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L'impartialité du juge en procédure pénale: De la confiance décrétée à la confiance justifiée

L'impartialité du juge en procédure pénale: De la confiance décrétée à la confiance justifiée

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Éditions Larcier, 14 mars 2005 - 800 pages
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Une analyse fondée sur des critères scientifiques, qui répond aux interrogations de la pratique.

L’impartialité du juge tient aux valeurs fondamentales de la démocratie. Sans impartialité, il ne peut tout simplement pas y avoir de justice, de sorte que le moindre incident susceptible de la faire suspecter compromet toute l’oeuvre judiciaire.

Mais comment le praticien peut-il discerner les causes légitimes des usages abusifs parmi la prolifération de suspicions retenues et rejetées ?

Cet ouvrage propose une classification cohérente des raisons qui disqualifient les juges et un catalogue argumenté des préjugés qui peuvent inquiéter les plaideurs.

L’impartialité est analysée sous les angles historique, anthropologique et sémantique. L’auteur envisage les garanties juridiques qui la caractérisent, essentiellement les règles de compétence et de procédure, la récusation, le déport, le dessaisissement, les incompatibilités et le principe de la séparation des fonctions judiciaires, pour ensuite préciser à quel type de confiance elles peuvent renvoyer. Les notions de confiance légitimée, préservée, impossible, intacte, indiscutable, protégée et restaurée sont ainsi étudiées.

L’auteur démontre en quoi la fonction même de juger a évolué, en quoi le juge ne peut plus asseoir son pouvoir sur sa majesté, en quoi ce qui, hier, se décrétait, aujourd’hui se justifie.

La dimension psychologique de l’office du juge est également abordée dans la mesure où l’impartialité ne se réduit pas à une notion juridique abstraite.

Cet ouvrage est issu de la thèse de doctorat que l’auteur a brillamment soutenue à l’Université libre de Bruxelles.



18/02/2014
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