Les droits des enfants dans le monde
Publié le:29/11/2008

Protéger les enfants : un engagement international

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De par le monde, les enfants sont victimes de la malnutrition, la maltraitance, la prostitution, le travail forcé ou l’enrôlement dans les conflits armés.[ VOIR L'ARTICLE ]

À NOTER 29/11. Ce week-end et de nuit, après le passage du dernier train commercial, l'AGV effectue le premier de ses trois essais sur le réseau français (près de Reims). [TGV] [Alsthom] [chemin de fer].

Le 20 novembre 1989, l’Assemblée générale de l’ONU adoptait à l’unanimité la Convention relative aux droits de l’enfant. Par ce traité, les 193 États signataires s’engagent à respecter « l’intérêt supérieur de l’enfant » en toutes circonstances, par des mesures appropriées. Ce texte affirme non seulement qu’un enfant est un être fragile, qu'il convient de protéger, mais aussi qu’il s’agit d’une personne jouissant de droits distincts de ceux de l’adulte. Cependant, bien que proclamés, ces droits sont bien souvent bafoués. De par le monde, les enfants sont victimes de maux aussi terribles que la malnutrition, la maltraitance, la prostitution, le travail forcé ou encore l’enrôlement dans les conflits armés.

Comment lutter contre la multiplicité de ces fléaux ? Comment aider les États à faire respecter les droits des enfants ? Plusieurs acteurs, dont l’Unicef (Fonds des nations unies pour l’enfance) et diverses ONG (Organisations non gouvernementales), ont pour mission de veiller à l’application de ces droits. En informant le public sur la situation des enfants dans le monde, en dénonçant les actes illégaux dont ceux-ci sont victimes, en tentant de les réinsérer dans la société, ces organisations parviennent peu à peu à rendre effectifs ces droits fondamentaux.

La Convention internationale relative aux droits de l'enfant (CIDE).

Création.

Cette convention internationale, adoptée le 20 novembre 1989, est le principal texte destiné à faire respecter les droits de l’enfant dans le monde. Celui-ci est le fruit de dix années de dialogues avec des représentants de différentes sociétés, religions et cultures. Il accorde à l'enfant un statut spécifique, différent de l'adulte. Les droits de l'enfant sont des droits universels (les mêmes pour tous, dans tous les pays) et fondamentaux (constitutifs de l’être humain). Il s’agit du texte le plus ratifié au monde (reconnu par 193 États) ; seuls les États-Unis et la Somalie ne l'ont toujours pas adopté.

Le docteur Janusz Korczak (1878-1942) est le premier homme à avoir réfléchi sur la protection de l'enfance. En 1929, il a écrit un livre intitulé « Le droit des enfants au respect », dans lequel il explique pourquoi l'enfant doit être accepté comme il est, avec ses questions, ses mystères et ses larmes. Ce sont ses idées qui seront principalement utilisées lors de l'écriture de la Convention Internationale des Droits de l'Enfant. C'est d'ailleurs la Pologne qui demandera en 1979 à l'ONU de mettre au point une protection des droits de l'enfant.

Objectifs.

Les 54 articles de la Convention indiquent les normes et principes universellement reconnus concernant la protection et les droits de l’enfant. En établissant une série de droits civils, politiques, économiques, sociaux et culturels, ce texte vise à protéger les enfants de la discrimination, de la négligence et des abus. Il leur accorde des droits et prévoit leur application aussi bien en temps de paix qu’en temps de conflit armé.

Par ce texte, les États s’engagent à garantir les droits de l’enfant en tant « qu'obligation légale, impératif moral et priorité du développement ». L’article 44 de la Convention oblige les États à remettre un rapport périodique sur l'application de la Convention.

Principales dispositions.

Consulter le texte complet de la Convention : www.unicef.fr.

Droits civils : droit à la vie (article 6), nom et nationalité (art. 7 et 8), vie privée (art. 16), justice (art. 3, 4, 12, 19, 22, 40 et 41), protection des handicapés (art. 23), non discrimination (art. 2 et 30).

Droits économiques : niveau de vie suffisant et assistance matérielle (art. 27 et 18), protection contre l'exploitation au travail (art. 32), sécurité sociale (art. 26).

Droits politiques : liberté d'association et de réunion (art. 15), d'expression (art. 12 et 13), de pensée, de conscience et de religion (art. 14) ; protection contre la torture (art. 37, 39), contre les mauvais traitements (art. 9, 19, 39), contre la privation des libertés (art. 37, 11, 14), contre la séparation d'avec les parents (art. 9 et 10).

Droits sociaux : nutrition (art. 27) ; santé (art. 3 et 24) ; accès aux soins médicaux (art. 3, 21, 23, 24, 25, 38, 40) ; soins particuliers pour les enfants handicapés (idem.), contre l’exploitation sexuelle (art. 34), contre l'enlèvement (art. 35), contre la drogue (art. 33), contre l'exploitation (art. 34, 36 et 32) ; adoption (art. 20 et 21).

Droits culturels : éducation (art. 23, 28, 29, 32) ; information appropriée (art. 17, 23, 24, 28) ; loisirs, jeux, culture et activités artistiques (art. 31).

Principes généraux.

La philosophie de la Convention est fondée sur quatre principes généraux : non-discrimination ; intérêt supérieur de l’enfant ; droit à la vie, à la survie et au développement ; opinions de l’enfant.

Ces principes expriment et fournissent des orientations pour les programmes nationaux de mise en œuvre. L’article 43 de la Convention instaure le « Comité des droits de l’enfant », un organe de contrôle composé de dix experts, dont le rôle est d'examiner les progrès accomplis par les États parties dans l’application de la Convention.

Nouveaux droits.

La nouveauté de ce texte réside dans son approche globale des droits de l’enfant. Un enfant est avant tout un être humain, âgé de moins de 18 ans (excepté dans les pays où la majorité est atteinte plus tôt), vivant dans une société et une culture précises. En replaçant le jeune individu dans un contexte politique, économique et social donné, de multiples droits surgissent. On s’aperçoit que les libertés politiques et civiles sont intiment liées à la sphère économique, sociale et culturelle.

Dans nos sociétés contemporaines, le respect de l’enfant passe par la création de droits dans de nouveaux domaines qui n’étaient pas encore couverts par les instruments internationaux antérieurs : libre expression des opinions et respect de celles-ci, droit à un nom et à une nationalité dès la naissance, droits des enfants handicapés et réfugiés, administration de la justice pour mineurs, réadaptation et réinsertion sociale d’un enfant victime de négligence.

Rôle de la cellule familiale.

La Convention rappelle le rôle fondamental de la famille et des parents dans l’éducation et la protection de l’enfant, tout en soulignant que l’État a l’obligation d’aider les familles à mener à bien cette tâche. Elle demande l’adoption de mesures positives par les institutions et l’État ou les parents.

Droits des enfants en France.

La France a adopté le 2 septembre 1990 ce traité international ; elle est le deuxième pays à l’avoir ratifié. Cet engagement ferme en faveur des droits de l’enfant ne constitue pas pour autant un rempart inébranlable contre les nombreux maux qui peuvent toucher les enfants dans les pays industrialisés : pauvreté, précarité, maltraitance…

En France, c’est l’Unicef (Fonds des Nations unies pour l'enfance, association à but non lucratif représentant l’agence des Nations unies, dont le siège est à New York) qui garantit le respect de cette convention. Reconnue d’utilité publique le 2 septembre 1970, cette association protège les enfants en accompagnant les différents acteurs de la société civile. Elle propose des conseils, partenariats et accompagnement. Depuis 2007, elle a mis en place une mission « Enfance en France » qui lui donne une expertise sur la question du respect des droits de l’enfant sur le territoire français et lui permet de prendre position sur une question aussi importante que la récidive des mineurs.

Progrès entérinés depuis juin 2004.

Âge légal du mariage désormais identique pour l’homme et pour la femme ; applicabilité directe de la Convention relative aux droits de l’enfant (enfin progressivement reconnue par la Cour de Cassation depuis 2005) ; possibilité donnée à l’enfant d’être entendu dans toute procédure judiciaire le concernant ; volonté de mettre fin à certaines discriminations ; modernisation du cadre législatif de l’accouchement sous X et accueil plus élargi des enfants handicapés à l’école.

Problèmes persistants.

Absence d’une réelle politique de l’adolescence, insuffisance des moyens financiers donnés au système judiciaire ou encore recours excessif aux mesures privatives de liberté, par défaut de sanctions ou de mesures éducatives alternatives.

Principaux problèmes des enfants dans les pays en développement.

Santé et malnutrition.

Quelques chiffres.

12 millions d'enfants de moins de 5 ans (soit près de 32 000 enfants par jour) décèdent chaque année des suites de maladies évitables, telles que la rougeole, la pneumonie, le sida, la diphtérie (et autres maladies infectieuses contagieuses : coqueluche, tétanos, polio), le paludisme ou encore la diarrhée.

Le taux de mortalité des moins de 5 ans dans les pays les moins avancés (171 décès pour 1 000 naissances vivantes) est près de 25 fois supérieur à celui des pays industrialisés. Un enfant vivant dans l'un des pays les moins avancés a une espérance de vie de 51 ans à la naissance, soit 26 ans de moins que dans les pays industrialisés.

19 millions d’enfants souffrent d’insuffisance pondérale à la naissance (moins de 2,5 kg) dans le monde en développement : 8,3 en Inde ; 2,7 en Asie du Sud (hors Inde) ; 4,1 millions en Afrique subsaharienne.

32 % des enfants de moins de 5 ans vivant dans les pays en développement accusent un retard de croissance en raison de la malnutrition chronique (46% en Asie du sud, 38% en Afrique subsaharienne, 25% au Moyen-Orient et en Afrique du Nord).

Le droit de se nourrir.

À l’occasion de la journée internationale des droits de l’enfant, l’Unicef rappelle que le droit de se nourrir est un « droit fondamental de l’enfant ». Les articles 6, 24 et 27 de la Convention précisent l’engagement des États envers la survie et le développement de l’enfant.

Pour éviter que tant d’enfants meurent chaque jour de malnutrition et des diverses maladies recensées, il faudrait mettre en place des mesures d'hygiène, favoriser l’accès à l’eau potable, assurer une alimentation suffisante et favoriser l’allaitement maternel. Pour financer ce plan, il suffirait de mobiliser 1% de tous les budgets militaires des pays industrialisés.

L’Unicef est l’un des principaux acteurs de la lutte contre la malnutrition. Elle encourage l’allaitement maternel dès les premiers instants de la vie et développe des programmes en faveur de la santé de la mère et de l’enfant. Elle favorise l’accès à de nouveaux produits comme le « plumpy nut » (pâtes nutritives thérapeutiques prêtes à l’emploi) qui apportent une réponse à la malnutrition. En 2007, elle a fourni des pâtes nutritives de ce type à 46 pays. D’ici la fin 2008, dix usines de production locale auront été homologuées (et soutenues financièrement) par l’Unicef.

Exploitations sexuelles.

Des millions d'enfants et d'adolescents sont prostitués à travers le monde et/ou sont utilisés pour faire des photos et des films pornographiques. Ces trafics, qui assurent d’importants revenus à leurs auteurs, détruisent des millions de vies d'enfants. Malgré une prise de conscience certaine, surtout après les affaires en Belgique, ce phénomène se développe et de nouveaux réseaux se créent, notamment sur Internet.

Quelques chiffres.

Le chiffre d’affaires annuel du trafic d’êtres humains est de 10 milliards de dollars. Il s’agit d’un des crimes transnationaux les plus rentables. Un grand nombre des victimes de ce trafic est constitué d’enfants, beaucoup d’entre eux étant vendus sur le marché sexuel.

Selon les estimations mondiales récentes de l’Organisation internationale du Travail (OIT), sur les 12,3 millions de personnes victimes du travail forcé, 1,39 millions sont victimes de l’exploitation sexuelle à des fins commerciales et 40 à 50 % d’entre elles sont des enfants.

12 000 enfants népalais (en majorité des filles) sont victimes chaque année de l’exploitation sexuelle à des fins commerciales, que ce soit au Népal ou dans des maisons closes d’Inde ou d’autres pays.

28 000 à 30 000 enfants de moins de 18 ans (dont environ la moitié âgés de 10 à 14 ans) se livrent à la prostitution en Afrique du Sud.

Pays concernés.

La très grande majorité des enfants prostitués se trouvent dans les pays du tiers monde ou dans les catégories sociales très défavorisées des pays riches.

L’Asie du Sud-Est, les grandes villes d'Amérique Latine, l’Afrique et le Moyen Orient sont les lieux privilégiés de cette exploitation.

En Europe, le phénomène se répand notamment dans les pays de l'ancien bloc de l'Est. Dans les pays riches, des enfants (âgés de 12 à 18 ans), moins nombreux, sont proposés via Internet, ou encore entraînés dans des séances de photos pornographiques. Depuis peu, des adolescents et adolescentes se prostituent, principalement en région parisienne ; ce sont souvent des mineurs étrangers isolés.

La lutte contre ce phénomène.

La plupart des pays du monde interdisent la prostitution enfantine et la pédophilie, mais certains ignorent ce phénomène ou poursuivent plus les enfants que leurs clients… Sous la pression des associations locales et des ONG, le Sri Lanka, la Thaïlande et les Philippines ont enfin renforcé leur législation, et surtout entrepris de l'appliquer plus rigoureusement. Mais les proxénètes achètent le silence des policiers locaux et ces pays craignent qu'une trop grande répression fasse fuir les touristes dont ils ont économiquement besoin. Par ailleurs, de nombreuses ONG (Organisations Non Gouvernementales) tentent de porter secours aux enfants prostitués en dénonçant leurs exploiteurs d'une part, en aidant à la réinsertion des enfants d'autre part.

Les enfants soldats.

Définition.

L’expression « enfants soldats » désigne toutes les personnes de moins de 18 ans qui, à travers le monde, sont employées illégalement par des groupes et des forces armés.

Ce phénomène ne concerne pas seulement les enfants portant ou ayant porté une arme, mais l’ensemble des jeunes filles et jeunes garçons qui sont exploités par des adultes, au sein d’une armée ou d’un groupe armé, victimes d’enjeux qui les dépassent.

On estime actuellement à 250 000 le nombre des enfants qui sont utilisés par les groupes et les forces armés à travers le monde.

Recrutés de force, ces enfants sont la plupart du temps battus, drogués et dressés à torturer, mutiler et tuer.

Zones concernées.

Dans quasiment tous les conflits qui ont lieu actuellement, des enfants sont associés illégalement à des groupes et des forces armés, au mépris des règles internationales fondamentales, et particulièrement au mépris de leurs droits.

Les enfants concernés vivent aussi bien en Amérique (Colombie), en Afrique (Burundi, Côte d’Ivoire, Ouganda, Liberia, République démocratique du Congo, Somalie, Soudan, Tchad), qu’en Asie (Birmanie, Népal, Philippines, Sri Lanka).

Comment lutter contre ce phénomène ?

La mission principale de l’Unicef, des ONG et des services gouvernementaux est de libérer les filles et les garçons qui sont recrutés et utilisés illégalement par les belligérants. Il s’agit de prendre en charge ces enfants et ces jeunes démobilisés et de les accompagner dans leur retour à une vie hors du groupe armé.

Ces dix dernières années, l’Unicef et ses partenaires ont mené des programmes de prise en charge et de réinsertion des enfants dans une douzaine de pays. Depuis 2001, plus de 95 000 enfants ont pu bénéficier de tels programmes.

zones du globe les plus sensibles.

Darfour.

La région du Darfour, dans l'ouest du Soudan, est en guerre civile depuis cinq ans. Les origines de ce conflit armé sont anciennes et sont dues aux tensions ethniques qui conduisent au premier conflit du Darfour de 1987.

Selon les organisations internationales, le conflit aurait provoqué 200 000 morts (alors que le gouvernement soudanais évoque le nombre de 10 000) ; 1,85 million de déplacés et 230 000 réfugiés au Tchad, principalement à l’est du pays.

Au Darfour, l’Unicef continue à apporter une assistance à des millions de personnes, dans un contexte de grande insécurité. Cette année, 11 employés d’ONG ont été tués. En 2008, 225 incidents et embuscades ont eu lieu, y compris contre des convois de l’Unicef. 2,7 millions de personnes ont été déplacées depuis 2004, dont 310 000 déplacées ou re-déplacées cette année.

Selon la représentation de l’Unicef au Soudan, entre 7 000 et 10 000 enfants combattraient aujourd’hui au sein de la seule fraction Al-Nour.

Actions réalisées.

1,6 million d’enfants ont été vaccinés contre la polio et 886 000 contre la rougeole, la diphtérie et les autres maladies infantiles. Plus d’un million ont reçu de la vitamine A. 238 760 moustiquaires ont été distribuées. En plus d’avoir fourni les vaccins et le matériel de maintien de la chaîne du froid, l’Unicef a formé des agents de santé communautaires et a conduit une campagne de sensibilisation à l’hygiène pour prévenir la diarrhée.

430 000 personnes ont eu un accès à l’eau potable établi ou rétabli depuis janvier grâce à la javellisation de l’eau, la construction des puits, la formation de gardiens de puits, et l’installation ou la réparation des pompes.

66% des enfants sont scolarisés en primaire.

120 000 enfants ont pu profiter d’espaces dédiés au soutien psychosocial, gérés par des ONG et des organisations communautaires.

République démocratique du Congo : Nord-Kivu.

La guerre qui sévit actuellement dans la région du Nord-Kivu entraîne des conséquences humanitaires dramatiques. Selon l’Unicef, l’agence des Nations unies, au cours des deux derniers mois, 250 000 personnes ont dû abandonner leurs maisons, portant le nombre total de déplacés autour d'un million, soit 20 % de la population du Nord-Kivu.

Pour aider la population victime de ce conflit, les ONG et l’Unicef distribuent des kits d’urgence utilisables par les familles : couvertures, savons, bidons, bâches pour servir d’abris, moustiquaires, vêtements et kits de cuisine pour préparer des repas.

Pour protéger les enfants des méfaits de cette guerre, les organisations tentent de maintenir une activité éducative. L’école apparaît comme le meilleur élément pour protéger les enfants des abus et de l’exploitation. Les déplacés étant souvent logés dans des écoles, il s’agit de leur trouver un autre logement pour permettre aux enfants de retourner en classe. Cependant, en ce moment, de nombreuses écoles sont fermées à cause de l’insécurité. Plus de 100 000 enfants sont aujourd’hui privés d’école.

Birmanie.

Six mois après le passage du cyclone Nargis, la Birmanie se relève peu à peu du drame. Le bilan de cette catastrophe naturelle est sévère : 140 000 personnes ont péri à cause du cyclone et des inondations. Les écoles et les centres de santé ont été détruits, les points d’eau pollués et des centaines d’enfants séparés de leurs parents. Parmi les 2 millions de personnes affectées, beaucoup d’entre elles ont perdu leurs maisons, leur travail et tous leurs biens.

Si, au départ, les secours mobilisés dans le delta de l’Irrawaddy ont eu du mal à accéder aux zones sinistrées, aujourd’hui des chantiers ont démarré, en matière de santé, d’éducation, d’assainissement. L’Unicef a fourni des pompes pour drainer et nettoyer les réservoirs et les puits qui constituaient la seule source d’approvisionnement en eau de nombreux villages de l’Irrawaddy.

Pour venir en aide aux enfants laissés sans toit et sans protection, l’Unicef et ses partenaires ont établi 112 espaces de soutien psychosocial. Les activités qui ont ainsi été proposées à 19 000 de ces enfants avaient pour but de leur redonner le goût de vivre, de les amener à jouer entre eux et de les encourager à exprimer leur ressenti par le dessin, le chant et divers exutoires.

L’Unicef et ses partenaires se concentrent aujourd’hui sur la construction d’écoles et de centres de santé, ainsi que sur la réhabilitation des systèmes d’approvisionnement en eau, avec à chaque fois le souci de mettre en place des structures plus performantes qu’avant la catastrophe.