stress. Mais malgré les efforts
d'adaptation, le système autonome est en surcharge.
Si le stress se prolonge
(des jours, semaines et mois), la résistance baisse et c'est l'épuisement.
L'énergie pour poursuivre l'effort d'adaptation est en baisse. Le corps se rend
-- il peut y avoir des dégâts physiques, particulièrement au coeur, aux reins
et à l'estomac. Les troubles psychosomatiques sont fréquents. Ces troubles
somatiques arbitrés par le psychisme sont par exemple la léthargie, la douleur,
l'hypertension, les céphalées (maux de tête), les troubles abdominaux et
gastriques, et les troubles du sommeil. Un sentiment de désespoir et un état de
confusion généralisée accompagnent généralement ces symptômes physiques. Les
processus de décision sont détériorés sous stress intense ou prolongé.
La recherche a vérifié
maintes fois que ces conséquences physiologiques et psychosomatiques peuvent
survenir suite à un stress prolongé dû à un traumatisme de l'enfance. La
possibilité d'effets délétères d'un divorce sur les enfants à été souvent
démontrée. Il est prouvé que le stress peut effectuer des changements dans le
cerveau, dans les systèmes cardiovasculaire, immunitaire et hormonal. Par
exemple, on a découvert que l'hippocampe de femmes qui ont été abusées
sexuellement dans l'enfance est plus petit que celui des femmes non-abusées.
Les symptômes de stress présents à l'âge adulte peuvent être le résultat
d'incidents bien anciens -- la peur de l'intimité qui résulterait d'un divorce
mal vécu, par exemple, peut surgir 10 ou 15 ans plus tard.
Chez l'Enfant, le stress
prolongé peut donner des comportements régressifs, tels la succion du pouce
inappropriée, un comportement collant, des pleurs inexpliqués, l'énurésie et
les crises de colère.
Un stress prolongé ou
non-résolu peut occasionner une réaction déplacée, redirigée contre une tierce
personne moins menaçante (dans le cas de la colère, par exemple). Ce
déplacement a lieu car il est trop dangereux d'affronter la véritable personne
menaçante. Par exemple, l'Enfant enlevé
peut diriger sa colère non contre le parent-ravisseur mais contre le parent
abandonné qui n'arrive pas à le sauver et à rétablir sa vie d'autrefois. L'autre forme de déplacement est interne :
l'hostilité, au lieu d'être dirigée vers l'extérieur, est retourné contre soi.
Ceci est fréquemment le cas lors de dépressions et suicides.
Le stress prolongé et la
frustration lorsque l'on n'arrive pas à résoudre un conflit peut mener à la
réaction paradoxale -- le déni ou le renversement des émotions. L'amour devient
haine, ou vice-versa. Par exemple, lors d'un problème entre parent et enfant,
l'Enfant peut manifester sa colère à travers l'exagération de l'amour. Dans ce
cas, l'Enfant apparaît comme étant très attaché au parent, et le confirmerait
si on l'interrogeait.
Un autre mécanisme de
défense est l'identification -- l'Enfant crée un lien avec la personne qui
l'abuse pour diminuer son anxiété. Par exemple, la victime d'abus sexuels peut
s'identifier fortement avec son agresseur, et même créer un lien intime avec un
agresseur emprisonné. Dans ces cas, la victime fait de l'émulation et ressemble
de plus en plus à son bourreau. Les enfants victimes d'enlèvement peuvent se
comporter ainsi, à tel point qu'ils accusent et blâment le parent abandonné.
En général, le stress
diminue les performances, inhibe l'apprentissage et le jugement -- le développement reste limité. Le stress
intense et prolongé, surtout dans l'enfance, peut créer une réaction exagérée,
même bien plus tard. La réaction exagérée et les échecs créent un cercle
vicieux de stress et d'échec. Les échecs répétés génèrent l'impuissance et le
désespoir.
Le trouble d'anxiété
généralisée est plus fort qu'une anxiété habituelle. C'est une anxiété faite de
soucis et tensions exagérées, malgré le passage du temps, le changement des
circonstances, et le fait que rien ne semble provoquer cette anxiété. Ce trouble
implique que l'on anticipe toujours le pire, qu'on est excessivement en souci
pour la santé, la famille, l'argent, ou le travail. Les problèmes sont
transférés à d'autres situations de vie et pour finir acquièrent une existence
propre qui les rend difficiles à identifier.
Ceux qui souffrent du
trouble d'anxiété généralisée n'arrivent
pas à contrôler ou à gérer leurs soucis, même s'ils se rendent compte que leur
niveau d'anxiété est disproportionné.
Ils n'arrivent pas à se détendre, ont souvent de la peine à s'endormir,
ont des soucis accompagnés de symptômes comme les tics, les tensions
musculaires, les céphalées, l'irritabilité, les sueurs ou les bouffées de
chaleur. D'autres sensations peuvent exister :
les vertiges, le souffle court, les nausées, le faux besoins urinaires,
ou "la boule dans la gorge". La personne peut facilement sursauter,
ou au contraire être léthargique, ou avoir de la difficulté à se concentrer.
Dans les cas sévères, les troubles d'anxiété généralisée peuvent être si graves
qu'ils inhibent le fonctionnement quotidien le plus simple (DMS-IV, 1994).
La culpabilité
Pour certains il est
difficile de comprendre la culpabilité ressentie par une victime, en
particulier par un enfant. Les
survivants d'abus sexuels continuent à nous rappeler qu'ils se sont sentis
coupables : coupables d'avoir occasionné l'abus, coupables d'avoir peut-être
ressenti un plaisir sensuel, coupables d'avoir détruit l'unité familiale quand
l'abus a été découvert, coupables des conséquences légales pour l'agresseur.
La littérature à propos du
divorce est remplie de cas d'enfants qui se sentent en quelque sorte coupables
des difficultés de leurs parents, difficultés qui ont culminé dans un
éclatement de la famille. La culpabilité d'enfants enlevés n'est pas si différente.
"Ces enfants se
sentent très coupables à leur retour et ont très peur de la réaction de l'autre
parent. Ils ne savent pas à quel parent se vouer, ils sont déboussolés et ils
ont peur. Beaucoup d'enfants ont le sentiment que L'enlèvement était de leur
faute et aurait pu être évité. Ils se sentent coupables et de L'enlèvement et
du divorce. Les enfants plus âgés se sentent très coupables de ne pas avoir
essayé de contacter le parent-victime. Ces enfants ne conçoivent pas qu'il soit
possible de garder un lien avec les deux parents et se sentent déchirés.
Fréquemment, lorsque l'Enfant revient, il est totalement déboussolé, et il a
l'impression de revenir vers un étranger." (Huntington, 1982, p. 8)
Syndrome de stress aigu et
syndrome de stress post-traumatique
Les diagnostics de
syndrome de stress aigu et de syndrome de stress post-traumatique sont
fréquemment posés dans les situations d'abus sexuel ou d'enlèvement où les
symptômes et les conditions le justifient. Selon le DSMMD (1997), une personne
souffre du syndrome de stress aigu si elle a vécu un traumatisme où :
1. elle a vécu ou a été témoin d'événement
aboutissant au décès ou à une blessure grave ou à une menace sur sa propre personne ou sur une autre;
2. sa réponse était une
peur intense, l'impuissance ou l'horreur.
Pendant ou après avoir
vécu de tel traumatisme, la personne peut souffrir de trois des symptômes
dissociatifs ci-dessous :
1. Se sentir paralysée, détachée, sans réponse
émotionnelle;
2. Perdre la notion de
l'environnement (ex : être "dans un rêve")
3. Déréalisation;
4. Dépersonnalisation;
5. Amnésie dissociative
(la personne ne peut pas se rappeler de certains aspects de l'événement).
Comme beaucoup des
conséquences et symptômes décrits ci-dessus, ces diagnostics incluent les
symptômes d'anxiété ou d'excitabilité accrue (troubles du sommeil,
irritabilité, mauvaise concentration, hypervigilance, etc.) Ces diagnostics
peuvent être posés si la victime d'abus montre des troubles cliniques ou
fonctionnels de nature sociale, occupationnelle ou autres; ou si les troubles
empêchent la personne de demander de l'aide ou de dire son expérience aux
autres membres de sa famille.
L'aliénation parentale, la
peur de l'abandon et l'Enfant surchargé
"L'enlèvement rend
l'Enfant extrêmement vulnérable à l'endoctrinement contre le parent-cible. Il
est courant que l'on fasse peur à l'Enfant en lui disant que le parent-cible
cherche à lui faire du mal, à lui ou à l'autre parent, et que le but de sa vie
consiste à essayer de lui échapper" (Clawar & Rivlin, p. 115).
Dans leur livre,
"Enfants-otages : comment se comporter avec des enfants programmés ou
endoctrinés" (en anglais uniquement), Clawar et Rivlin décrivent des
signes de "mal-adaptation (de l'Enfant enlevé) qui dépassent les conséquences
d'une séparation et un divorce" (p.129). Les auteurs décrivent ces
conséquences "spécifiquement liées aux effets du lavage de cerveau et de
la programmation." Ils dressent une liste de 25 conséquences, qui
comprennent la colère, la perte de l'estime de soi, les peurs et phobies, la
dépression, les perturbations du sommeil, et les troubles alimentaires.
Les termes "lavage de
cerveau" et "programmation" sont utilisés de plus en plus
fréquemment par des experts sur L'enlèvement parental. Ces termes peuvent offusquer quelqu'un de non
familiarisé avec la dynamique de L'enlèvement parental. Le "lavage de
cerveau" ou "programmation" peut être intentionnel ou au
contraire un processus non-intentionnel par lequel un parent impose son système
de croyances sur l'Enfant à force de répétition.
Selon Garbarino et Al.
(1986), la maltraitance peut être considérée comme un fonctionnement de
l'adulte qui est destructeur pour l'Enfant et qui sabote le développement
normal du soi et de des compétences sociales. Pour établir un cadre de
référence pour comprendre les concepts de lavage de cerveau et d'aliénation
parentale, cinq types de maltraitance psychologique identifiés par Garbarino et
Al. ont été adaptés par Rand (1997) pour s'appliquer au Syndrome d'aliénation parentale
(SAP) :
1. Le rejet - Le besoin légitime de l'Enfant
d'avoir une relation avec ses deux parents est rejeté. l'Enfant pense risquer
le rejet et l'abandon du parent-ravisseur s'il exprime des sentiments positifs
à propos de l'autre parent ou des activités associées à l'autre parent.
2. La terreur - l'Enfant
est verbalement attaqué et brutalisé jusqu'à développer une peur-terreur de
l'autre parent. Il craint tout contact avec le parent-cible et la vengeance de
la part du parent-ravisseur s'il a un quelconque sentiment positif pour l'autre
parent. Cette maltraitance psychologique peut être accompagnée par de l'abus
physique.
3. La distance affective -
Le parent maintient une distance émotionnelle avec l'Enfant, ce qui produit un
sentiment d'être négligé et abandonné. Dans les cas de divorce, les parents
peuvent sélectivement retenir leur amour et leur attention, forme plus subtile
de rejet qui influence le comportement de l'Enfant.
4. L'isolement - Le parent
maintient l'Enfant à l'écart des occasions de contact social. Lors du SAP,
l'Enfant est empêché de participer aux interactions sociales normales avec le
parent-cible et la parenté de ce côté de la famille. Quand le SAP est sévère,
l'isolement social de l'Enfant peut dépasser le parent-cible pour inclure tout
contact social qui pourrait conduire à une autonomie.
5. La corruption - l'Enfant mal-socialisé reçoit du renforcement
positif du parent-ravisseur pour les
mensonges, la manipulation ou l'agressivité. Lors de SAP avec des fausses allégations
d'abus, l'Enfant est corrompu par des discussions répétées de la sexualité
anormale du parent-cible ou personnes associées. Lors de SAP sévère, le
parent-ravisseur entra"ne l'Enfant à être un agent agressif contre le
parent-cible. l'Enfant participe alors activement aux mensonges et
manipulations visant à harasser ou persécuter le parent-cible.
L'anxiété de séparation et
la peur de l'abandon
L'anxiété de séparation et
la peur de l'abandon méritent d'être mentionnées en plus de la peur et de
l'impuissance apprise. Les symptômes peuvent ressembler au Syndrome
Hyperanxieux de l'enfance, mais dans ce cas précis sont plus spécifiques et
liés à la séparation et l'abandon apparent d'un parent. Comme mentionné
ci-dessus, l'Enfant n'a peut-être aucun moyen de savoir ce que le parent
abandonné fait pour le récupérer, peut se croire abandonné par ce parent, et
peut même se laisser persuader par le parent-ravisseur que le parent abandonné
est mort ou bien qu'il n'aime plus l'Enfant.
Selon le DSM-IV (1997),
L'Anxiété de séparation se manifeste par une anxiété inappropriée et excessive
autour de la séparation de la maison ou de ceux auxquels l'Enfant est attaché,
anxiété démontrée par trois ou plus des critères ci-dessous :
1. Détresse excessive et répétée lors d'anticipation
ou de séparation de la maison ou de personnes significatives;
2. Souci excessif et
persistant de perdre des êtres aimés ou que du mal leur arrive;
3. Souci excessif et
persistant qu'un événement imprévu ne conduise à la séparation d'un être aimé
(par exemple, se perdre ou être kidnappé);
4. Réticence persistante
d'aller à l'école ou ailleurs causée par la peur de la séparation;
5. Peur persistante et
excessive de rester seul à la maison ou ailleurs sans la présence d'un être
aimé;
6. Réticence persistante
ou refus de s'endormir à la maison ou ailleurs sans la présence d'un être aimé;
7. Des cauchemars répétés
qui ont pour thème la séparation;
8. Plaintes répétées de
symptômes physiques (tels les maux de tête, de ventre, des nausées ou des vomissements)
quand une séparation anticipée ou réelle avec l'être aimé se produit.
La perturbation dure au
moins 4 semaines. Elle débute avant l'âge de 18 ans. Elle provoque une détresse
cliniquement significative ou un dysfonctionnement social, scolaire (voir
professionnel) ou autre (DSM-IV, 1997).
Même des enfants qui n'ont
pas souffert d'enlèvement peuvent souffrir d'anxiété de séparation et peur
d'abandon. La mort d'un parent ou d'une personne proche, ainsi que des absences
prolongées d'un parent ou d'autres facteurs qui peuvent survenir normalement au
cours de la vie peuvent contribuer à l'anxiété de séparation. Puisqu'il en est
ainsi, on ne peut qu'imaginer l'anxiété de séparation d'un enfant qui croit
avoir été abandonné par un parent lors d'un enlèvement parental.
Le deuil
Siegelman (1983), un
expert sur le deuil, argumente que tout changement nous déstabilise car il faut
se séparer d'une partie de soi. Tout changement implique la perte du connu, un
lâcher-prise de la réalité antérieure, source de compréhension et cohérence.
Elizabeth Kubler-Ross, experte bien connue du processus de deuil, maintient que
l'expérience de vie la plus stressante après la mort d'un être cher est le
divorce ou la perte de la relation amoureuse. "Relation amoureuse"
s'applique ici à toute relation familiale ou très proche, p.ex. mari-femme,
parent-enfant, frère-soeur, etc.
l'Enfant vit l'expérience
de la distance et de la perte du parent, et parfois on lui fait croire que le
parent est mort. Le parent-enleveur invente fréquemment des histoires sur le
parent abandonné pour mettre fin aux questions de l'Enfant apeuré. La mort d'un
parent amène en général la perte de l'attachement, de l'histoire et des
racines. Selon Ross, la perte brutale et inattendue, comme lors d'enlèvement,
est plus difficile à accepter que la perte pour laquelle on a eu le temps de se
préparer.
Les experts de la perte et
du deuil concordent à dire que la perte d'un être dont nous dépendons est
difficile à gérer, surtout si cette dépendance nous laisse sans vie propre ou
sans la compétence de gérer notre vie -- tel le cas de l'Enfant enlevé.
L'assistance des personnes qui composent le réseau de soutien -- la famille et
les amis -- est un facteur important dans la guérison du deuil. Le soutien d'un
tel réseau est probablement très faible vu l'isolement de l'Enfant endeuillé
vivant loin de sa propre réalité. l'Enfant enlevé a perdu la plupart, sinon
tous ses systèmes de soutien.
Ainsi on rajoute le deuil
à la liste déjà longue de défis, problèmes, éléments stressants et confusions
de l'Enfant enlevé. Il doit faire le
deuil du parent absent, de sa vie antérieure, de ses amis et êtres chers, et de
la certitude et du confort de le vie d'avant.
Que sait-on d'enfants
enlevés ?
Selon Greif (1999) dans
ses notes sur "L'impact de L'enlèvement parental sur l'enfant", les
enfant enlevés peuvent subir les conséquences citées ci-dessous, qu'ils restent
dans leur pays d'origine ou qu'ils soient amenés à l'étranger :
1. Des abus physiques, sexuels ou émotionnels
(entre 6 % pour Finkelhor et des chiffres plus élevés d'autres auteurs);
2. De la négligence en
soins, nourriture ou attention psychologique;
3. Une incitation à la
dissimulation du soi, se cacher des autorités, etc.;
4. Entendre des mensonges
concernant le parent abandonné, qu'il n'aime plus l'Enfant ou qu'il est mort;
5. Subir des déménagements
constants ou être empêché d'établir un contact significatif avec la fratrie,
des enseignants, des amis, de la parenté;
6. En plus, et de manière
plus complexe, l'Enfant enlevé vit une situation où il est incité à adopter un
rôle inapproprié, plus adulte. Dans un des scénarios, l'Enfant peut devenir le
protecteur du parent-enleveur, si celui-ci a besoin d'être rassuré. Dans un
autre scénario, l'Enfant s'identifie de manière exagérée avec le
parent-enleveur, créant ainsi une mentalité de "nous contre eux",
avec une méfiance de toute autorité. Logiquement dans les deux cas, l'Enfant
reste avec le parent-enleveur !
Selon l'étude de la
littérature, Grief signale que l'Enfant récupéré peut ressentir les troubles
suivants, ce qui confirmerait la discussion ci-dessus concernant l'impact de
L'enlèvement parental :
1. Souci pour sa sécurité, souci d'être enlevé
de nouveau;
2. Culpabilité et honte;
3. Confusion sur son
identité s'il a eu un changement de nom;
4. Conflit de loyauté
entre les deux parents, surtout si l'Enfant s'est identifié avec le
parent-enleveur;
5. Des problèmes tels que
la dépression, l'anxiété, l'anomie, l'énurésie, la succion du pouce; et
6. Une régression
psychologique, un retrait, des symptômes de PTSD, et une peur extrême.
CONCLUSION
Beaucoup d'adultes qui ont
été victime, en tant qu'enfant, d'une bataille âpre pour l'autorité parentale,
suivi d'un changement de ville et d'une nouvelle identité, aimeraient toujours
retrouver le parent perdu. Cette perte ne peut pas être effacée. L'enfance ne
peut pas être revécue. Perdus à jamais sont l'histoire, l'intimité,les valeurs
morales, la conscience de soi qu'on apprend à travers la connaissance de ses
racines, l'amour et le contact avec la famille élargie, et beaucoup plus
encore. Rare l'Enfant qui possède les moyens de se protéger contre une telle
perte" (Clawar & Rivlin, p. 105).
BIBLIOGRAPHIE
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cope with divorce. New York, Basic Books, 1980.
L’esprit de la loi dont le principe est le droit au respect
des liens familiaux et à l’intimité dans le respect de l’article 6 et 18 de la
chartre des droits et libertés et ce en conformité avec l’article 8 de la
Convention Européenne des droits de l’Homme,
Or, dans les fait les parents sont éloignés de leurs enfants
évincés purement et simplement et tenus à l’écart tant en ce qui concerne leur
santé, et leur vie quotidienne.
Je me déclare aussi, par la présente, partie civile dans
cette affaire.
Pièce N° 7 PV/ 2009/ Plainte DU 28/11/2009
Dont vous trouverez copie ci-joint et ce conformément à
l'article 85 du Code de procédure pénale.
Par conséquent, je demande réparation du préjudice que j'ai
subi et ce à hauteur de 1000 euros par enfants
Pièce N°9 Courrier du 8 Mars 2012 de Mme Jeanne Delpy,
saisissant le tribunal par requête pour abandon de notre fille Amélie Lorentz.
Aucun jugements dans ce sens , sauf ce courrier ,malgrés nos demandes faites
par écris.
Pièces 10 et 11 : Convocations en Chambre du Conseil à
Nanterre le 29/05.
Pièces N° 12 Photos et absence de nos deux enfants Amélie et
Christian Lorentz
Pièces 13 RELEVE
TELEPHONIQUE POUR VOIR TOUT NOS ENFANTS
En espèce Article 227-5 du Code
pénal : "Le fait de refuser indûment de représenter un enfant mineur à la
personne qui a le droit de le réclamer est puni d'un an d'emprisonnement et de
15 000 euros d'amende."
Article 373-2-13 du Code civil "(...) les décisions
relatives à l'exercice de l'autorité parentale peuvent être modifiées ou
complétées à tout moment par le juge, à la demande des ou d'un parent ou du
ministère public (...)".
En ce qui concerne le maintien du lien parent-enfant durant
les procédures judiciaires, certains problèmes mettent en cause la qualité de
réaction et d'analyse des institutions (police, gendarmerie, juges...). Des
chiffres attestent de cet échec des textes à protéger les enfants dans les
séparations. Selon le professeur Jean-Marc Ghitti, "plus de 2 millions
d'enfants ne voient que très peu l'un de leurs parents
En l’espèce La place des
grands-parents les service sociaux
refuse que la grand-mère a un droit de
visite malgré les
jugement du JDE DE NANTERRE ET
DE LA COUR D’APPEL DE VERSAILLE
Malgré plusieurs demande
fait par la grand-mère à l’aide social à ’enfant ce de SURESNES et au JDE
La place des grands-parents
Si l’autorité parentale revient en toute logique aux
parents, les grands-parents ne sont pas laissés pour compte !
La rédaction Info bébés
La loi est claire : pour un enfant, voir ses grands-parents
est un droit.
Selon une réforme du
5 mars 2007, le nouvel article 371-4 du code civil dispose : « l’enfant a le
droit d’entretenir des relat...ions personnelles avec ses ascendants ». Donc
exit les conflits parents / grands-parents ! C’est l’intérêt de l’enfant qui
prime.
Quels droits ?
- Grâce au droit de visite, les grands-parents peuvent
recevoir l’enfant pendant la journée.
- Plus large, le droit d’hébergement les autorise à inviter
leusr petits-enfants à dormir.
- Courriers, emails, appels téléphoniques…Le droit de
correspondance permet tout moyen d’échange pour garder contact.
- Enfin, ils
jouissent du droit de participer à l’éducation de l’enfant. A condition
toutefois de ne pas remplacer les parents !
Quand ils vivent à l’étranger… ?
Si grand-père et
grand-mère habitent à l’étranger, ils ne peuvent exercer leur droit de visite
et d’hébergement en accueillant l’enfant chez eux, que si cela ne nuit pas à
Bébé. Quoiqu’il en soit, les parents conservent le droit de s’opposer à toute
sortie du territoire de leur enfant.
Que les parents soient mariés, séparés ou divorcés, et que
l’enfant soit naturel ou adopté, les droits des grands-parents restent les
mêmes.
Quand les grands-parents prennent la relève
En cas de divorce, si l’enfant ne peut pas rester au domicile
de l’un de ses parents, ou pire, si ces derniers sont déchus de l’autorité
parentale, les grands-parents peuvent se voir confier la garde de Bébé.
Inversion des rôles : ce sont alors les parents qui jouissent d’un droit de
visite.
PAR CONSEQUANCE JE DEMANDE A CE QUE NOS DEUX ENFANTS NOUS SOIT RENDU SANS
DELAIS
Vous remerciant de bien vouloir m'informer des suites que
vous donnerez à cette affaire, je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le
Procureur, l'expression de mes salutations distinguées.
Signature Mr Lorentz
signature Mme Moreau
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