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Introduction aux droits anglais et américain

Introduction aux droits anglais et américain

 

Collection: Management Sup, Dunod
2011 - 5ème édition - 232 pages - 170x240 mm
EAN13 : 9782100558513

Cet ouvrage met en évidence les multiples facettes des droits anglais et américains : poids des précédents, activisme des jurys... Il tient compte des récentes évolutions des institutions, notamment la création d'une Cour suprême de justice, des évolutions du Parlement en Grande-Bretagne et de la jurisprudence aux Etats-Unis. On retrouvera en annexe l'ensemble des textes fondateurs.

Le système juridique anglo-américain tire sa substance de décisions judiciaires en perpétuel mouvement, la loi n'occupant qu'une place secondaire. Cet ouvrage met en évidence les multiples facettes des droits anglais et américains : poids des précédents, activisme des jurys popumaires... Cette cinquième édition, entièrement actualisée, tient compte des récentes évolutions des institutions, notamment la création d'une Cour suprême de justice et les évolutions du Parlement en Grande-Bretagne, et de la jurisprudence, spécifiquement aux Etats-Unis où, après l'arrivée de l'administration Obama, de nouveaux débats de société se sont invités dans son élaboration. On retrouvera en annexe l'ensemble des textes fondateurs.

Sommaire

Le droit anglais. Structure duale du droit anglais: common law et equity. Les sources du droit anglais. Le droit anglais des contrats. Le droit anglais des sociétés. La notion fondamentale de trust. Eléments de droit civil. Le droit pénal anglais. Le droit américain. Structure du droit des États-Unis. Les sources du droit américain. Le droit américain des contrats. Le droit américain des sociétés. Le droit américain de la concurrence et les lois anti-trusts. Éléments de droit fiscal américain. Le droit américain de la faillite. La spécificité du procès pénal américain: l'audience (trial). Conclusion. Annexes. Lexique. Décisions de jurisprudence. Textes de lois.

Biographie des auteurs
Roland Seroussi - Avocat international et arbitre près la Chambre de commerce internationale, il enseigne le droit dans de nombreuses écoles de commerce (HEC, ESCP Europe, ISC Paris, ISEG et CNAM) et intervient en tant que conseil en entreprise. Il est devenu un spécialiste du droit comparé.,



20/03/2013
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