Histoire du Droit Institution de L'Antiquité
Les éléments politiques et les éléments sociaux sont liés, les deux interagissent. L'Antiquité commence avec l'histoire, c'est-à-dire avec l'écriture. Un Empire Gréco-romain est venu fusionner les mondes grec et romain. Il faut cependant aussi étudier certains éléments des régimes politiques d'Orient.
Les institutions publiques : éléments d'une culture juridique.
ëIntroduction générale sur l'Orient :
Ces civilisations sont entrées dans les temps historiques avec l'invention de l'écriture : les événements deviennent documentés. Les institutions de l'époque sont des institutions royales et impériales. La royauté est considérée comme un don des dieux. On se pose la question de savoir si ces premiers régimes ont d'abord été des théocraties, c'est-à-dire des gouvernements où les chefs sont soit considérés comme des dieux, soit comme des prêtres ou des représentants des dieux, des intermédiaires entre le monde divin et le monde humain. La royauté était marquée par le divin, ce que l'on retrouve dans de nombreux régimes durant des siècles. Le deuxième caractère de cette royauté mésopotamienne et qu'elles ne sont pas toujours dynastiques. Ce sont des rois charismatiques, ils ont des dons importants, sont sages, grands, justes. Le roi est « aimé des dieux », parfois couronné par un prêtre et souvent inspiré par les dieux pour rendre la justice et élaborer le droit. Il est jus suprême.
E Hammourabi (premier roi de l'empire babylonien et auteur des premières lois écrites) dit : « Je suis le roi du droit, à qui Shamash a fait présent des lois. » (Shamash étant le dieu du soleil en Mésopotamie et également le représentant de la justice.)
Ce sont des royautés de ce qu'on appelle parfois des cités états, comme Babel (qui est une ziggourat : un édifice religieux mésopotamien constitué d'une haute pyramide à plusieurs niveaux dont le dernier porte un sanctuaire.)
Vient ensuite l'Empire. Ce terme revêt deux sens :
- Une autorité absolue exercée par un individu,
- Un territoire dominé par une autorité variable, pouvant être une république. On peut ainsi parler de l'Empire français, surtout développé sous la troisième République, ou de l'Empire britannique, devenu aujourd'hui le Commonwealth.
On retrouve ces deux sens dans l'Empire de l'ère mésopotamienne.
On voit ainsi des autorités suprêmes comme Sargon l'Ancien, qui se prétendait le roi des quatre régions du monde (aux quatre points cardinaux) : aspiration à la domination universelle, l'Empire repousse les frontières. Ces empires nécessitent une forte organisation dans la mesure où la domination du territoire requiert une armée, une politique militaire. D'autre part, la domination d'un territoire vaste nécessite la création d'une administration puissante, hétérogène. Ils doivent être très fortement organisés. Souvent ces régimes cherchent à développer une religion commune, une culture commune; notamment ils cherchent la diffusion d'une langue commune dont ils ont besoin pour leur administration. On peut citer ainsi l'araméen, langue ancienne du Proche-Orient, langue administrative des Perses. Il faut aussi des recherches : invention des décimales, division de l'espace en 360 degrés, division de l'année en 12 mois…
Les Mèdes et les Perses :
- Les Mèdes forment une population établie à proximité de Téhéran.
- Les Perses sont plus proches des plateaux iraniens. Ces rois ont formé un empire extrêmement puissant qui était relativement étendu.
Ces deux empires étaient gouvernés par un Grand Roi (Cyrus, Xerxès etc.) Ces rois ont développé une administration partagée entre les civils et les militaires, ils disposaient d'espions qui surveillaient l'activité des gouverneurs militaires. Administration locale de contrôle donc.
L'empire perse : du 6ème au 3ème siècle.
L'empire hébraïque :
Les hébreux, installés à Canaan, ont d'abord été nomades. Ils ont fondé des royaumes. D'abord sous la direction de David, Salomon etc. Ce dernier ayant échoué dans sa tentative d'établissement d'un régime dynastique. Ces rois ont servi de modèle à la monarchie franque : leur pouvoir leur vient de Dieu, ils sont oints, et en reçoivent un caractère divin.
Les Phéniciens :
Villes de Sidon, Beyrouth sur la côte libanaise. Ils vont établir des colonies sur tout le pourtour méditerranéen. Il est possible qu'autour de 500 avant notre ère ils aient fait le tour de l'Afrique. Ils pratiquaient le commerce muet avec les Africains (échanges de nuit, sans se rencontrer, en déposant des biens et en venant en chercher d'autres le lendemain.) Cette civilisation a essaimé dans toute la méditerranée en créant des comptoirs sur des îlots dans la méditerranée, comme la ville de Tyr par exemple.
PREMIÈRE PARTIE : LA GRÈCE
Éléments introductifs concernant le cadre, les acteurs, et les formes d'organisation politique :
Il faut distinguer des cercles concentriques avec, tout d'abord, la Grèce propre, à distinguer de la Grèce insulaire, et de la Grèce des colonies.
- Grèce propre : constituée de la péninsule balkanique. Une des trois péninsules de la méditerranée. Des communautés s'y sont établies; des villes comme Delphes, ville des cultes et de la sagesse, Thèbes de Béotie, Athènes et sa région, l'Attique, et enfin la péninsule se resserre en un isthme percé par le canal de Corinthe, au-delà duquel se trouve le Péloponnèse avec Sparte et Olympie.
- Grèce insulaire : Iles de la mer Égée, située entre la Grèce et la Turquie. Sur la cote turque se trouve la Grèce asiatique, notamment l'Ionie. Y serait né Hippocrate, inventeur de la médecine clinique. On peut aussi citer Hérodote d'Halicarnasse, inventeur de l'histoire et Hippodamose, inventeur de l'urbanisme.
- Les colonies : En Égypte, sur les cotes de la mer noire, en Afrique du Nord aussi : Libye, Algérie etc. On a pu voir des colonies en Italie du sud. Notamment Pythagore ou Parménide.
Les Grecs distinguaient les Hellènes (descendants des Hélas) des Barbares (qui ne savent pas parler : borborygmes.) Les Hellènes se sont divisés en plusieurs groupes. Ils sont tous indo-européens, issus d'une civilisation peu connue. Ils parlent des dialectes différents.
Ils se distinguent en Éoliens, au nord de la Grèce propre, en Ioniens, au centre, et en Doriens, au sud. Ils étaient tous installés dans les îles, sur les cotes, et dans les comptoirs. Ils constituaient ce qu'Hérodote appelait un ethnos, c'est-à-dire une communauté d'hommes partageant les mêmes ancêtres, les mêmes divinités et les mêmes cultes. Parenté de sang et de religion. Mais aussi culturelle : sentiment de parler le même dialecte. Et parenté par la coutume. Cette notion d'ethnos va trouver à s'appliquer aussi à des communautés plus réduites, notamment les Macédoniens et les Béotiens. Cette forme d'organisation en groupes ethniques va coexister avec la forme que constitue la cité, et va avoir des institutions, sous forme d'assemblées annuelles ou l'on pratique des activités en commun.
La cité, ou polis, invention des Grecs, constitue le cadre de la vie sociale. La communauté de tous les citoyens porte le nom de « les Athéniens », « les Spartiates » etc. Il faut alors faire mention des exclus de cette cité, les citoyens ne constituant qu'une petite communauté, une minorité. Les femmes n'exercent pas de droits politiques, les esclaves et les étrangers sont aussi exclus de cette vie. Les étrangers ont en général le statut de métèques (« ceux qui vivent avec »), et sont honorés au titre de citoyens extérieurs à Athènes.
Les Grecs avaient estimé qu'ils formaient une communauté plus large et qu'ils devaient se réunir, comme à Delphes, pour se faire soigner ou pour consulter la Pythie. On peut aussi citer Olympie et ses jeux, qui permettaient de donner le sentiment d'appartenir à une communauté plus large, de l'ensemble du monde hellénique. Ils se réunissaient aussi en cas de crise, notamment quand des rois tentaient d'envahir le monde hellénique.
Les régimes politiques se suivaient selon un certain cycle, c'est ce que nous allons voir ici. Hérodote, inventeur de l'historia, une enquête, a dit qu'il procédait à une autopsia : il voulait voir par lui-même.
Titre I : Les royaumes du monde égéen ancien : 20ème-8ème siècle avant notre ère
µ Chapitre I : Les royautés crétoises : Cnossos et Malia : 20ème-14ème siècle µ
Section I : Les royautés crétoises :
Ces royautés ont constitué des régimes autour de palais, car la vie publique se déroulait dans ce contexte.
§1- Les royautés palatiales.
Dans plusieurs de ces villes de Crète on a retrouvé des traces d'agglomérations bâties autour de palais, avec des espaces privés (pour les rois) et publics, avec de grandes cours et des salles de délibération. Il faut aussi rapporter qu'il existait un espace important consacré au stockage de denrées. Homère nous parlait du Roi Minos qui aurait été le confident de Zeus, aurait donc exercé à la fois des fonctions religieuses, politiques, judiciaires et économiques. On a retrouvé des tablettes d'inventaire, des documents montrant un contrôle administratif sur l'économie. Ce sont donc des royautés palatiales interventionnistes, avec des officiels, qui dirigeaient cette activité économique.
§2- Les royautés urbaines.
On parle aussi de royautés urbaines, dans le sens « sophistiquées », développées avec un sens artistique important. Homère nous parle de la Crète aux quatre-vingt dix villes à la vie raffinée. Il y a donc une civilisation raffinée.
Section II : Les royautés crétoises et la mer Égée :
Des sociétés hiérarchisées.
Cnossos, notamment, était une cité puissante, qui aurait exigé le versement de tributs de la part des autres cités, en échange de protection et d'alliance avec la puissance qu'elle représentait. Il y avait des royautés tributaires en Crète, mais aussi en Grèce propre, comme Mycènes, versant tribut à Cnossos. La royauté crétoise aurait établi un empire sur la mer Égée : Thalassocratie : empire maritime. Aux alentours de 1350, cette civilisation crétoise disparaît dans des circonstances mal connues, on pense notamment à des invasions de peuples venus par la mer, du continent asiatique.
µ Chapitre II : Les royautés Achéennes : Mycènes, Pylos µ
Section Ι : Les institutions guerrières :
Ce sont d'abord des royautés guerrières. On est parvenu à révéler l'existence d' « acropoles » : villes fortes construites en hauteur pour la défense, avec des casemates, des constructions cyclopéennes -énormes masses de pierre- où étaient installés des roitelets, des rois sans importance. On peut citer Ménélas et Achille. Ces royaumes sont tous en guerre les uns contre les autres.
Section II : Les institutions et la mobilisation de ces sociétés :
Ces sociétés constituent des institutions qui permettent un contrôle étroit de l'économie, administrées avec des monopoles royaux. Elles sont dirigées par un roi prêtre dynastique assisté d'un général ainsi que d'officiers.
Section III : Les siècles obscurs et le Moyen-Age grec : du 12ème au 9ème siècle :
Ces institutions vont complètement disparaître de Grèce propre et vont migrer vers la côte ionienne. Les Achéens vont s'installer sur cette côte d'Asie Mineure et vont y développer les mêmes institutions qu'ils avaient crée en Grèce propre. Va s'établir une nouvelle population en Grèce, celle des Doriens. Ce troisième groupe hellène va s'installer en Grèce propre par des migrations successives dans le Péloponnèse, et créer des villes comme Sparte, avec des institutions et des valeurs originales.
µ Chapitre III : Les royautés homériques : 10ème-8ème siècle, le passage de la monarchie au gouvernement aristocratique µ
Homère était un compteur itinérant qui aurait rassemblé un certain nombre d'histoires, devenues l'Iliade (guerre de Troie entre roitelets des dynasties achéennes) et l'Odyssée.
Section I : La société des royaumes homériques :
Les classes sociales sont les suivantes :
" Propriétaires fonciers éleveurs de chevaux,
" Paysans, dépendants de la première,
" Artisans, les démiurges,
" Les thètes, petits ouvriers dans une dépendance complète vis-à-vis des paysans, des propriétaires et même parfois des artisans,
" Les esclaves.
Les cadres sociaux :
" L'Oikos [prononcez ikoss]: la maison, le domaine. Racine du mot « économie. » C'est le grand domaine, notamment des propriétaires fonciers, mais peut être un domaine plus restreint, celui des paysans. Communauté de vie, économique, d'exploitation agricole.
" Les Phratries, sont des confréries religieuses, militaires, fiscales. Groupes d'hommes qui se réunissent, notamment quand il faut partir à la guerre.
" La Tribu, dirigée par un roi.
Section II : Les institutions :
Il y a d'abord un Roi, qui présente un caractère divin et dynastique et qui cumule les fonctions de chef de guerre, de juge, qui rend la justice en public, sous le contrôle du public. Il porte le sceptre quand il porte un jugement, et l'ensemble de ses décisions constitue un corps de droit, la thémis. Il y aussi un conseil des compagnons du roi, des notables lui apportant leurs conseils. Il s'agit d'un premier embryon d'un conseil des anciens, qui prendra son indépendance. Il y a ensuite le peuple, l'ensemble des hommes libres qui se réunit sur une place publique, l'agora, lieu de rencontre. C'est la ville basse par rapport à la ville haute de l'acropole. C'est la ville où l'on commerce, où l'on échange les nouvelles. Lieu de discussion commerciale et sociale. Par ses débats le peuple est susceptible lui aussi de porter conseil au roi : « l'agora porte conseil. »
Section III : L'éviction du roi et l'avènement d'un gouvernement aristocratique :
A la fin de cette période, ces royautés sont contestées par des notables, des gens qui s'appellent eux-mêmes aristoïs, les meilleurs. Ils sont bien nés, se considèrent maîtres des sols, de la coutume, de la justice de leur clan ou genos. On peut citer le clan de Périclès, le clan des Alcméonides et le genos des Philaïdes. Les chefs de genos finissent par dominer les rois, en constituant un conseil des anciens, qui va se coopter lui-même (mode d'élection aristocratique), et va finir par phagocyter les rois et les expulser en réduisant leurs fonctions à des fonctions uniquement militaires ou religieuses, en morcelant leurs fonctions.
Titre II : Les cités de l'époque archaïque à l'époque classique, 8ème-4ème siècle avant Jésus-Christ
I - La cité archaïque : 8ème-6ème siècle
µ Chapitre I : L'émergence de la cité dans le contexte des mutations des 8ème et 7ème siècles µ
Section I : Un contexte de mutations :
§1 – La renaissance du 8ème siècle.
Il s'agit d'un phénomène très marqué dans ses manifestations et innovations.
A – Les manifestations :
Ces manifestations sont multiples. Rois évincés par les oligarques, cette période marque la fin de la période dite des « siècles obscurs. » Cela va se traduire par une véritable révolution démographique : augmentation forte de la population. L'agriculture est donc sollicitée et les surfaces cultivables augmentent. Cela marque aussi une renaissance de la métallurgie. Une nouvelle forme d'artisanat se développe : la céramique. Le commerce reprend aussi au niveau local et international, ainsi que la culture : les Grecs précisent l'alphabet syllabique, dérivé de l'alphabet phénicien. C'est aussi au 8ème siècle qu'apparaissent les jeux olympiques, la première olympiade s'ouvrant en 776. Il s'agit d'une manifestation essentiellement politique : cérémonies religieuses communes à tous les Hellènes, les épreuves ayant pour récompense une renommée (fama) dépassant le cercle des sportifs, pour atteindre une réputation sociale et politique, et l'appartenance à une communauté. Développement des arts, avec des formes propres à toute la Grèce. Renaissance de la démocratie aussi.
B – Les innovations :
Modification de l'administration de l'armée qui va avoir des effets sur l'administration. On va notamment voir la révolution hoplitique : l'hoplite étant le fantassin lourdement armé, pourvu d'armes et d'un bouclier. Ils sont standardisés de telle sorte qu'ils puissent se coordonner en une phalange, la forme des boucliers permettant notamment de se protéger soi-même et de protéger en partie son voisin compagnon de combat. Cela constitue une innovation par rapport à l'organisation traditionnelle de l'armée, qui laissait une place importante aux héros, combattants solitaires sur qui reposait la victoire (Achille, etc.)
La bataille va donc reposer dans l'action d'un groupe d'hommes. Les combattants vont développer une certaine égalité. Ils font partie d'une part de la population constituée de petits paysans propriétaires de leur terre, suffisamment riches pour acquérir ces armes de métal.
Une évolution similaire a lieu dans la construction navale : les Grecs parviennent à construire des vaisseaux de guerre, comportant trois rangées de rameurs et étant relativement stables. On parle de trières, navires de guerre à trois rangées de bras. Les rameurs appartiennent à une catégorie de la population qui là aussi va prendre conscience de son identité en se côtoyant : les zeugites.
La monnaie est inventée par Lydiens, habitants de la Lydie, en Asie Mineure (dans l'actuelle Turquie), royaume très prospère dont le roi était Crésus et le fleuve, dont le fond était constitué de sables aurifères, le Pactole. Ils avaient inventé la pièce de monnaie, petit lingot marqué. La monnaie est le résultat du passage du lingot marqué à la feuille de métal marquée. Cette monnaie est un stimulant très puissant à l'économie commerciale.
Ci-dessous, les représentations d'une phalange d'hoplites et d'une trière.
§2 – Crises et séditions du 7ème siècle : un siècle de fer.
Ce 7ème siècle est un siècle de grandes difficultés, les mutations ayant ébranlé la société.
A – Une crise agraire :
Surpopulation : crise de l'agriculture. Disette. Dans le même temps il y a une mise en cause de la structure foncière. Des travailleurs aimeraient cultiver des terres mais n'en trouvent pas. On parle d'un manque de terres. Les solutions sont alors radicales. On parle d'euthanasie des vieux comme méthode ayant pu être utilisée. Ils ont sans doute encouragé le mariage tardif et empêché la cohabitation juvénile, mais ont surtout procédé à l'expulsion d'une partie des membres de la communauté (cf. colonisation.)
B – Une crise sociale :
Ces difficultés se traduisent immédiatement par une crise sociale, décrite par Hésiode dans Des travaux et des jours. Dans la mythologie grecque, Pandore, la première femme, aurait ouvert la boite, dont tous les maux seraient sortis… Mais n'oublions pas qu'au fond demeurait l'espoir ! Parmi ces maux, l'un des plus terribles serait la justice vendue aux puissants. Les juges qui acceptent les cadeaux des riches pour rendre des sentences torses. Cela aurait permis la réduction en esclavage d'hommes auparavant libres qui se seraient soumis aux puissants. Cette catégorie était constituée par les sisenniers, qui donnaient un sixième de leurs récoltes. Ils se trouvèrent dans l'incapacité de payer cela et de rembourser les prêts qu'ils avaient souscrits aux propriétaires. Ils s'endettèrent pour payer les semences et rentèrent dans un cercle vicieux, le surendettement les ayant finalement conduits à une situation proche de l'esclavage…
Les progrès de l'agriculture accentuèrent ce problème. Pour passer de la culture des céréales à celle des oliviers il eut fallu des investissements importants (attendre qu'ils soient productifs.) Face à cette difficulté, les paysans propriétaires ou les simples travailleurs agricoles ont des requêtes importantes : l'abolition des dettes et une réforme agraire consistant en l'expropriation des riches.
A la ville, cela est différent : apparaissent des négociants, des armateurs, des manieurs d'argent (des changeurs) ; des professions nouvelles qui s'enrichissent et donc une aggravation des différences sociales.
C – La crise politique :
Ces groupes en difficulté, notamment les petits paysans endettés, se révoltent : la stasis ; de stare : se dresser. La stasis c'est donc la sédition. La communauté se trouve déchirée en factions.
Aristote : « il arriva que les oligarques et la masse fussent en conflit. En réalité les revendications de la masse sont les suivantes. La masse réclame une égalité dans le pouvoir de délibérer, de s'exprimer et dans le pouvoir de légiférer. » Elle réclame une liberté de parole publique. Ils réclament l'isonomia : égalité dans l'élaboration de la loi et devant la loi ainsi que la liberté de parole, l'iségoria contre l'oligarchie.
Section II : La colonisation grecque et l'expulsion des surnuméraires :
C'est un phénomène de réaction violente qui s'est montré en lui-même relativement productif, car c'est dans les colonies grecques que s'est développé et précisé le modèle de la cité grecque.
§1- Généralités sur la notion, les causes et les formes de la colonisation.
A - Notion :
On peut définir la colonisation comme l'installation à l'étranger d'une communauté qui garde ses mœurs et y reproduit ses institutions. Il y a différentes formes de colonisation : pénitentiaires (Australie), peuplement, commerce etc.
B - Causes et formes :
Il y a eu dans l'histoire de la Grèce tout d'abord une colonisation navale, commerciale. Ils ont installé des stations navales, c'est-à-dire des ports qui servaient à la fois de relais pour se ravitailler et entreposer. Ces stations navales ont été empruntées par les Grecs aux Phéniciens. Ils s'installaient d'abord sur la mer. Les Grecs utilisent le terme d'emporium, des entrepôts.
Ils ont aussi connu une deuxième forme de colonisation : les clérouquies, colonies militaires. Ce sont des colonies que les cités installent sur un territoire ennemi et vaincu. Les clérouques, soldats et colons, reçoivent un kléros, un lot de terre qu'ils cultivent et doivent surveiller.
Il y a aussi les colonies commerciales et de peuplement. Ils ont créé dans le golfe de Naples une zone commerciale puis une véritable cité, la cité de Cumes, qui a essaimé et créé la cité fille de Naples (Neapolis : la nouvelle cité.)
§2- La colonisation de peuplement.
Apoika : transplantation.
A - La fondation :
Elle ne résulte pas d'une décision individuelle, elle est décidée par la communauté, par ses organes dirigeants. Que ce soit le conseil des oligarques ou de l'assemblée c'est toujours une décision publique, qui comprend la proportion de personnes qui vont être envoyées pour créer cette communauté (expulsées.) Parfois, on a des exemples de décimation : un homme sur dix. A Sparte on a pris un homme par famille etc.
Platon : « C'est la forme la plus bénigne de l'expulsion. »
On va ensuite consulter la Pythie, nom donné à la prêtresse via laquelle Apollon, à l'oracle de Delphes, répondait aux humains ; en réalité on va consulter le cercle des personnes ayant des connaissances. Delphes est un lieu où l'on rassemble des connaissances, elle va donc permettre d'orienter ces différentes expéditions, de manière à ce que chaque communauté ne marche pas sur les pas d'une autre. La Pythie donne des indications au chef d'expédition pour trouver où ils doivent s'installer. Cette colonisation va se faire sous la domination du chef d'expédition, l'oikiste qui va coordonner les membres et va procéder à la création d'une nouvelle communauté. Il emmène avec lui les lois de la cité (coutume) et le feu sacré (religion.)
B - Le mouvement de colonisation :
La colonisation a connu deux phases.
770-675 : Phase modérée. Dans cette première phase quelques communautés de la Grèce propre et balkanique, notamment Chalcis, qui a fondé la station navale de Naples, sans doute première communauté navale.
675-600 : Phase accélérée (durant le siècle de fer, le septième.) Départs de toute la Grèce. Notamment vers la mer noire, la communauté de Milet (ville de la côte d'Ionie), qui fonde 90 cités sur la Mer Noire. D'autres expéditions se dirigent vers l'Afrique, comme celle de Santorin qui est partie vers la Libye et y a fondé Cyrène.
§3- Les effets de la colonisation.
La colonisation va être très meurtrière pour les populations autochtones qui vont voir s'installer les communautés du monde grec. Ces populations étaient isolées, sans écrits ou très peu. Ce phénomène va néanmoins être très créatif pour les Grecs, les colonies vont très vite être prospères.
Exemple : Sybaris et Tarente, deux villes d'Italie. Tarente est une colonie spartiate et vit dans l'opulence. Elle développe une richesse agricole considérable.
A - La stimulation de l'hellénisme :
Les colonies ont été de véritables laboratoires et les centres d'une vie intellectuelle brillante. La plupart des institutions de la cité ont été conçues par de grands législateurs. On cite ainsi Locres en actuelle Italie, avec Zarlokos…
C'est en partie à travers ces colonies que le modèle civique grec s'est formé. La philosophie grecque s'est développée dans ces colonies. Le premier des philosophes, Parménide, a le premier forgé les concepts d'être, de pensée etc. Il était originaire d'Élée, colonie grecque du sud de l'Italie. Quant aux sciences, pensons à Pythagore, issu des colonies grecques lui aussi, tout comme Archimède de Syracuse.
B - La diffusion de l'hellénisme :
On trouve des traces de la culture grecque dans de nombreux pays, autour du monde méditerranéen. Ils ont diffusé le modèle de la polis par le véhicule de la colonisation.
Section III : L'émergence d'une nouvelle forme d'organisation politique, la polis ou cité :
Nouvelle forme d'organisation des institutions, des organes qui exercent le pouvoir dans les sociétés des 7 ème et 8ème siècles en tant que solution à la stasis.
§1- La notion de cité et ses caractères.
A - La cité :
Le terme de polis vient sans doute d'un vieux mot indo-européen : « Pour», citadelle.
C'est d'abord une fédération de tribus et de groupes sociaux, qui sont rassemblés sous des institutions communes, des organes politiques et religieux. C'est donc l'ensemble des citoyens en corps, une communauté indépendante, souveraine sur ses membres et cimentée par des coutumes et des cultes.
La cité est aussi la participation des citoyens au gouvernement. Cette cité est formée par la volonté des citoyens de se placer sous une loi commune afin de vivre en communauté.
Aristote : « L'homme est un animal sociable. L'homme est fait pour vivre en société. C'est dans la participation à une décision collective qui s'impose à tous que l'Homme existe. La communauté qu'est la cité a donc pour but le souverain bien qui permet à l'Homme, être sociable, de vivre bien, d'accomplir sa fin. »
- Les citoyens participent de manière continue à la vie de la cité. Ils constituent une part infime de la population de la cité. En règle générale c'est le père qui donne la citoyenneté, mais parfois, sous Périclès, elle sera restreinte aux garçons nés de père et de mère athéniens. Ils participent aux entreprises militaires, mais aussi régulièrement aux assemblées de citoyens, ils peuvent être appelés au conseil de la cité, peuvent parfois être tirés au sort pour être membres des cours de justice populaires. Ils doivent participer aux cultes civiques, doivent fonder une famille, avoir des enfants nombreux pour assurer la vie de la cité et la continuité du culte domestique (quasi-obligation de reproduction),
- Les éléments constitutifs de la cité. Un territoire, une population de citoyens qui donnent son nom à leur cité (athéniens : Athènes etc.), une constitution (la summa potestas.) C'est une organisation, un régime qui prend le nom de la politeia : l'organisation des organes, la répartition des fonctions entre les institutions. Constitution au sens matériel donc.
La cité est donc une nouvelle forme d'organisation et de pouvoir qui s'oppose radicalement aux régimes antérieurs, notamment à la monarchie orientale.
B - Les caractères essentiels de la cité :
La liberté : élefthéria. La cité est libératrice. Les citoyens sont libérés de toute autorité extérieure à eux, mais trouvent leur liberté dans une soumission à la loi commune.
Obéir à la volonté d'un seul est dégradant, obéir à la loi de tous est libérateur.
Cette liberté se traduit par l'autonomie de la cité, celle-ci se donne ses propres lois : elle est indépendante.
Un autre caractère est la force de l'attachement qu'elle suscite parmi les habitants : développement d'un sentiment de patriotisme civique. Chios, par exemple, bien que de taille réduite, était le siège de trois cités qui refusaient de fusionner, chacune des communautés civiques voulait préserver son indépendance.
La cité assurait la protection, protection des tribunaux, notamment.
Caractère militaire très prononcé.
Caractère religieux : culte de la cité, culte de la phratrie, culte de l'ethnos…
La cité grecque n'est pas encore l'État moderne, mais n'en est pas loin. Les éléments constitutifs de l'État sont presque réunis. Sauf que l'État moderne est doté d'une souveraineté intérieure et extérieure, ce qui n'est pas le cas à ce moment là.
§2- Le cadre civique : De l'agglomération urbaine à l'unité politique et sociale.
A - Les origines :
Chacune des cités grecques s'est constituée autour d'un centre urbain. Il a donc fallu que se regroupent quelques petits villages qui étaient auparavant isolés. C'est par cette agglomération que se sont créées les cités : il s'agit de ce que l'on appelle un synœcisme (fusion de plusieurs « Oikos.»)
B - L'espace civique, cadre de vie :
Le territoire intègre plusieurs éléments : l'acropole (la ville haute, voir ci-dessous), qui est à la fois un lieu de refuge et un lieu de culte civique, la ville basse, la campagne avoisinante, les confins terrestres (zone frontière) et enfin la côte. En effet, presque toutes les cités sont maritimes du fait du découpage de la côte grecque. Ce territoire est souvent de taille modeste. Athènes, et son territoire, l'Attique, couvre un territoire d'environ 2500 km² (duché de Luxembourg.) Sparte ne fait que 8000 km², les autres cités étant bien plus réduites. Ces communautés sont donc composées de personnes qui se connaissent toutes.
C- Les monuments de la cité :
L'agora : la grande place de la ville basse, place publique, lieu de rencontre. La fonction de discussion a finalement été déplacée dans un espace pouvant accueillir tout le monde.
Le bouleutérion : il s'agit d'une salle aux dimensions réduites, pouvant accueillir une cinquantaine de personnes. C'est le lieu de réunion et de délibération des conseillers de la cité, les bouleutes.
Les temples : ce sont des espaces civiques, publiques. Il y a d'ailleurs dans la zone des confins (frontières) des petits temples destinés à servir de bornes frontières et dédiés aux divinités propres de la cité : les autels des confins, dédiés aux divinités poliades.
D- L'espace civique : cadre de pensée :
L'agora est un espace de confrontation, c'est là que les idées s'affrontent. C'est un espace de libre parole, où s'exerce le droit égal à la parole. Les citoyens sont unis par des sentiments très forts et doivent cultiver entre eux des sentiments très forts qui sont autant de fondements philosophiques de la cité.
" L'amitié : philia,
" Le respect : aïdos,
" La justice et l'équité : dikè.
§3- La diffusion du modèle politique.
Il y a en Grèce près de 300 cités. La formation de l'ethnos est conservée mais va vite devenir minoritaire et la cité va devenir le modèle politique dominant.
Chaque cité aura sa propre politeia, son propre mode d'organisation. Chaque politeia comporte toujours une assemblée des citoyens, un conseil qui vient modérer ses décisions, et ces décisions sont enfin mises en application par les magistrats.
A Carthage et à Rome, le modèle civique a emprunté au modèle des cités grecques certaines formes d'organisation. Dans la méditerranée, au 5ème siècle après Jésus-Christ, dans l'Empire gréco-romain on comptera 1500 cités romaines, latines, grecques, égyptiennes etc.
§4- La cité et le panhellénisme.
Certes, la cité est le modèle dominant qui suscite un patriotisme certain. Néanmoins, les Grecs avaient conscience d'appartenir à une communauté plus large, une koinon, qui avait même développé sa propre langue. Cette langue s'est développée au cours des siècles. Pendant longtemps les citoyens ont parlé des dialectes parfois incompréhensibles les uns aux autres, mais le monde hellénique est allé en s'unifiant, et ce au moyen de l'inter-communicabilité.
" Communauté des Hellènes. Ce sentiment d'appartenance se traduit par des lieux de réunion, par des cités qui leur étaient communes : Delphes (proche de l'isthme de Corinthe) et sa Pythie (consultée par les citoyens pour leurs affaires privées, les magistrats pour leurs affaires publiques), c'était un sanctuaire oraculaire panhellénique, Épidaure qui était une communauté de médecins, et enfin Olympie, ville du Péloponnèse où avaient lieu les jeux panhelléniques, rassemblant tous les Grecs.
II- La cité classique : 6ème-4ème siècle
µ Chapitre I : Sparte µ
Xénophon écrivit de Sparte que ses citoyens étaient des « artistes en matière de guerre. » Ce qui est intéressant est sa puissance hégémonique. De plus, Sparte est la capitale de la Laconie. Les spartiates sont marqués par leur laconisme, leur esprit particulier.
Du point de vue historique, notamment en ce qui concerne les idées politiques, Sparte fut une cité guerrière qui a fasciné à des périodes diverses de l'histoire. Platon, Xénophon, les Gracques (Rome) se sont intéressés à cette cité. A l'époque moderne, Sparte impressionnait toujours. Les Jacobins furent aussi très influencés par Sparte, tout comme la plupart des régimes totalitaires par la suite (de droite comme de gauche.)
L'originalité de ce régime vient du fait de régler les conflits sociaux en guerres civiles.
E Histoire de la cité de Sparte avant de devenir Sparte :
C'est une cité dorienne composée de migrants indo-européens parlant une langue proche de celle des Achéens. La deuxième vague qui s'est installée là était composée de Doriens, et parlaient un dialecte différent. Installation dans le Péloponnèse. S'est formée par synœcisme, un centre urbain qui va prendre le nom de « Sparte. »
Les Doriens conquièrent l'ensemble de la Laconie ainsi que la Messénie. Cette conquête permit de soumettre l'ensemble des populations. Le septième siècle voit la révolte des populations, les guerriers ont du mal à maintenir une occupation permanente sur l'ensemble de la Laconie et de la Messénie. Nombreuses révoltes. Par la suite, l'expérience qu'ils vont tenter va être d'assurer par la force leur autorité sur l'ensemble du Péloponnèse.
La formation de cette nouvelle communauté se fait avec la personne d'un législateur mythique du nom de Lycurgue, qui aurait été l'auteur de la Grande Rhêtra, loi constitutionnelle.
Lycurgue (ci-dessous sur un bas-relief se trouvant dans la Chambre des Représentants des USA, à Washington) est avant tout un sage. On parle des sages en tant que « sages », « législateurs » et « arbitres. » On leur donne d'abord le nom de sage. Ils sont nombreux, beaucoup de cités ont leur sage à qui l'on confie le règlement des difficultés de la cité. Leur sagesse est pratique et s'apparente à l'astuce politique. Cela leur permet d'accorder les groupes en conflits au sein de la société. Ils sont titulaires de sentences. On peut citer Thalès (« Connais-toi toi-même ») ou Pittacos qui était un tyran (sa devise : « Connais le moment opportun. »)
Le législateur ne serait qu'un mythe censé renforcer l'autorité des lois constitutionnelles qui forment la Grande Rhêtra. Ce texte aurait en fait pu être une simple compilation de coutumes. Cette constitution se caractérise par l'idée d'une bonne loi (eunomia), l'idée d'une loi bienfaisante, propre, par ses particularités, à Sparte.
E Les caractères accusés de la Constitution spartiate :
Ces caractères sont assez divers et semblent contradictoires. C'est une société qui a pratiqué à la fois l'oligarchie et un très grand égalitarisme. On peut aussi parler ici de son conservatisme, ses institutions sont demeurées quasi-inchangées durant plusieurs siècles. C'est une gérontocratie, c'est-à-dire un régime où le pouvoir est exercé par les personnes les plus âgées. Enfin, on peut parler d'une sorte de communisme, un communautarisme poussant au partage des biens (ce qui a plu aux régimes totalitaires de gauche), néanmoins parqué par une réelle austérité. Il y a eu très peu de créations artistiques : chants de guerre, stèles élevées pour les guerriers tombés au champ d'honneur.
Section I : La société spartiate, une société de castes :
Ceci constitue l'œuvre sociale de Lycurgue et la destruction des anciennes classes sociales qui existaient du 11ème au 8ème siècle. Lycurgue et ses acolytes ont opéré une véritable révolution sociale en cassant le système des lignages nobles : le système des clans oligarchiques (genos.) Cela est passé par la confiscation des terres.
§1- Les dominés de la société spartiate.
Société rigide dans laquelle des catégories de population nettement identifiées existent : les Périèques et les Hilotes.
A - Les Périèques :
Les Périèques : Ce sont les « habitants du pourtour » (de peri et oikos), ceux qui vivent autour des Spartiates. Ils sont en réalité des hommes libres dépourvus/privés de droits politiques. Ce sont essentiellement les habitants des montagnes, de la côte, et non pas de la plaine du centre de la Laconie. Ils sont parfois bergers, agriculteurs, artisans, commerçants…Ils servent à l'armée, mais dans des contingents séparés des Spartiates.
B - Les Hilotes :
Ce ne sont pas exactement des esclaves, mais plutôt des « serfs ». Ils peuvent avoir quelques biens mobiliers. Ils sont dans une sorte de servitude et sont attachés à une terre, un lot que l'État a formé et confié à leur travail : le Kléros. Ils doivent verser la moitié de leurs produits à un Spartiate (ce sont donc des métayers.) Ils assurent les besoins matériels des Spartiates, qui ne travaillent pas. Les Hilotes sont probablement les victimes de la réorganisation de la cité au 7ème siècle. Les Spartiates tentent de maintenir les Périèques et les Hilotes dans un état de terreur.
Chaque année ils déclarent officiellement la guerre aux Hilotes, ils lancent la chasse à l'Hilote. Les jeunes partent dans des expéditions nocturnes et procèdent à l'assassinat de ceux qui pourraient devenir des leaders. C'est une sorte de formation secrète qui tente de faire disparaître du paysage social les possibles leaders des Hilotes…
Quand la cité est en danger les Hilotes sont néanmoins requis pour la défendre. Mais on ne tient en général pas à les faire participer à la guerre. Quand Sparte a réussi à vaincre Athènes, le contingent hilote a disparu…
§2- Les dominants ou « égaux. »
Les homöoï : cela désigne bien les qualités des Spartiates. Notons que quand on parle de Sparte on parle des Lacédémoniens. Les citoyens ont une vie militaire très prenante et presque exclusive d'une véritable vie privée. Ils sont livrés à une vie d'hoplite. L'hoplite spartiate va développer un véritable sentiment d'égalité au sein de la phalange. Ils sont moins de 10 000, environ 10% de la population. La cité veille à ce qu'ils restent égaux, qu'ils ne puissent pas s'enrichir et restent dans une situation d'égalité, voire d'uniformité. Ces sont des égaux. Ils sont seuls titulaires des droits politiques, bien qu'ils aient interdiction de développer des idées personnelles de par l'uniformisation de leurs situations. Il leur est interdit de travailler. Ils reçoivent tous un kléros de taille identique. Ils sont identiques de par leur éducation.
Section II : Une société soudée par une éducation stricte :
L'Agôgè (formation) et la paideia (formation des enfants) : cas exceptionnel en Grèce car l'éducation est confiée à la cité. Un lien étroit existe entre éducation et statut d'égal, donc citoyenneté. Le citoyen parcourt cinq âges dans sa vie :
0-7 ans : Naissance et enfance. Les nouveau-nés sont présentés aux anciens (plus de soixante ans.) Les anciens les inspectent, s'ils ont des difformités (ne seront pas aptes à la guerre), ils sont éliminés. S'ils passent cet examen, ils restent avec leur mère dans la maison de leurs parents. L'éducation est alors principalement assurée par la mère.
7-18/20 : La jeunesse. C'est là que s'exerce la paideia, ce que les auteurs considèrent comme l'œuvre la plus belle du législateur (Lycurgue.) Elle est assurée par les pédonomes, des magistrats (pas des juges au sens moderne) qui dirigent une sorte de pensionnat civique. On leur y inculque les valeurs spartiates : discipline, frugalité, austérité, résistance, dévouement à la cité, bravoure. Les enfants sont répartis en classes d'âge et sont formés au maniement des armes, à la chasse, à l'exercice physique, on leur enseigne des rudiments dans les arts – comme une danse avec l'équipement des hoplites – ils apprennent à chanter le péan (chant de marche) et à jouer de la flûte – les pédonomes choisissent aussi des jeunes gens qui sont appelés des irènes : des jeunes mâles de 16 à 20 ans, désignés comme chefs de jeu pour les autres qui pratiquent la kryptie, la « chasse aux hoplites. » A leur retour d'expédition ces irènes servent donc de modèle aux autres.
Les pédonomes organisent l'éducation des filles, qui doivent se préparer à une simple fonction de procréation. Elles ont une certaine liberté, Euripide nous en parle en disant que « les cheveux flottants, pareil à de jeunes poulains, elles font voler la poussière autour d'elles. »
A vingt ans elles choisissent un mari parmi les égaux, et peuvent en choisir un autre au bout d'un certain temps s'il n'y a eu aucun enfant…
18/20-30 : La force de l'âge. Les égaux mènent une vie de caserne, ils sont en permanence sous les enseignes (drapeaux.) Il leur est interdit de se marier durant cette période.
30-60 : Ils deviennent réellement citoyens. Ils reçoivent les droits politiques pleins, ayant observés un comportement honorable au combat (s'ils ont fuit, ils ne peuvent devenir citoyens.) Ils peuvent se marier, doivent faire des enfants, participent aux assemblées des citoyens, et peuvent, en cas de guerre, défendre la cité. Néanmoins, leur vie communautaire se traduit par des déjeuners quotidiens en commun.
60 et plus : La vieillesse. Les spartiates portent alors le nom d'anciens, un certain nombre d'entre eux va être coopté pour former une institution de magistrats portant le nom de « gérontes. » Ils forment le sénat de la cité, la Gérousie.
Culture du dévouement à la cité, culture de l'austérité, culture du laconisme, se traduisant notamment par l'économie de paroles. On cite comme exemple le dialogue entre le chef de l'armée, Léonidas, répondant à Xerxès, roi des Mèdes, lui demandant de rendre les armes : « Viens les chercher. »
Section III : Une société dont l'économie est fondée sur le socialisme d'État :
L'œuvre économique du législateur (Lycurgue), a consisté en une confiscation de l'ensemble des biens des genè (clans oligarchiques), et même de l'ensemble de la population des petits paysans, pour que s'établisse une égalité totale entre les citoyens qui ne sont désormais que propriétaires d'un lot de terre que l'État leur délègue et qui est travaillé par les Hilotes.
§1- La réforme agraire de Lycurgue et le Kléros.
Cette réforme consiste donc en une « nationalisation » des terres des vieux clans oligarchiques, et même des petits propriétaires. Attribution d'un lot de taille égale à chaque citoyen (le Kléros.) L'État surveille ensuite que les citoyens ne réunissent pas des lots (reprise d'un lot de quelqu'un sans enfant…) Cette réforme a été nécessitée par l'état de conflit qui régnait entre riches et pauvres. Plutarque : « dangereuse était l'inégalité. La foule des gens sans avoirs menaçait l'État. Contre l'excès, l'envie, le luxe, contre ces maladies que sont la richesse et la pauvreté Lycurgue persuada ses concitoyens de mettre la terre en commun, de fonder leurs rapports sur l'égalité, il partagea la terre de Sparte en neuf-mille lots. »
§2- Un socialisme d'État attaqué par l'évolution des mentalités.
Le Kléros, qui est le bien de base servant la subsistance des citoyens, est égal, inaliénable (incessible), insusceptible de sûreté (pas susceptible d'être donné en gage.) Il revient, à la mort du citoyen, aux mains de la cité. Il faut en permanence que les magistrats répriment le désir d'élargissement des possessions de lots par les citoyens. Cette égalité est synonyme de contraintes donc. Il faut aussi veiller aux filles qui perdent leur père, le lot devant être restitué à la cité. La fille seule est un souci.
Section IV : La société spartiate et ses institutions gérontocratiques :
C'est l'œuvre politique du législateur.
§1- Les deux rois de Sparte.
Sparte a gardé de l'époque archaïque quelques institutions de la royauté. Il existe deux rois qui sont pris dans les deux grands genè qui avaient survécu. Ces clans sont les Agiades et les Eurypontides. Les clans ne choisissent pas ces rois par ordre dynastique, mais de manière très libre à l'intérieur de ces deux clans. Les membres de ces deux clans sont interdits d'intermariages, ils doivent garder une pureté. Ces rois exercent des fonctions religieuses, ils sont des intermédiaires avec Zeus de Lacédémone. Ils président les cérémonies religieuses de la cité et sont les deux chefs de l'armée quand elle est en campagne. Ils peuvent exercer un rôle politique en tant que membre de droit du conseil des anciens (Gérousie.) La limitation de leur pouvoir politique est bien organisée.
La dualité les met dans une situation d'opposition permanente, ils sont, de plus, nettement surveillés par les anciens et par des magistrats spéciaux : les éphores (les surveillants.) Ils doivent prêter tous les mois serment de fidélité à la Rhêtra, et peuvent être suspendus dans l'attente de la consultation de l'oracle de Delphes (ci-dessous, le site de nos jours.)
§2- La Gérousie (ou Gérousia.)
Gérontes : les anciens donc… Ils sont au nombre de 30. Les deux Rois + 28 autres. Ils sont cooptés à la Gérousie à l'assemblée de l'ensemble des Spartiates (l'Appela.) Il faut s'être également illustré par ses vertus militaires. Ils ont des pouvoirs d'initiative des lois, et de préparation des projets de loi. Ils décident des alliances, de la guerre, des conditions des traités de paix, et des relations diplomatiques : Perses, milieux oligarchiques de cités grecques (alliés avec oligarques athéniens quand ils seront en lutte avec le peuple.) Ils décident en réalité en dernier ressort. Si l'assemblée des citoyens ne s'est pas accordée sur un point, les Gérontes peuvent renvoyer l'assemblée et tenir les votes pour nuls en prétextant que l'assemblée s'est prononcée de travers.
Compétences judiciaires aussi : sorte de « haute cour. »
C'est l'organe d'inspiration et de direction de la politique de la cité.
§3- L'Appela, l'assemblée des citoyens.
Elle est composée de l'ensemble des citoyens de plus de 30 ans, pourvus de leurs droits politiques, donc ayant accomplis avec bravoure leurs obligations militaires. Égalité totale : un homme = une voix. Sur convocation des éphores elle se réunit. C'est une assemblée passive, elle ne délibère pas. Elle ne fait qu'approuver les décisions qu'on lui propose, avec un pouvoir en fait pas total (renvoi par les gérontes.) Ils votent aussi les choix des éphores. Ils élisent les magistrats que sont les gérontes, et les conseillers que sont les anciens.
On peut dire qu'ils exercent dans une certaine limite un pouvoir d'empêcher.
§4- Les éphores.
Le système est couronné par la magistrature des surveillants ou éphores. Collège de cinq magistrats élus par l'Assemblée avec l'approbation des anciens, renouvelé tout les ans. Ils laissent aux anciens le pouvoir de conception de la politique de la cité donc. Ils président l'Appela, ils supervisent les pédonomes, contrôlent les rois, exercent une surveillance des gérontes. Ils surveillent donc l'ensemble de la communauté civique, au profit de la communauté. C'est un organe de surveillance démocratique.
µ Chapitre II : Le cheminement d'Athènes vers la démocratie au 6ème siècle µ
Elle offre un modèle opposé à Sparte.
ëIntroduction :
Athènes s'est formée par l'agglomération de quelques bourgades (synœcisme), qui s'échelonnent depuis l'acropole jusqu'au port du Pirée. La région de l'Attique constitue les territoires de la cité au-delà du centre urbain.
Elle a été une communauté en relation avec la Crète, elle versait un tribut à la Crète et s'en est libérée grâce à Thésée (mythe du Minotaure.) Les Athéniens se prétendent des autochtones, descendant des habitants dont le plus ancien serait sorti de terre : mythe de l'autochtonie.
L'intérêt tient de la diversité des expériences politiques qui y ont été conduites, et par la réflexion qui les a accompagnées.
Athènes a connu un certain nombre de sages, à l'image de Lycurgue, comme Dracon, Solon, Pisistrate (Tyrannie) et Clisthène (démocratie) : sages législateurs, arbitres.
Section I : Dracon et la naissance de l'individualisme :
Son action se développe autour des années 620 avant notre ère.
§1- Athènes à l'époque de Dracon, fin du septième siècle.
A - La société :
Même société oligarchique que vue précédemment, société clanique. Quatre grandes tribus de clans : quatre vieilles tribus ioniennes, et douze phratries.
B - Les institutions :
Ce sont les institutions oligarchiques. Les rois ont été expulsés. Il y a un magistrat qui porte le nom de roi, mais il est en réalité élu à vie d'abord, puis pour dix ans, puis pour un an à la fin du septième siècle. Il est alors réduit à des fonctions religieuses et de justice.
Parallèlement, l'oligarchie désigne des chefs de guerre : polémarques, des chefs de guerre, des magistrats à fonction civile, les archontes, des magistrats sources du droit, des nomothètes, tous recrutés parmi ces clans.
Il existe une institution, l'aréopage, qui se réunit sur la colline d'Arès, dieu de la guerre et de la destruction, qui est une assemblée restreinte des chefs de clan. Un conseil coopté, qui fonctionne donc en circuit fermé, et qui désigne les polémarques, les archontes et les nomothètes.
Sont exclus les plus pauvres des citoyens.
C - Crise :
Crise d'endettement des pauvres. Certains se placent en servitude. Émergence des nouveaux riches, des commerçants. Tentatives de réformes donc.
§2-Le putsch de Solon et les réformes de Dracon.
Solon est un eupatride qui fait un coup d'État, veut instaurer la tyrannie. Mais les eupatrides et le peuple font échec à cette tentative d'instauration de la tyrannie. Pour prix de son soutien, le peuple obtient quelques réformes : les réformes de Dracon.
Il procède à la divulgation du droit. Il fait rédiger les coutumes privées de manière à assurer une certaine équité à la justice. Il adoucit, notamment, les sanctions en cas de crime : les sanctions deviennent personnelles. Il établit une législation sur l'homicide qui établit une sanction individuelle des crimes : progrès de l'individualisme.
Section II : Solon et l'eunomia athénienne, le commencement de la démocratie :
Aristote juge que c'est ici que commence la démocratie. Cette période débute en 594 avant notre ère, donc début du VIème siècle avant J.C.
Solon a eu une action dans divers domaines. Il a tout d'abord opéré des réformes sociales à but immédiat, mais aussi des réformes économiques ; parallèlement à des réformes politiques et institutionnelles.
§1- L'archontat de Solon et son programme de réformes.
Le magistrat Solon est un sage, comme Lycurgue que nous avons vu, mais c'est d'abord un eupatride (membre de ce genè athénien), un homme bien né mais à l'esprit ouvert. Pas de préjugés de castes etc. Il a dissout ses préjugés par le voyage. Il connaît bien le monde de l'économie, a une approche pluridisciplinaire des problèmes de la société. Il s'instruit en Orient. Il remporte des succès militaires : conquête de Salamine (île à l'entrée d'Athènes, commande la sécurité du Pirée.) Il est respecté, notamment pour ses capacités et ses qualités morales. Il est élu archonte dans un contexte de crise, d'oppositions sociales entre les classes. On lui confie des pouvoirs exceptionnels : pouvoir militaire de l'archonte, et joue le double rôle de législateur et d'arbitre : nomothète. Opposition entre les notables, dont il est, et les petits paysans qui ont une situation économique désastreuse : obligés de s'endetter, etc. Il est donc appelé à ramener la tête tandis que les paysans vont tenter de spolier les terres des eupatrides et de les massacrer.
C'est un moraliste, il réagit aux sentiments qui animent les deux clans. Il prêche une morale à ces deux clans, en tant qu'arbitre. Il reproche l'hybris aux eupatrides, c'est-à-dire la démesure (appétit insatiable de l'argent.) Il reproche aux pauvres leur égarement : ils se laissent égarer par leur haine des riches, ils sont prêts à abdiquer tous leurs pouvoirs entre les mains d'un tyran, à s'emparer des richesses des riches, et menacent donc par leur égarement l'équité et l'équilibre de la cité. Il menace la cité de la vengeance de Zeus !
Solon accuse aussi la mauvaise loi, la dysnomia, d'être à l'origine de ces troubles car elle permet aux riches de se livrer à leurs excès.
Dysnomia : loi scélérate. Solon se propose de mettre fin à la discorde par un concept qu'il prétend avoir inventé : l'eunomia, la bonne loi. C'est une idéologie du juste milieu, qui correspond à la devise de Solon : « Rien de trop. » Il a alors besoin de se justifier :
« J'ai suivi mon chemin jusqu'au bout comme je l'avais promis, j'ai rédigé des lois égales pour le bon et pour le méchant, fixant pour chacun une justice droite, j'ai refusé de donner aux bons et aux méchants une part égale de la grasse terre de la patrie, je me suis tourné de tout côté comme un loup au milieu des chiens, de mon bouclier j'ai protégé les deux parties. »
§2- Les réformes sociales de Solon.
Les problèmes sociaux touchaient à la fois les riches et les pauvres. Certains pauvres ont été réduits en esclavages, mais les riches eux-mêmes sont en conflit. Les évolutions des 8ème et 7ème siècles ont fait apparaître une nouvelle classe sociale : les enrichis. Ils tirent leur richesse du commerce et d'une activité artisanale. Conflits entre propriétaires fonciers et nouveaux riches qui tentaient de s'offrir des domaines et d'intégrer des tribus, des phratries etc.
A - La libération du peuple :
Solon « affranchit le peuple pour le présent et pour l'avenir », Aristote.
La seisachteia : rejet du fardeau. Abolition des dettes publiques (impôts) et des dettes privées constituées auprès des propriétaires fonciers. Il procède aussi à une libération des terres hypothéquées elles-mêmes qui avaient été hypothéquées et n'étaient pas loin de tomber dans la propriété des eupatrides. Ces terres hypothéquées étaient marquées par des bornes : les horoi. Solon ordonne qu'elles soient enlevées du sol. Il procède à la libération des citoyens eux-mêmes : les eupatrides n'ont plus le droit de réduire les pauvres dans une quasi-servitude (travail sans les payer etc.) On fait revenir des cités voisines les citoyens qui avaient été vendus.
Solon, pour le futur, fait interdire l'engagement de la personne, c'est-à-dire la possibilité pour un citoyen d'engager sa personne physique au cas où il n'arriverait pas à rembourser ses dettes. C'est ce qu'on appellerait un abus de la faiblesse d'autrui.
B - La promotion et la protection de la famille restreinte au détriment du clan :
Solon, dans l'esprit individualiste de l'époque (Dracon etc.), se fait l'avocat de la famille restreinte et de l'individu au détriment du genos. Il faut renforcer la fidélité dans le couple, en sanctionnant l'adultère. Il facilite l'adoption. Les droits des enfants naturels évoluent.
La réforme sur le morcellement de la propriété va clairement contre le pouvoir des clans. Ainsi l'extension des droits de succession aux filles et aux enfants naturels va faire cela. Il y a aussi la possibilité plus grande de sortir de l'indivision familiale.
Évoquons ici la réconciliation des riches. Le conflit eupatrides/enrichis va intéresser Solon, lui-même eupatride. Il trouve comme solution d'unir ces deux classes dans une nouvelle catégorie, formée par le critère unique et nouveau de la fortune. Auparavant, les liens de clan et de propriété foncière permettaient de classer les citoyens, cela constitue donc un bouleversement important. C'est le moyen d'accompagner une mutation sociale.
C - Les limites des réformes sociales de Solon :
Solon refuse un partage des terres (réforme agraire) et un bouleversement social. Il refuse de faire disparaître les eupatrides et les structures des quatre vieilles tribus, des douze vieilles phratries. Il crée du nouveau, sans détruire l'ancien. « Il est bon que les meilleurs, qui sont sages, restent riches. »
§3- Les réformes économiques et la stimulation de l'économie.
Solon maîtrise ce sujet puisqu'il a déjà fait du commerce. Il opère donc des réformes économiques ayant pour but de stimuler l'économie. Il cherche d'abord à stimuler le commerce, notamment international. Il cherche en particulier à développer les exportations athéniennes de produits agricoles. Pour ce faire, il opère une réforme des poids et mesures, en les alignant sur ceux qui étaient dominants dans le monde méditerranéen, c'est-à-dire ceux de Babylone. Il procède aussi sans doute à une dévaluation de la monnaie afin de stimuler les exportations. Il cherche à développer l'artisanat.
Ces réformes sont motivées par la volonté de stimulation de l'économie, effet direct recherché, mais au-delà il s'agit surtout de donner du travail à cette masse pauvre, celle libérée de ses dettes, mais aussi de ceux libérés à l'étranger.
§4- Les réformes politiques : le commencement ou les bases de la démocratie.
A - Démos et Ecclésia : pentacosiomédimnes, cavaliers, zeugites, thètes :
Les Thètes, les citoyens pauvres de la cité, paysans ruinés, accèdent à l'Ecclésia. Volonté d'intégrer à la cité le plus grand nombre d'hommes libres. L'opération de réconciliation des riches influe sur la répartition de l'ensemble du peuple, du démos, en quatre classes selon le montant de leur fortune.
" Pentacosiomédimnes : personnes capables de produire 500 boisseaux de blé par an,
" Les cavaliers,
" Les Zeugites : propriétaires d'un attelage de bœufs,
" Les Thètes.
Quatre classes censitaires. Solon augmente aussi les pouvoirs de l'Ecclésia : prérogative d'élire les neuf archontes, les neufs « chefs », tandis que ce droit appartenait auparavant à l'aréopage (eupatrides.) Ces pouvoirs restent tout de même limités, car les archontes sont éligibles seulement s'ils appartiennent à la première classe.
Les magistrats doivent remplir une condition de fortune. Avant, ils étaient cooptés par l'aréopage. Maintenant élus par le démos, mais seulement au sein de la première classe, les pentacosiomédimnes. Corrélativement, l'aréopage est abaissé ; d'abord dans sa composition, qui n'est plus déterminée par les eupatrides, puisque dorénavant il est composé des archontes en fin de charge (après un an de fonction.) Les conséquences : élargissement de l'aréopage aux enrichis, et cela permet de briser la domination des eupatrides, enfin cela permet la politisation de l'aréopage.
Les fonctions de l'aréopage évoluent aussi : il garde le monopole du rôle de défenseur de la constitution, il exerce une fonction de conseil, des fonctions de justice, mais en concurrence avec les organes créés par Solon. Cette concurrence va finalement être mortelle pour l'aréopage car ses concurrents ont un caractère démocratique marqué.
B - La Boulè ou conseil :
Conseille le démos. L'Ecclésia, assure l'exécution des décisions des archontes.
C - L'Héliée : Haliaia, grand jury de partis, thesmothètes :
Doit régler le problème de la justice civile, dominée par les eupatrides. Il reconnaît qu'il est dégradant d'être jugé par d'autres que par des pairs, notamment par ces notables. Il crée une grande cour de justice populaire, l'Héliée. Il s'agit d'un grand jury populaire. L'Héliée tranche des litiges civils ou pénaux, et enlève la compétence de jugement de l'aréopage ; mais laisse l'instruction aux thesmothètes (archontes chargés de l'application de la loi.)
L'eunomia et la timocratie :
Solon se prétend l'inventeur de l'eunomia, une bonne loi. L'ordre civique repose sur cette bonne loi, ainsi que sur la participation de citoyens à la vie publique, avec néanmoins une hiérarchie dans les droits. Les archontes ne pouvant être pris que parmi les plus riches : la timocratie, le gouvernement par l'honneur. Le pouvoir est confié à ceux qui ont le plus d'honneur. Pour Platon, ce terme est péjoratif, car cela voudrait dire que le ressort de la vie publique se trouve dans la recherche des honneurs.
Pour Aristote, ce terme est neutre : pouvoirs donnés à ceux qui ont assez de fortune pour dégager du temps pour participer à la vie publique, et qui ont d'autre part le moyen de contribuer aux dépenses publiques.
Voyons ici le sort des réformes de Solon :
Les poèmes de Solon avaient donné l'idée que ses actions devaient être justifiées. En réalité Solon connaît un échec à court terme. Il ne réussit pas à ramener la paix entre les factions. La lutte, la stasis entre les classes, se poursuit avec violence. Les gens de la plaine, les Pédiens (propriétaires fonciers) s'opposent aux petits paysans, les Diacriens et aux commerçants de la côte, les Paraliens. La cité est donc partagée entre ces trois groupes : nouveau clivages sociaux. Les archontes ne sont plus élus car l'Ecclésia se prend la tête. On les désigne par groupes : les eupatrides en désignent cinq, les agriculteurs trois et les marchés de la côte trois.
Un archonte réussit à s'emparer du pouvoir : Pisistrate. Il instaure la tyrannie en 561.
Section III : Pisistrate et la tyrannie :
Quelques éléments : Le mot « tyrannie » est d'origine orientale, tiré d'une langue d'Asie Mineure. C'est un mot que les Grecs ont adopté pour désigner certains rois orientaux dans un sens très large. Tout d'abord le roi oriental dynastique. Dans un deuxième temps il a revêtu le caractère de « chef illégitime », puis « chef qui gouverne sans lois. »
Elle s'est établie dans certaines cités à la période archaïque.
§1- La tyrannie en Grèce à l'époque archaïque.
Un eupatride isolé avait tenté un coup d'État pour instaurer une tyrannie. Il avait cherché à s'appuyer sur le démos ; mais les eupatrides avaient fait échec à son coup d'État.
A - Quelques figures : Phidon d'Argos, Périandre de Corinthe, Thrasybule de Milet :
Phidon d'Argos et ses doryphores, porteurs de gourdins, chassent certains propriétaires terriens. Il est connu pour son excès, son hybris. Il couche avec sa femme morte ! Il mène un politique économique fine.
Périandre de Corinthe était en difficulté, il envoie un de ses fidèles pour interroger Thrasybule. « Comment puis-je-m'en sortir ? Une menace revient sans cesse… » Thrasybule rentre dans un champ de blé et dit au messager : « observe ce que je vais faire. » Il coupe tous les épis qui dépassent. Le messager rentre à Corinthe et décrit la scène sans comprendre, Périandre comprend tout de suite : il faut couper les têtes qui dépassent et instaurer un égalitarisme total. Ceci est un des leviers de la tyrannie.
B - La politique des tyrans : démagogue et demoticotatos :
Ils se dotent d'une garde personnelle, ce qui les distingue des archontes de la cité, élus par le démos. Il s'agit de s'abstraire du démos. Il faut aussi éliminer les grands, et mettre la mainmise sur l'ensemble des biens, publics comme privés. On prend des biens aux riches pour les donner à ses compagnons. Réforme agraire : redistribution des domaines pour payer les partisans etc.
Les tyrans nouent une alliance avec le peuple ; surtout le petit peuple, par la distribution des terres, par la stimulation de l'économie. Ils sont de plus démagogues et demoticotatos : dévoués au peuple. Ils s'appuient sur la masse. Ils mènent une politique économique active, qui vise à régler les problèmes sociaux. Ils sont à l'écoute des problèmes du peuple ; et ont laissé le souvenir d'un âge d'or. Enfin, ils restent imprégnés de l'esprit aristocratique. Autant luttent-ils contre les autres clans, autant cherchent-ils à promouvoir leur propre famille et à établir une monarchie dynastique. Mutation d'une arrivée quasi-légale en une situation dynastique.
§2- L'histoire de la tyrannie à Athènes au VIème siècle.
A - Pisistrate (561-527), il règne avec des interruptions de 561 à 527 :
Il est membre du genos des Philaïdes, c'est un cousin de Solon. C'est par ses fonctions qu'il parvient à se hisser à un pouvoir personnel, il prend l'acropole avec une troupe de doryphores. Il se blesse volontairement, vient crier sur l'acropole qu'il s'est fait agressé et a besoin d'une garde. C'est le chef des Diacriens (paysans pauvres de la montagne), il a un puissant pouvoir sur eux. C'est un personnage séduisant, il manipule des eupatrides, notamment Mégaclès, fils d'Alcméon. Par ruse, il désarme le peuple. Quand il est chassé, il revient au pouvoir avec l'aide des eupatrides, qui ont recruté une femme magnifique qu'ils habillent d'un voile léger, ils la présentent comme l'incarnation d'Athéna, ce qui dompte le peuple.
B - Pisistratides, descendants de Pisistrate (527-510) :
Hipparque prive la sœur d'un eupatride de ses droits, car il aime ce jeune eupatride. Les deux décident alors de supprimer Hipparque. C'est le thème du tyran violent qui profite de ses pouvoirs pour assouvir ses pulsions sexuelles illégitimes et…qui est assassiné ! Les deux meurtriers d'Hipparque vont être statufiés pour l'avoir tué.
La même légende va se retrouver à la même époque à Rome, quand le fils de Tarquin Le Superbe violera Lucrèce, et sera chassé par les Romains. Haine de la tyrannie liée à la vie privée. Les Pisistratides disparaîtront de cette manière.
Ils sont chassés par une alliance des eupatrides athéniens, et par des sages de Delphes.
§3- Le programme de la tyrannie.
" Égalitarisme, illustré par la parabole de Thrasybule de Milet. Le premier programme des Pisistratides consiste en cela, et se traduit notamment par la réforme des terres. Les tyrans confisquent de grands domaines pour les confier à des paysans sans terre. Pisistrate reprend donc les réformes agraires des tyrans archaïques. Il consent des prêts aux petits paysans pour la culture des oliviers. Il crée une petite paysannerie aisée. Sa politique économique va favoriser les autres secteurs de l'économie aussi, notamment en matière de travaux publics. Il s'agit de travaux au port du Pirée, de manière à assurer la sécurité du trafic.
" Populisme. Les tyrans aident le peuple, mais ils développent également un sens d'identité, de communauté, au sein du peuple, par des manifestations religieuses et des cultes nouveaux. Ainsi le culte de Dionysos, dieu du vin, qui donne lieu à des réunions orgiaques. Ces fêtes sont les Dionysies. Il développe les Panathénées, les fêtes en l'honneur d'Athéna, nouvelle déesse de la cité. Il encourage la création théâtrale, la mise par écrit des poèmes d'Homère comme culture de la cité d'Athènes.
" Prospérité. Politique économique active avec des fruits rapides, qui créée cette petite paysannerie aisée. Commandes publiques de travaux : travail aux pauvres et aux artisans. Cela permet d'établir une dîme de 10% sur les revenus, acceptée sans trop de critiques.
§4- L'anomie : le pouvoir sans le droit.
Selon Aristote, « Pisistrate a gouverné avec modération, et plutôt en bon citoyen qu'en tyran, selon les lois. » Hérodote : il « gouverna les Athéniens sans porter atteinte aux magistratures existantes, sans rien changer aux lois. » C'est un tyran assez doux apparemment. En réalité son gouvernement se traduit surtout par la suspension de la constitution et des institutions : il ne les a pas supprimées, mais ne les a pas fait vivre… Les citoyens sont renvoyés à leurs affaires privées. Les citoyens soldats sont désarmés (les hoplites) et sont renvoyés aux sphères de leur activité privée. Pisistrate prend « la charge des affaires de l'État. » Il distribue les amendes aux citoyens oisifs qui restent assis sur l'agora. Il recrute des mercenaires qui remplacent les soldats citoyens.
Pisistrate désigne des affidés qui ont pour tâche de régler les problèmes au niveau local. Le démarque, cet homme extrait du démos, a pour rôle d'éviter que, par exemple, les paysans aient à se rendre en ville : c'est une sorte de justice de proximité. Il rend la justice, de sorte qu'il n'y a plus besoin de Boulè, ni d'Héliée. Il ne supprime pas les institutions mais en supprime le besoin.
Enfin, il suspend les lois, mais pas leurs viols manifestes. Le droit privé est respecté, sauf quand il s'en prend au domaine de certains eupatrides. Il se présente devant les tribunaux quand il est convoqué. Il met entre parenthèses les institutions et le droit quand il le gêne. On a donc parlé d'anomie, absence de lois.
§5- Les caractères de la tyrannie et son destin : un régime de transition.
La Pythie lui répond qu'il « y aura du bonheur pour toi et pour tes enfants, mais pas pour tes petits enfants. » Régime d'arrogance. C'est un régime daté : quand l'élite devient arrogante, la masse se dote d'un tyran pour représenter ses intérêts.
C'est aussi un régime de transition, par lequel le démos abaisse l'élite, l'oligarchie, et permet la constitution d'une classe moyenne homogène qui sera le soutient politique de la démocratie par la suite. Passage d'un régime d'inégalité politique à un régime d'égalité.
Enfin c'est un régime instable. Quand le tyran a joué son rôle d'abaissement des grands, le peuple le rejette. A ce moment là s'établit un régime nouveau dans lequel l'oligarchie trouve une place réduite, le démos ayant pris assez de force pour limiter les excès des grands.
Section IV : Clisthène et l'isonomie (507-501) :
Extrême fin du sixième siècle. Nouveau sage.
§1- Clisthène l'Athénien, le fondateur de la démocratie.
Grand-oncle de Périclès, membre du genos des Alcméonides. Il est archonte. En 510, durant le coup d'État qui chasse Hippiarque, dernier fils de Pisistrate, il fait échec à la tentative de restauration oligarchique et va opérer des réformes dès 508 et poser les bases de la démocratie.
Son programme est de remettre la constitution, l'organisation de la cité, au plethos, la masse des citoyens. Il souhaite aussi une fusion de l'ensemble des Athéniens.
Aristote : « il se concilia le peuple en remettant la politeia au plethos. Il répartit les Athéniens en dix tribus au lieu de quatre parce qu'il voulait les fondre afin de faire participer plus de gens aux droits politiques. » Il reprend donc l'idée de Solon d'intégrer tous les citoyens dans la vie publique, mais cherche à la réaliser par d'autres moyens en brisant les cadres sociaux traditionnels, ce que Solon n'avait pas osé faire. Il brise les cadres comme les phratries, mais aussi les cadres récents (plaine, montagne etc.), pour dépouiller les eupatrides (son propre genos) et l'aréopage de leurs pouvoirs au profit du démos et de l'Ecclésia.
Il veut faire passer la cité d'une constellation de clans à une communauté de citoyens.
L'influence pythagoricienne. Clisthène va opérer une réforme de l'espace et du temps politique qui s'appuie sur l'arithmétique de Pythagore. Toutes ces institutions sont marquées par des combinaisons de l'espace et du temps selon des nombres de base.
Le temps politique est réformé. Auparavant, le temps de la vie institutionnelle était marqué par le calendrier lunaire, emprunt de religion car le retour de la pleine lune était vu comme une manifestation divine. Le calendrier était entre les mains des oligarques, qui y avaient inscrits leurs cultes et les avaient imposés à la cité. Il fallait donc pour Clisthène abandonner ce calendrier à connotation religieuse…
Il adopta alors, sur la base des théories pythagoricienne, un calendrier arbitraire et qui n'est plus marqué par le mouvement des astres. Ce calendrier est fait de dix mois de 36 jours, purement arithmétique.
§2- L'espace politique.
Clisthène va opérer une réforme géopolitique, il remodèle à des fins politiques le territoire d'Athènes et de toute l'Attique en créant de nouvelles circonscriptions locales, intermédiaires, moyennes supérieures et supérieures : espace politique à quatre niveaux. Il va combiner ces différents espaces afin de brasser toute la population des Athéniens.
" Le dème, niveau local,
" La Trittye.
La politeia remise au plethos : le pouvoir remis à la masse.
Création d'un nouvel espace, avec une nouvelle superposition de territoires. Objectif de la fusion des Athéniens, que les réformes de Solon n'avaient pas permis.
Pouvoir au peuple en rassemblant ses différentes composantes : bergers des montagnes avec armateurs de la côte et les habitants de la ville. Pédiens de la plaine et Diacriens de la montagne !
Il va alors créer de nouvelles circonscriptions. La circonscription élémentaire porte le nom de Dème (démos.)
A - Le Dème :
Athènes et l'Attique sont divisés en 100 dèmes. Cette unité locale est une circonscription civique territoriale à laquelle les citoyens sont rattachés par leur domicile. Ils doivent s'y inscrire, et une fois les listes faites, on ne peut plus changer de dème, quand bien même déménagerait-on.
Fonction d'état civil et fonction sociale plus large : chacun porte, outre son prénom, le nom de son dème. Ce nouveau nom s'appelle le démotique. Le démotique remplace le patronyme, dont l'usage est dorénavant interdit. Le dème est dirigé par un démarque, sorte de maire, de chef du dème qui l'administre et préside une assemblée du dème.
B - La Trittye :
Elle est formée de trois ou quatre dèmes contigus. Il y a donc environ 30 Trittyes. Clisthène va dessiner trois grands ensembles : la ville, la côte et l'intérieur.
C – Asty (ville), Paralia (côte), Mésogée (intérieur):
Chacun de ces trois espaces a une connotation sociale :
La ville : 10 Trittyes, 30 dèmes.
La côte : espace de commerce très actif. 10 Trittyes. 30 dèmes.
Milieu : Intérieur. Regroupe la plaine de l'Attique et les montagnes du Nord de l'Attique : Pédiens et Diacriens.
" Divisions purement géographiques et non institutionnelles.
D - Tribus :
Les tribus clisthéniennes sont créées pour remplacer les tribus ioniennes. Elles véhiculaient les valeurs du passé, Clisthène souhaite donc briser le rattachement aux anciennes tribus (quatre) et phratries (douze.)
Ces tribus ont une base territoriale, mais discontinue.
Composition : Chaque tribu est formée par l'association de trois Trittyes (environ 10 dèmes donc.) Une Trittye prise sur la côte, une dans la ville et une à l'intérieur.
Par ce système, il réunit des factions qui auparavant étaient agrégées par des solidarités de classe.
C'est ce nouvel espace qui permet la fusion des Athéniens en un corps civique homogène. C'est aussi la garantie que les magistrats et les conseillers vont sortir d'ensembles réellement représentatifs de tout le peuple, et non pas attachés à une seule classe. Ces nouvelles classes sont sans rapport avec la race (genos), et avec la fortune (ploutos.)
§3- Les institutions.
A - La Boulè clisthénienne, Boulè dès 500 :
L'essentiel du pouvoir était auparavant donné aux eupatrides par le conseil de l'oligarchie : l'aréopage. Il dominait les archontes, qui eux-mêmes dominaient le peuple. Clisthène va opérer un véritable bouleversement dans les institutions.
Dorénavant, le pouvoir sera entre les mains du peuple, lui-même appuyé sur un conseil permanent représentatif du démos lui-même.
Composition : il s'agit du conseil, formé des bouleutes. Clisthène est le créateur de ce nouvel organe.
Chacune des dix tribus désigne 50 conseillers par un système à deux degrés. Probablement un système d'élection au niveau du Dème, puis les élus constituent alors une liste qui va concerner l'ensemble de la tribu. L'élection à l'intérieur de chaque tribu se fait par tirage au sort, sont ainsi élus 50 bouleutes. Chaque section de 50 bouleutes est de permanence pendant l'un des dix mois de l'année.
Fonctionnement : prytanes, prytanée, bouleutérion, épistate :
Ils dorment au prytanée, où brûle le feu de la cité. Les cinquante bouleutes de permanence sont les prytanes (bouleutes de permanence pendant l'un des dix mois donc.) Le bouleutérion est un hémicycle où les bouleutes se réunissent pour discuter des affaires de la cité.
Tous les jours est alors tiré au sort un épistate, qui préside leur réunion et les cérémonies.
Ils forment donc la commission permanente de la cité. Il y a donc 360 épistates par an, chaque bouleute ou presque va pouvoir être celui qui domine les autres bouleutes durant une journée.
Fonctions des bouleutes :
La Boulè est le conseil du peuple. Elle est appelée à présider les séances de l'Ecclésia. Les cinquante bouleutes viennent à la tribune de l'Ecclésia pour y diriger les débats, l'épistate préside la séance. Fonction de direction des travaux de l'assemblée populaire. Si cette dernière envisage une décision ou une loi, les bouleutes doivent établir un rapport sur le projet de décision qui a été suggéré par tout citoyen. Ils rédigent un probouleuma [proboulevma] : rapport et projet de texte.
B - Les magistrats : archontes et stratèges :
Clisthène porte à 10 le nombre des archontes, des chefs. Il y ajoute un secrétaire. Dorénavant, ils sont élus dans chaque tribu à raison de un par tribu. Clisthène crée aussi un collège de 10 stratèges, indéfiniment rééligibles tandis que les archontes ne peuvent être élus plus de deux années.
Ces stratèges forment un collège de commandement des armées, fonctionnant sur roulement.
C - Les assemblées : la restauration de l'Ecclésia (Pnyx) et de l'Héliée :
Il restaure les assemblées suspendues par Pisistrate. L'Ecclésia est donc dominée par les 50 bouleutes et l'épistate, tous tirés au sort. Il fait construire une espèce d'amphithéâtre portant le nom de Pnyx. Plus grande que l'agora et plus confortable, pour permettre que 10 000 personnes se rassemblent.
L'Héliée (justice) est rétablie.
§4- L'ostracisme, un rempart contre la tyrannie.
Ce mot d'ostracisme vient du « tesson de céramique. » On utilise des tessons de vieille céramique sur lequel on grave son vote. Ce tesson sert de bulletin de vote, exemple à gauche.
A - La procédure : l'ostracophorie ; catéclésia :
Chaque année, au mois de janvier, il est prévu systématiquement une assemblée du démos qui doit se prononcer sur la question suivante : « Est-il opportun cette année de prononcer un ostracisme ? », C'est-à-dire d'éloigner un leader politique dangereux pour la démocratie.
La décision est prise sans débat et sans donner de nom. C'est une réelle question d'opportunité. Le vote est secret comme tous les votes à Athènes concernant tel ou tel individu (pas pour les lois par exemple)
Si la prytanie (36 jours après, donc) suivant le démos a dit oui, alors une deuxième assemblée se tient, assemblée élargie qui a un corps minimum de 6 000 citoyens : la catéclésia. Si les 6 000 citoyens sont là, un orateur se prononce pour l'éloignement, l'autre contre. Sans débat. On vote ensuite à bulletin secret, il faut la majorité absolue.
B - La sanction : l'ostracisme :
Il s'agit d'un vote de défiance politique. Manifestation de l'absence de confiance. C'est aussi une mesure d'éloignement dans les dix jours et pour dix ans. Ce n'est pas un exil, la personne ostracisée n'est pas assignée à résidence : elle peut voyager, elle ne peut simplement pas paraître en ville et exercer ses droits politiques (simplement suspendus.) La mesure est le plus souvent temporaire. Mais que les circonstances rendent opportun le retour du leader, on le rappelle et on le porte à des fonctions élevées !
" Il s'agit d'un homme qui « paraît trop grand » : donc si la cité en a besoin il est rappelé.
Le mot de démocratie n'existe pas alors. Clisthène en jette néanmoins les bases.
Hérodote écrit que Clisthène a établi les tribus et la démocratie. Mais la pratique n'existe alors pas.
Aristote écrit qu'il a rendu la constitution bien plus favorable au peuple. Il a permis la formation du démos et lui a donné les instruments juridiques pour établir ultérieurement son pouvoir.
§5- L'isonomie : la constitution (politeia) favorable à la masse (plethos).
Son régime est en fait l'isonomie, c'est-à-dire l'égalité devant la loi et dans l'exercice du pouvoir. Il s'agit plus d'une égalité géométrique (égalité proportionnelle) que d'une égalité arithmétique (égalité parfaite.) Les archontes sont certes élus dans les tribus, mais ne peuvent qu'appartenir aux deux classes censitaires de la cité : pentacosiomédimnes et cavaliers. Ce sont eux qui paient les impôts. L'assemblée vote qu'un tel devra financer la construction d'un projet, etc.
Sous-titre II : La cité classique, Vème-IVème siècle avant J-C :
µ Chapitre I : L'apogée de la démocratie à Athènes au Vème siècle, le premier classicisme µ
Section I : le support matériel et moral de la démocratie :
La démocratie est l'œuvre d'une volonté consciente et d'événements qui sont les guerres qui l'opposent aux Perses. De plus, on assiste à la formation de la société athénienne.
§1- La montée en puissance et la chute d'Athènes : démocratie et impérialisme.
Des événements militaires secouent la région : guerres médiques (Hellènes contre Mèdes et Perses.)
A - Les guerres médiques (500-480) : Marathon, Miltiade, Thermopyles, Salamine :
L'empire perse s'est développé à partir du plateau iranien. Il a commencé à se libérer de la tutelle des Mèdes et il a étendu sa domination sur un territoire vaste, depuis l'Indus, fleuve qui coule du Pakistan en Inde, jusqu'en Europe Centrale, et depuis l'Asie Centrale jusqu'au sud de l'Égypte. Ils soumettent les pharaons égyptiens, ils prennent Babylone. Ils traversent et font une incursion en Europe orientale par la Bulgarie. Ils veulent dominer le monde…
Ils souhaitent ensuite s'emparer du Péloponnèse. Les Grecs et les Athéniens apportent leur soutien à Milet, et arrivent à créer une alliance pour contrer cette invasion.
Les Athéniens vont se distinguer par leur courage et leurs qualités stratégiques. Ils savent se défendre contre les Perses. Ils sont capables, au besoin, de sacrifier la ville et un territoire, mais ont transformé la muraille de la cité en une flotte de guerre capable de repousser les Perses. C'est alors que les Athéniens prennent la tête des cités grecques alliées. Cet effort naval à une contrepartie politique : le recrutement de mains va permettre aux thètes, la dernière classe sociale, de prendre conscience de la solidarité sur les bancs des rameurs (des trières)! Ils prennent conscience que jusqu'à présent ils ont été privés de droits politiques…
Les thètes réclament alors un accès à l'Ecclésia, un droit de participation identique au pouvoir. Cela était possible de par les réformes opérées par Clisthène, mais ils ne figuraient pas dans les faits sur les listes des dèmes.
Ces guerres ont permis :
" La création de l'hégémonie athénienne sur les cités grecques,
" La progression de l'esprit démocratique dans les classes les plus modestes, notamment les thètes, les rameurs de la cité.
B - La ligue de Délos (478-431) : l'impérialisme athénien et le support matériel de la démocratie, synédrion, phoros, episkopoi :
Les Athéniens ne veulent pas renoncer à la direction des affaires internationales du monde grec après la fin de la guerre. Ils organisent une hégémonie, exercent une certaine direction, mais pas encore de domination totale. C'est une domination confiée par une alliance quand une opération militaire nécessite une action coordonnée.
Il existe un synédrion : tous les délégués de l'alliance.
Le phoros : contribution financière de toutes les cités.
Fait à Délos, île de la mer Égée.
Episkopoi : envoyés surveillants d'Athènes, chargés d'inspecter les cités pour s'assurer qu'elles versent la contribution prévue.
Mais les Athéniens vont rapidement mettre la main sur ce trésor, le déplacer à Athènes et l'utiliser pour financer le trésor public athénien. Ils vont aussi financer une sorte de fonction publique, fonctionnaires en nombre important qui constitueront une clientèle politique. Ils financeront un système d'allocations pour ceux qui exercent des fonctions de bouleutes par exemple. Ils développent un système d'assistance sociale financé par l'impérialisme.
C'est en ce sens que l'impérialisme sera le support de la démocratie.
Sparte va prendre la lutte contre Athènes.
C - La guerre du Péloponnèse et les guerres helléniques (431-404) : Aigos Potamos :
Le démos réagit souvent avec violence, et il est arrivé que l'Ecclésia décide l'exclusion de l'ensemble des citoyens d'une cité alliée.
Ces guerres vont tourner en défaveur d'Athènes, qui va subir des défaites, sur terre et sur mer, qui vont engendrer son occupation, ainsi que celle de l'Attique, par des contingents spartiates. Cela va susciter des coups d'état oligarchiques. Ils accusent le démos d'avoir attaqué Sparte.
411-404 : coups d'état, après de lourdes défaites athéniennes devant la coalition menée par Sparte.
§2- La société athénienne au Vème siècle.
200 000 environ, avec seulement 40 000 citoyens (avec femmes et enfants : 120 000 personnes.) Le reste est composé de métèques et d'esclaves.
Les 40 000 citoyens forment le corps civique et portent le nom de « les Athéniens. » L'acquisition de la citoyenneté se fait jusqu'en 450 par le père, puis après Périclès lorsque le père et la mère sont athéniens : naissance légitime issue de l'union de deux athéniens.
L'Ecclésia peut parfois accorder exceptionnellement la citoyenneté. Le citoyen dispose d'une grande liberté, exceptionnelle dans le monde antique : il peut mener sa vie comme il l'entend.
Pas de partis politiques, pas de clans dès lors que la démocratie s'instaure. Les citoyens ont le devoir de participer à la Boulè. Ils peuvent effectuer un service militaire de deux ans dont une année aux frontières.
Les métèques :
Ce sont ceux qui ont leur « domicile à coté. » Ce sont des Hellènes, le plus souvent, citoyens de cités qui entretiennent des relations variables avec Athènes. Il y a toutes sortes d'accords entre cités (épouser les femmes du lieu, etc.) Il est très rare d'acquérir le droit d'avoir des terres. Une partie de l'élite des métèques enseigne aux enfants athéniens. Environ 80 000 métèques.
Les esclaves :
Capacité juridique limitée : argent, biens, femme, possessions limitées ; mais ne parviennent jamais à la citoyenneté complète. Quand ils sont libérés ils deviennent des métèques.
§3- La philosophie politique : démocratie et pensée politique.
L'émergence de la démocratie donne une importance à l'art oratoire. Les débats à l'Ecclésia ou à l'Héliée sont menés par des citoyens formés à l'art de parler en publique.
Les sophistes sont à la fois des philosophes et des professeurs d'art oratoire. Le terme sophos renvoie à « savant » : ceux qui savent. Ils vont former un groupe : la sophistique, mais qui n'est pas une réelle école. Ils ont pour ambition de convaincre une assemblée de deux thèses contradictoires.
Pendant la deuxième moitié du cinquième siècle, ils vont développer plusieurs idées, notamment sur la nature de la loi. Ils font évoluer la pensée grecque vers l'individualisme, le relativisme (l'opinion de chacun est équivalente), ils vont justifier l'impérialisme athénien sur les cités alliées…
A - La première génération : Protagoras (450) :
Protagoras professe un athéisme raisonné : « Je ne peux pas savoir si les dieux existent ou non. » Il professe le relativisme de la justice et des lois : « quelles que soient les choses qui apparaissent à chaque cité comme justes et bonnes, elles demeurent bonnes pour la cité tant que celle-ci le décrète. »
« L'homme est la mesure de toute chose, de l'être de celles qui sont et le non être de celles qui ne sont pas. » C'est un humanisme sensualiste : basé sur les opinions que chacun se forge par les sensations qu'il reçoit.
La rhétorique : L'art de parler peut générer des décisions rationnelles, c'est du débat du plus grand nombre, de la concurrence ouverte des idées et des opinions, qu'émergent les décisions les meilleures pour la cité.
Ce sera le postulat de base de la démocratie. Si le peuple est bien informé par un libre débat, il prend toujours les meilleures décisions pour la cité.
B - La deuxième génération (430-410) : Antiphon, Thrasymaque et Gorgias :
Génération contemporaine des défaites athéniennes face à Sparte et des coups d'état aristocratiques. Ces sophistes développent des idées pouvant passer pour scandaleuses.
Antiphon est l'inspirateur du coup d'état de 411, qui échoua. Il est condamné à boire la ciguë.
Il se fait l'apôtre de la supériorité de l'individu sur le respect de la justice, car en violant la loi l'homme se conforme en réalité à la loi de la nature, qui est supérieure car elle est une nécessité, une force nécessaire.
Thrasymaque soutient un autre paradoxe : la justice n'exprime jamais que l'intérêt du plus fort, dans une démocratie, la loi exprime l'intérêt du démos, donc la justice contenue dans la loi reflète l'intérêt du plus fort (« Le droit naturel est l'instrument des puissants pour opprimer les plus faibles. »)
Gorgias estime qu'elle représente l'intérêt du plus faible. C'est une convention imposée par la coalition majoritaire des faibles cherchant à se protéger des forts.
C'est une apologie de la force qui est invoquée par Athènes pour imposer sa force et qui est aussi invoquée par les oligarques. Une fois ces coups d'état déjoués, le démos reprend le pouvoir mais la démocratie s'assagie et se modère.
C - La troisième génération : Le pseudo Jamblique (400) :
C'est un contexte de coup d'état. De la fin du cinquième siècle (410 – 400) : défaite d'Athènes dans la guerre du Péloponnèse contre Sparte. En 404, cette guerre de se termine par l'installation de troupes spartiates dans Athènes même.
On observe des règlements de comptes entre les oligarques (soutenus par Sparte) et les « démocrates. » C'est une renaissance de l'oligarchie.
Dans ce contexte de défaites et de crises, les pseudos Jamblique apparaissent et produisent des idées plus sages par rapport à la démocratie. La démocratie reprend le pouvoir mais avec des idées d'apaisement. Ce pseudo Jamblique est annexé aux ouvrages postérieurs. L'auteur de ce pseudo Jamblique tient un raisonnement différent par un retournement de la réflexion. Il affirme que la légalité doit s'imposer à la force. Les valeurs morales doivent être respectées par les citoyens.
« Les hommes sont incapables par nature de vivre isolés, ils doivent vivre en sociétés. »
De plus, la vie en groupe est impossible sans une organisation minimale, sans un ordre légal. Elle est impossible sans respect de ces règles. « Là où il y a une société, il y a du droit. »
C'est un ordre voulu par la nature.
Section II : Les Institutions de l'Athènes classique :
ëLes grands principes d'organisation des institutions :
Quelques grands principes de la démocratie athénienne. Ils concernent la liberté des citoyens dans la cité démocratique et le principe d'égalité entre les citoyens, le principe de civisme. Ces principes vont modeler les institutions.
Le serment : « Je ne déshonorerai pas ces armes sacrées, je n'abandonnerai pas ma place dans la bataille, je combattrai pour mes dieux et pour mon foyer, seul ou avec d'autres. Je ne laisserai pas après moi, ma patrie diminuée, mais plus grande et plus forte. »
Il s'agit d'un serment assez long prononcé à l'âge de 18 ans avant l'inscription sur les registres permettant l'élection aux tirages au sort.
Il y a aussi un serment de soumission aux lois ou au droit de la cité :
« J'obéirai aux ordres que la sagesse des magistrats saura me donner, je serai soumis aux lois en vigueur et à celle que le peuple fera d'un commun accord. Si quelqu'un veut renverser ces lois ou leur désobéir, je le combattrai tout seul ou avec d'autres. »
La soumission à la loi est vue par les Grecs comme la condition de la souveraineté du peuple.
« Lorsque les lois sont respectées dans l'État, la souveraineté du peuple est, elle aussi, respectée. »
Souveraineté du peuple : aucun représentant. C'est un gouvernement de type direct.
Les citoyens passent par les 3 fonctions : commandement, décision, conception.
On observe une rotation des citoyens aux 3 fonctions de conception (réflexion à la Boulè), commandement, décision. Chaque citoyen athénien a joué chacun de ces 3 rôles.
L'avantage de faire ces rotations, permet à tous de maîtriser les 3 fonctions afin de mieux décider, de mieux réfléchir, de mieux commander.
Égalité des citoyens : face à la loi et aux tribunaux. Égalité devant l'accès aux fonctions publiques (politiques.) Cette égalité est la condition de leur liberté. Les libertés individuelles sont fortes (chacun peut vivre à sa guise du moment qu'il respecte les lois, les cultes.)
§1-L'Ecclésia :
C'est l'assemblée populaire politique.
A - Composition : Ecclésia et catéclésia :
L'Ecclésia est composée de ceux qui sont appelés à s'assembler pour délibérer sur les affaires de la cité. Tous les citoyens masculins majeurs ayant fait leur service militaire (plus serment d'éphèbe) et nés de pères et de mères athéniennes. Ils sont 50 000 environ. L'effectif habituel se rapproche de 10 000 à 15 000 personnes, fort absentéisme aux réunions. C'est le petit peuple urbain qui se déplace majoritairement aux séances de l'Ecclésia.
Parfois, l'Ecclésia ne peut délibérer que si un quorum est présent (6 000 citoyens réunis) pour prendre certaines décisions importantes. C'est la catéclésia (assemblée avec quorum.)
B - Réunion : eisangélie et ostracisme :
Cette assemblée se réunit selon un calendrier civique qui fut déterminé par Clisthène. Il instaura un calendrier politique qui était répétitif (une réunion spéciale portant sur un thème précis répétée d'année en année ou de mois en mois…) Parmi les 5 réunions mensuelles, il y avait une réunion principale et 4 réunions secondaires. Ce calendrier était fixé constitutionnellement afin d'empêcher tout dérapage. Il y avait un contrôle ferme du démos sur les magistrats.
Durant les séances principales, on abordait la défense, les mécanismes de protection constitutionnelle et le contrôle sur les magistrats. Cette séance principale revenait chaque mois.
L'ordre du jour de l'Ecclésia est fixé par le calendrier politique et éventuellement par la Boulè qui guide l'assemblée. Les citoyens, durant les réunions, sont éparpillés sur la Pnyx et ne sont pas regroupés en partis politiques. Le système de tribus de Clisthène a fait disparaître les factions. Le citoyen possède une liberté de vote total.
C - Fonctionnement : probouleuma :
Il existe une procédure pour l'adoption des décisions ainsi que leur élaboration. Ce formalisme est l'une des garanties que la décision sera entourée d'une réflexion suffisante. Cette idée trouve un fondement philosophique large : c'est par le débat et la confrontation des points de vue que naît la décision la plus éclairée, la plus sage, la plus conforme aux intérêts de la cité (Protagoras.) C'est dans l'échange public des opinions, dans la lutte des arguments, dans la force des arguments contradictoires. Cette manière de voir les choses est devenue traditionnelle dans les systèmes politiques occidentaux.
Il y a aussi une procédure, dans l'élaboration des décisions, qui fait intervenir principalement le conseil de la cité (bouleutes), l'assemblée du peuple entier a obligation de s'appuyer sur le conseil qui lui est donné par une formation également populaire mais restreinte à un groupe de 500 personnes qui débattent des mêmes questions mais dans un groupe plus restreint. Cela permet d'empêcher le peuple de partir au-delà de ses limites.
L'initiative des décisions appartient à tout citoyen. Chaque citoyen dispose d'un droit d'initiative aux affaires de la cité égal aux autres citoyens. Il s'agit de l'isegoria (droit égal d'accès à la parole publique.) Une fois l'initiative prise par quelque citoyen que ce soit, un premier débat s'engage. C'est un des effets de la démocratie directe, cela permet de voir si le projet de décision semble partagé par un certain nombre de citoyens. Une fois ce premier débat engagé, il doit se clore sans vote ni décision, mais avec un renvoi devant le conseil Æ Probouleuma.
Ce conseil rédige un proboulevma (un avis portant conseil à l'assemblée du démos.) Les 50 bouleutes le rédigent. Si le conseil est d'accord avec le projet, il rédige le texte de décision envisagée afin de le soumettre devant la prochaine réunion de l'Ecclésia. La Boulè indique son approbation ou sa désapprobation à la fin du projet de décret par une formule : (si elle le désapprouve) : le démos se prononcera comme il l'entend...
Lors de la seconde lecture a l'assemblée, chaque citoyen a le droit d'amender.
Le vote se fait à main levée et par têtes pour les dispositions générales.
Le vote est secret sur toutes les questions qui intéressent les personnes (comme l'ostracisme) mais aussi pour l'eisangélie (dénonciation des magistrats, notamment pour des cas de trahison.) Concernant aussi les magistratures électives, le vote est secret.
D - Pouvoirs et compétences :
L'Ecclésia a un pouvoir législatif (plein), un pouvoir juridictionnel exceptionnel (pour de rares cas.) Il a également un pouvoir exécutif car en réalité la périodicité des réunions de l'Ecclésia fait qu'il intervient en permanence dans l'organisation de la cité.
Le pouvoir législatif :
L'Ecclésia peut adopter les lois, que ces lois aient un caractère constitutionnel ou simplement législatif ou que ce soit des décrets de décisions. Ce pouvoir est entouré de mécanismes de protection concernant les lois à caractère constitutionnel ou pour les lois de droit privé.
Le terme de « loi » est celle de « nomos. » C'est la loi fondamentale, la loi qui est votée avec une exigence d'un quorum d'au moins 3 000 citoyens présents. C'est une règle purement humaine et civique. C'est une norme populaire et qui tire sa force de son adoption par le peuple avec la garantie du quorum.
Le psephisma est un décret à caractère moins fondamental et qui est pris sans la garantie du quorum et qui ne peut pas déroger au nomos.
On observe donc une hiérarchie des normes.
Le pouvoir exécutif et administratif :
L'Ecclésia a donc le pouvoir exécutif, c'est un pouvoir indirect mais présent et puissant. Chaque assemblée principale a un pouvoir de contrôle de l'action des magistrats pendant le mois civique écoulé, tous les mois chaque citoyen peut dénoncer l'action engagée par un magistrat comme ne respectant pas les instructions fixées par le démos antérieurement.
Dans le domaine de la politique étrangère, l'Ecclésia a de nombreux pouvoirs. C'est étonnant car il existe une tradition de secret dans les relations internationales. Les affaires de paix et de guerre sont menées à Athènes publiquement. C'est une exception énorme au principe du « secret d'État. »
Le pouvoir juridictionnel d'exception : L'eisangélie :
C'est une nouvelle d'urgence. C'est une action en justice ouverte à tous. Action populaire en justice ouverte à tout citoyen qui saisit l'assemblée en invoquant le fait qu'un crime est en cours contre la sûreté de l'état. Le citoyen engage donc un procès devant l'assemblée politique qu'est l'Ecclésia. Les crimes contre la sûreté de l'état ne sont pas définis a priori par un nomos. Ainsi l'Ecclésia va donc, en l'absence de lois définissant ces atteintes, procéder elle-même à la qualification de l'acte en crime contre la sûreté de l'État. Elle définit la norme en même temps qu'elle poursuit un citoyen pour tel ou tel acte. Elle examine les faits et juge les atteintes à la sûreté de l'état.
La procédure de jugement :
Elle se déroule devant l'Ecclésia, mais elle fait l'objet d'une étude par la Boulè qui agit comme organe d'instruction et qui entend les protagonistes, etc. Le Boulè rédige un proboulevma qui propose la qualification de crime si les faits semblent avérés et qui propose une peine. L'Ecclésia comme dans le cas d'une loi, n'est pas liée par l'avis du conseil. L'Ecclésia décide soit de juger l'affaire elle-même, soit de renvoyer devant l'Héliée (cour de justice populaire.) Les peines de ces crimes sont très lourdes (confiscation des biens, bannissement, peine de mort…) Ce mécanisme n'est pas théorique et il montre les dangers auxquels il peut aboutir. Citons l'exemple de stratèges athéniens qui, après une défaite navale contre Sparte, étaient partis du champ de bataille en laissant des marins se noyer. Les 10 stratèges ont été accusés, 2 se sont enfuis, mais 6 ont été condamnés à mort et 2 absous.
§2-L'Héliée : le misthos heliasticos.
Organe judiciaire.
C'est un tribunal populaire. C'est un grand jury de pairs (ce sont les citoyens qui jugent d'autres citoyens.) Crée par Clisthène et portant un nom dorien, c'est le tribunal de droit commun (civil + pénal) et même parfois tribunal pour les crimes politiques (si renvoi de l'Ecclésia.)
Son organisation :
L'Héliée est composée de 6 000 citoyens (assemblée judiciaire), 5 000 en fonction de l'ampleur de l'affaire, et 1 000 tirés au sort sur des listes établies dans le cadre des dèmes. L'Héliée est un organe démocratique. Les Héliastes sont désignés pour 1 an et prêtent serment comme les éphèbes. Le contenu de leur serment a une connotation politique et institutionnelle très forte : ils s'engagent à faire obstacle à la tyrannie, ils prêtent serment contre l'oligarchie.
Pour que les citoyens les plus modestes puissent participer aux séances de l'Héliée, la cité a voté l'attribution d'une indemnité journalière pour ceux qui assistent aux séances. Avant l'entrée de la séance, l'Héliaste récupère un jeton de la cité qu'il pourra échanger contre une petite indemnité (le misthos heliasticos.)
Comme dans les réunions de l'Ecclésia, il existe un système de quorum et, selon l'importance des affaires jugées, l'Héliée se réunit par sections de 500 membres (un dicastère : formation de 500 membres de l'Héliée appelés à juger les affaires courantes.) Pour les grandes affaires, la présence de la totalité des dicastères est demandée.
Sa procédure :
Tout citoyen peut agir, même sans intérêt personnel. La loi est placée sous la garde de tous.
Concernant l'instruction : dans les affaires pénales, l'instruction est l'œuvre des archontes.
Concernant l'audience : l'assemblée récupère donc une affaire déjà « instruite. »
L'accusateur (celui qui a lancé la procédure) tente de prouver que l'accusé est coupable. L'accusé et l'accusateur doivent s'exprimer eux-mêmes. Ils peuvent juste faire rédiger leurs plaidoiries par des logographes (rédacteurs de discours judiciaires que leurs clients apprenaient puis répétaient.)
Concernant le jugement : prononcé à la majorité des 251 ou des 2501 selon les formations. C'est un jugement rendu par un vote.
Si l'accusateur réussit à faire condamner le citoyen qu'il accuse, il reçoit une partie de la condamnation (ce qui encourage la dénonciation, la délation.)
Si l'accusateur échoue et qu'il recueille moins de 100 voix sur les 500 il est condamné à son tour à payer une amende.
Ce système de l'accusation populaire remplace le ministère public.
Cependant ce système a des déviances, on a ainsi vu apparaître une catégorie d'accusateurs professionnels (passant leur temps et gagnant leur vie en accusant d'autres citoyens.) On les appelle les sycophantes. C'est une des plaies de la démocratie athénienne d'alors.
Les sycophantes exercent un chantage sur les magistrats, car les magistrats peuvent prendre peur et se réfugier dans une inaction préjudiciable à la vie de la cité…
Les décisions de l'Héliée sont sans appel et sans recours. Les décisions du peuple n'admettent pas de recours surtout si ces décisions sont prisent par une formation large et représentative du peuple.
L'Héliée juge surtout le pénal. Les Athéniens géraient les petites affaires civiles avec des arbitrages.
§3- La Boulè de Clisthène : le misthos bouleuticos :
C'est le conseil émanation du peuple. Il y a le conseil nouveau de la Boulè et le conseil ancien de l'aréopage.
La Boulè est le conseil des 500 désignés par tirages au sort à 2 niveaux et à raison de 50 par tribus. Il faut avoir 30 ans et tout citoyen peut devenir bouleute pour une durée de 1 an. On ne peut pas être bouleute plus d'une fois dans sa vie. C'est une fonction de conseil (voir proboulevma.) La Boulè précise le calendrier de l'Ecclésia. La Boulè joue un rôle de lien entre les magistrats et l'Ecclésia. Elle exerce aussi un contrôle financier sur ceux qui manient des fonds publics.
§4- L'Aréopage après la réforme d'Éphialtès.
Après des réformes attribuées à Éphialtès (vers 460 avant JC), antérieure à Périclès, il perd ses pouvoirs politiques. L'aréopage perd sa qualité d'organe oligarchique. L'aréopage voit son esprit modifié dans son recrutement et ses compétences. Cet organe est donc à son tour dépassé et abandonné, mis en concurrence avec un autre organe.
§5- Les magistratures.
Même assistée de la Boulè, l'Ecclésia devait confier l'exécution de ses décisions à des magistrats. Il lui était donné un pouvoir de commandement, ainsi qu'une délégation de souveraineté qui lui conférait le droit d'agir en fonction des évènements; mais conformément aux lois. Cela permettait aussi de consulter l'Ecclésia et la Boulè. Le degré de délégation de souveraineté était divers dans les cités grecques.
Dans les cités de type oligarchique comme Sparte, cette délégation était très large. L'appella avait un pouvoir d'approbation et non pas d'initiative. C'était une chambre d'enregistrement plutôt qu'une assemblée souveraine.
A Athènes, le caractère démocratique conduisit à l'adoption d'un quasi-régime d'assemblée, c'est-à-dire un régime politique dans lequel l'assemblée est toute puissante.
Ce n'est pas une assemblée réduite, c'est le démos lui-même qui gouverne directement. Les magistrats, s'ils reçoivent une délégation de souveraineté, sont révocables à bref délai, et tous les mois leur action est examinée par l'Ecclésia. Ils sont sous le contrôle permanent du peuple.
A - Caractères :
Désignation :
" Élection,
" Tirage au sort.
L'annualité :
Les magistratures sont annuelles. Les magistrats sont donc désignés pour un an. Il convient en effet d'opérer une rotation rapide des fonctions, étant l'une des expressions de l'égalité et de la liberté pour les Grecs. Cela a pour corollaire l'interdiction de la réitération, en principe (non-itération.)
On peut néanmoins noter quelques exceptions. Ainsi, les stratèges ne sont pas marqués par le principe de la non-itération. En effet, il était dans l'intérêt du démos que des hommes de valeur puissent continuer à faire bénéficier la cité de leurs qualités. C'est pourquoi Périclès fut réélu pendant dix ans…
La collégialité :
C'est aussi l'illustration du caractère démocratique de ces institutions. Les magistrats exercent leurs fonctions par groupes (dix archontes, dix stratèges, etc.) Cette pluralité de membres du collège est une garantie contre les individus qui souhaitent imposer leur volonté. Ces collèges sont entièrement égalitaires. Le processus de décision en leur sein est essentiellement celui de la majorité.
Principe de spécialité :
Les collèges ont une fonction déterminée. Et à l'intérieur, les prytanes répartissent les fonctions entre les différents membres. Il y a des magistrats qui ont des fonctions techniques. Ils sont élus du fait de l'importance de leurs compétences techniques.
Les fonctions d'archonte sont peu spécialisées (politique générale), mais les autres le sont.
Le collège des onze : ingénieurs des mines. Ingénieurs de la flotte, collège d'officiers publics municipaux etc.
Les magistrats qui ont des fonctions politiques sont les archontes (« chefs ») et sont tirés au sort depuis 466 parmi les trois premières classes, seuls les thètes étant exclus de l'archontat. Combinaison d'un critère démocratique (tirage au sort) et critère censitaire (les trois premières classes seulement.)
Aristote utilisait ainsi la combinaison de deux critères pour la définition d'un régime (cens bas : presque démocratie, cens moyen : oligarchie, cens haut : monarchie etc.)
Archontes : thesmothètes (ceux qui posent les lois), archonte roi etc.
Ces dénominations datent de l'Athènes oligarchique, mais les fonctions ont évolué.
Les stratèges, comme les archontes, sont au nombre de dix, un par tribu. Ils sont élus par l'Ecclésia au sein des pentacosiomédimnes. Ils sont indéfiniment rééligibles. Les Grecs considéraient que les dépenses militaires reposaient presque exclusivement sur les riches. C'est pour cela qu'on leur laissait une bonne place dans la direction des opérations militaires.
L'égalité et l'indépendance des magistrats :
Les différents collèges étaient indépendants les uns des autres, et il arrivait qu'on quitte une magistrature modeste pour occuper une magistrature éminente, et l'inverse était possible. Pas de hiérarchie des fonctions ni de cursus honorum (carrière politique, comme chez les romains où l'on doit escalader les échelons hiérarchiques.)
La soumission au démos :
La souveraineté déléguée ne l'est que pour un temps, les magistrats restent soumis au démos et à l'Ecclésia.
B - Désignations : la docimasie :
Les seules conditions d'élection sont parfois le cens, et des conditions d'âge. Les Grecs ont un certain idéal d'amateurisme politique, que tout citoyen est apte à exercer des fonctions de direction de la cité.
Le principal mode de désignation est le tirage au sort. Cela se justifie pour certains comme étant le choix des dieux, pour d'autres, il s'agit essentiellement de respecter le principe d'égalité démocratique, il faut éviter la cooptation. Il y aussi un principe de moralité, le but étant d'éviter la brigue des fonctions, l'intrigue et la corruption.
La mise en œuvre de ce tirage au sort se fait par un double tirage au sort dans le cadre des dèmes puis des tribus.
Ce principe connaît des tempéraments. Le premier est qu'en réalité, il semble qu'il fallait se porter candidat, faire acte de candidature. Les moins doués ne se présentaient donc pas en général. Le deuxième se trouve dans le principe de la collégialité, qui apporte une certaine moyenne (on pense qu'au moins un individu aura des qualités de bon sens etc.) Enfin, les contremaîtres (mines, port, etc.) sont des fonctionnaires et assurent la stabilité de la cité.
Le second mode est l'élection. C'est notamment le mode choisi pour la désignation des stratèges qui assurent les fonctions militaires. Il en va de même pour les fonctions techniques (ingénieurs, finances etc.)
Contrôle à l'entrée en charge : Docimasie.
Cela est un contrôle d'aptitude à l'exercice d'une fonction déterminée, un examen, comme par exemple celle d'héliaste, membre de l'Héliée, juge. Ce n'est qu'une vérification de la réelle citoyenneté de la personne, la vérification de son absence de condamnation (on cherche à savoir s'il n'a pas été privé de ses droits politiques), on cherche enfin à savoir s'il exerce correctement ses devoirs de citoyen. Ce n'est donc pas une vérification de compétence. Il faut savoir si l'attitude du citoyen au combat a été irréprochable.
C - Exercice des fonctions : Loi d'Aristide :
a) La soumission à l'Ecclésia :
Celui qui déplait au démos est envoyé en jugement devant l'Héliée. Cela peut intervenir tous les mois à chaque prytanie. A tout instant un magistrat peut être dénoncé par la procédure de l'eisangélie.
b) La soumission à la Boulè :
Ils sont soumis à la Boulè qui est l'intermédiaire entre l'Ecclésia et chaque collège de magistrats. Les dépenses publiques de magistrats sont contrôlées chaque mois par la Boulè. Elle examine aussi en fin de mandat les activités politiques des magistrats. Cet examen donne lieu à approbation ou blâme. Et si l'action du magistrat n'est pas approuvée, il ne peut plus se porter candidat pour exercer une autre candidature.
c) La soumission à l'Héliée :
Instruction par des logies, magistrats spécialisés dans le contrôle financier. Ils éclairent l'Héliée pour donner un quitus au magistrat suite à sa fonction publique.
En conclusion, la pratique a accru l'effet des mécanismes de soumission des magistrats au démos. D'une manière plus générale, les magistrats d'Athènes ne sont pas les détenteurs d'un véritable pouvoir exécutif tel que nous le concevons aujourd'hui, mais plutôt des administrateurs détenteurs d'un véritable pouvoir administratif.
§6- Démocratie et impérialisme.
L'évolution au cours du cinquième et du quatrième siècle a conduit à un élargissement des aides fournies par la cité aux citoyens qui participaient à la vie civique. Depuis l'Héliée jusqu'à la Boulè et aux séances de l'Ecclésia, ce misthos s'est répandu, et s'est vu épauler par une sorte de caisse sociale. Le financement de l'activité démocratique est dû en grande partie à des fonds tirés de l'exploitation des cités alliées des guerres médiques, devenues soumises à l'impérialisme athénien (notons que l'impérialisme a servi de support à la démocratie athénienne.)
µ Chapitre II : La démocratie à l'épreuve du temps au IVème siècle : le second classicisme µ
La période du cinquième siècle n'est pas un apogée suivi d'un déclin rapide et irréversible amenant le retour à un régime monarchique. L'expérience du cinquième siècle trouve un second souffle dans la première moitié du quatrième siècle.
Section I : les épreuves de la fin du Vème siècle et du début du IVème siècle :
§1- Les coups d'état oligarchiques de 411 et 404.
La guerre du Péloponnèse a connu plusieurs phases. La première phase aboutit à la « Paix de trente ans. » Sparte et Athènes décident de mettre fin à leur opposition. Désormais, Sparte régnera sur le Péloponnèse et Athènes sur la mer Égée. La guerre reprend en 431 sur l'initiative d'Athènes, ayant décidé une guerre de conquête en Sicile. Sparte était déjà sur la route, et la Sicile se défendait bien.
Échec en 431, qui a constitué pour Athènes un désastre majeur, de nombreuses cités soumises décidant de ne plus payer leur tribut. Un premier coup d'État oligarchique a lieu, rejetant le démos pour son impérialisme, et demandant une union de tous les Grecs, notamment Sparte, puissance oligarchique. Cette tentative pour abattre la démocratie aboutit à la révolution des 400. Ce régime sombre dans l'incapacité de commander et les 400 disparaissent.
La guerre contre Sparte continue jusqu'à la défaite en 405 et la soumission définitive d'Athènes à Sparte. La puissance militaire athénienne est alors entièrement brisée. L'arrivée des Spartiates permet aux oligarques de reprendre le dessus. On parle alors de la Tyrannie des trente, trente aristocrates revenant avec la volonté de rétablir la constitution des ancêtres (aréopage, recrutement non démocratique de la Boulè etc.) Ils se laissent aller à la tyrannie et à l'arbitraire, la Tyrannie s'effondre.
Par un sursaut démocratique et l'élaboration d'un compromis avec les eupatrides ouverts au démos (les riches ouverts au démos.) C'est une sorte d'alliance entre des oligarques « éclairés » (pro démos) et le peuple. Ils acceptent le principe d'une amnistie à l'égard des trente (après exécution des plus influents.) Cela a permis le retour à la paix civile et à la démocratie. Le démos a été sage et n'a pas cherché, contrairement aux oligarques, à profiter de sa victoire.
§2- La crise morale et la condamnation à mort de Socrate en 399 : le Daïmôn.
Il y avait déjà eu dans le passé des philosophes condamnés à mort pour impiété. Son « Daïmôn » est une voix intimant à l'homme de raisonner par lui-même. Cela choquait les milieux traditionnels, qui obtinrent la condamnation de Socrate ; d'autant plus que ce-dernier entretenait des liens avec certains membres des trente tyrans. Il s'y était opposé cependant, tout en fréquentant certains de leurs proches.
Socrate est peut être mort par la vengeance des milieux aristocratiques, mais c'est l'Ecclésia qui l'a condamné. Cette condamnation à mort (par la ciguë) est le signe d'une certaine crise morale, notamment en matière de rejet de la démocratie.
La vie politique reprend son cours, et le démos procède à des innovations.
Section II : La vitalité démocratique/Les innovations institutionnelles :
A - La réforme :
§1- L'Ecclésia et la participation du démos.
La cité procède alors à un approfondissement de l'idéal démocratique en cherchant à associer le plus grand nombre à la prise de décision, à la participation effective à la vie politique. Cela est encouragé par les allocations comme le misthos ecclesiasticos, c'est-à-dire une sorte d'indemnité versée aux citoyens qui participent effectivement aux séances de l'Ecclésia.
En 395, le misthos est étendu à la participation aux séances de l'Ecclésia (auparavant c'était surtout pour la Boulè.) Cette extension du misthos permet d'élargir les assemblées où le nombre de personnes requises est important.
Cette indemnité représente le quart d'un salaire journalier. La mesure est un succès.
Il est complété par le théorique, indemnité créée pour encourager l'assistance aux manifestations publiques, spectacles civiques (le 14 juillet en France, etc.) Il s'agissait d'une éducation politique. Au quatrième siècle, il est étendu et devient un véritable bureau d'aide sociale qui distribue de l'aide aux citoyens les plus pauvres pour les jours où il n'y a pas de misthos. A la fin du quatrième siècle, il est supprimé.
§2- La pureté du conseil et la réforme de la proédrie.
La Boulè avait été parfois critiquée pour être le cadre de manœuvres, d'intrigues. Une réforme est adoptée et les prytanes sont doublés par d'autres bouleutes portant le nom de proèdres, au nombre de neuf, tirés au sort parmi les 450 bouleutes qui ne sont alors pas en fonction. L'un de ces neuf est tiré au sort pour être l'épistate, le premier des proèdre. Il remplace l'épistate des prytanes, fonction qui avait suscité de nombreuses suspicions auparavant. On ne peut plus tenter de corrompre l'épistate des proèdres puisqu'il est tiré au sort la veille parmi les 450 personnes !
B - La compétence de la Boulè :
Elle est limitée au conseil de l'Ecclésia et des magistrats. Elle perd ses fonctions juridictionnelles. La justice administrative qu'elle exerçait sur les magistrats passe à l'Héliée, et elle partage la docimasie avec l'Héliée désormais.
§3- La protection de la constitution.
A - L'eisangélie :
Message d'urgence, procédure de répression par l'Héliée des crimes politiques. Au quatrième siècle des réformes (403 et 355), il a pour but d'éviter que la passion ne submerge le démos et qu'ainsi l'Ecclésia n'en vienne à commettre des illégalités et même des crimes.
En 403, une loi définit les chefs d'accusation possibles dans la procédure d'eisangélie (évite que l'Ecclésia puisse décider qu'un comportement est désormais répressible, évite la rétroactivité des décisions de l'Ecclésia.) Ces chefs ne sont pas définis de façon trop étroite, une définition raisonnable est donnée.
" Trahison, corruption etc.
Malgré tout, les abus du démos continuent à se produire. Une deuxième réforme est opérée en 355 qui décharge l'Ecclésia de ses prérogatives en matière d'eisangélie, et en confie entièrement le jugement à l'Héliée (auparavant l'Ecclésia pouvait juger elle-même les affaires ou de laisser l'Héliée agir…) L'Héliée laisse donc certaines garanties (jury limité, moins de risques d'embrasement des passions.)
B - La Graphé paranomon :
C'est un contrôle de constitutionnalité. C'est la conséquence de la reconnaissance d'une hiérarchie dans l'ordre juridique entre des règles fondamentales et des règles moindres. Les règles fondamentales, ou nomoi, sont adoptées avec des garanties plus fortes de conformité avec la volonté du peuple. Les décrets sont en revanche adoptés avec des exigences moindres. Il est nécessaire qu'un contrôle existe, contrôle qui n'est pas systématique. Il dépend de la formation d'un recours. Il s'agit d'une action publique, chaque citoyen peut engager une action en illégalité, permettant de contrôler que les décrets adoptés par l'Ecclésia en séance ordinaire soient conformes aux nomoi adoptés en période de catéclésia.
C'est l'Héliée qui se charge de cette procédure. Si un accusateur ne convainc pas au moins 20% des votants, il encourt une lourde amende. Une première réforme de 400 confie à l'Héliée (organisme restreint, trente ans, serment etc.) la révision des nomoi. Les héliastes deviennent alors nomothètes, législateurs constituants. L'Héliée procède selon une forme judiciaire semblable à un procès entre la tradition et la nouveauté (dans le cadre de l'Héliée constituante.)
Section III : La contre épreuve des philosophes :
Le quatrième siècle est le siècle de la pensée politique, de richesse de la pensée tant par la force que par sa diversité. Sa force est stimulée par les crises et par le sursaut modéré démocratique. Les excès de la démocratie sont dénoncés. Siècle riche aussi par la diversité. Ce siècle est critique à l'égard de la démocratie, mais ces critiques sont diverses.
§1- Xénophon et le traditionalisme.
Xénophon est un eupatride, cavalier (deuxième classe censitaire), et ami de Sparte. De ce fait, il est banni d'Athènes (il s'est engagé dans une coalition de cités sous l'égide de Sparte.) Il est l'un des élèves les plus proches de Socrate. Il rêve d'être le successeur de Thucydide, écrit un traité économique, etc. C'est un traditionaliste raisonné qui recherche la raison d'être profonde et positive des institutions traditionnelles auxquelles il est attaché.
Il est le partisan d'un régime aristocratique raisonné, les magistrats ayant pour fonction essentielle d'assurer le bonheur de leurs citoyens.
Conservatisme social : volonté de développement de la colonisation. Il est le défenseur d'un impérialisme panhellénique, de tout le monde grec soudé par la langue et la culture contre le monde perse. Enfin, tradition d'ordre économique, il rappelle que la prospérité économique d'Athènes se base sur la prospérité de l'agriculture. Pour cela il remet au goût du jour les idées des tyrans, etc. Il s'agit par exemple d'exploiter les mines d'argent, développer le port du Pirée, favoriser l'activité des métèques et installer une pratique des activités des professionnels métèques à Athènes. Faire une place aux étrangers.
§2- Platon et l'idéalisme.
Il est lui aussi un eupatride, destiné à la politique, témoin des évènements des années 411 à 404, ainsi que de la mort de Socrate, son maître. Plusieurs de ses proches sont des acteurs de la tyrannie des trente de 404. Il voit la barbarie que ces gens exercent et en est scandalisé. Cependant, il voit que c'est le démos qui condamne Socrate. Il est découragé par l'oligarchie et la démocratie et va alors se rapprocher de la tyrannie en aidant les tyrans de Syracuse.
Il cherche à devenir le conseiller de Denys l'Ancien, mais ne le convainc pas d'établir un système de « roi philosophe. » Il rentre à Athènes, crée l'Académie, école structurée qui est une véritable pépinière d'hommes d'État. Elle va former l'élite grecque. Malgré tout, il est rappelé par Denys le Jeune, fils de Denys l'Ancien, pour devenir le conseiller d'un tyran. C'est un deuxième échec. Il écrit alors sur la logique, la morale et la politique.
On distingue ses œuvres de jeunesse de ses œuvres de maturité que sont la République par exemple, et celles de vieillesse comme les Lois et la Politique. Ce sont des plaidoyers contre la démocratie et des réquisitoires pour la philosophie.
Socrate : « Les mots des hommes ne cesseront pas avant que la race des philosophes n'arrive au pouvoir ou que les chefs, par une grâce divine, ne se mettent à philosopher véritablement. » Soit le philosophe roi, soit le roi philosophe.
Nous pouvons étudier les œuvres politiques de Platon, du fait que sa démarche intellectuelle trouve sa logique dans un intérêt pour les choses de la cité.
Il a surtout écrit sur la politique qui fut la grande tentation et le grand intérêt de sa vie. Il tire son expérience de son oncle (un des anciens trente tyrans) et fait l'apologie de la tempérance. Il considère, comme tous les philosophes précités, que l'hybris est à proscrire et prône la tempérance et la modération. Ses œuvres de maturité et de vieillesse sont des œuvres majeures de l'histoire des idées politiques.
La République ou De la justice :
Cette œuvre est une œuvre de la maturité, de sa période d'intérêt pour la pratique politique ; période durant laquelle il tente auprès de Denys l'Ancien ainsi que son fils D. le Jeune de faire passer ses idées d'une cité idéale. Il fait la description du meilleur régime possible autour de la question de la définition de la justice. Ce régime idéal est décrit comme une société partagée en trois classes, une classe d'artisans et de commerçants, une classe de guerriers et une classe de magistrats, de chefs. Pour lui, seuls les individus qui possèdent la sagesse, qui ont étudié la philosophie, sont capables de régner justement. En dehors d'un tel système la justice ne peut régner.
Ce modèle de cité est considéré comme le type même de l'utopie politique, un régime idéal dans l'absolu, très loin des réalités de la vie sociale et des moyens habituels d'assurer son autorité sur les hommes et de gouverner la cité.
La politique ou De la royauté :
Il essaye de répondre là encore à une question ; à savoir : qu'est-ce que la politique et l'art de gouverner, quelles sont les compétences et les vertus qu'il faut développer pour diriger une cité ? Cette œuvre a fait une place plus importante à la pratique, tout en laissant l'empreinte de l'idéalisme de Platon. Cet ouvrage est considéré comme un ouvrage de transition avec Les lois.
Les lois ou De la législation :
Se pose ici la question du meilleur régime réalisable ; du régime souhaitable dans une perspective non utopique. C'est un dialogue à trois personnes entre un Crétois, un Spartiate et un Athénien sur la constitution qu'il conviendrait de donner à une future colonie. Le Crétois a un point de vue de compétition inter-cités, le Spartiate un point de vue oligarchique et l'Athénien un point de vue démocratique. Quelle constitution adopter en prenant en compte les considérations pratiques et matérielles du lieu où sera fondée la cité ? Il développe alors une théorie de l'éducation (penchants spartiates) qui serait le principal moyen d'assurer la sagesse, la vertu et le bonheur des citoyens.
§3- Aristote et le réalisme.
Génération suivant celle de Platon. Il est un élève de Platon. C'était à la fois un philosophe, un naturaliste, un homme s'intéressant à la vie des sociétés et à la métaphysique.
Ses dates : 384-322 av. J-C. Naissance à Stagire, au nord de la Grèce, dans une famille de médecins, des familles « d'asclépiades », des familles prétendant descendre de Asclépios, qui entretenaient des traditions de science médicale. Son père a été le médecin de Philippe de Macédoine (père d'Alexandre le Grand), et il en a hérité son intérêt pour la vie naturelle.
Pour lui « l'homme est un être social et politique. » Il devient élève de l'Académie en 367 et devient le disciple préféré de Platon. Il passe vingt années à enseigner et écrire, mais ne succède pas à Platon à la tête de l'Académie lorsqu'il meurt, il s'en va alors auprès d'un tyran d'Ionie (Hermias) où il pratique le conseil et l'enseignement.
Il fait des recherches et étudie 158 constitutions de cités de tous régimes. A l'appel de Philippe de Macédoine, il devient le précepteur d'Alexandre le Grand. Il restera son ami jusqu'à l'assassinat d'un de leurs amis communs. Il crée le Lycée à Athènes, grâce aux subsides que lui verse Alexandre le Grand. En 324, il est suspecté par les Athéniens de collusion avec Alexandre le Grand.
Plutôt que la cité ne s'engage avec des accusations d'impiété et le condamne à l'ostracisme, il décide de s'exiler dans une île face à Athènes où il décède en 322. Ses œuvres sont très nombreuses et leurs centres d'intérêt très multiples. Il est l'un des fondateurs de la logique. Il s'intéresse enfin à la nature physique et à la biologie. Il étudie le phénomène de la classification des animaux ainsi que celui de la corruption des corps (naissance, jeunesse, vieillesse, mort, dégradation du corps) ; il va ensuite appliquer ces recherches aux régimes politiques. Sa pensée a été reprise par le Christianisme, notamment pour sa perception de la création (idée de création du monde par le premier moteur.) Son œuvre est capitale pour la philosophie et les idées politiques ; tout d'abord venant de sa théorie de la société et plus spécialement de son idée de la sociabilité naturelle de l'homme. C'est une tradition philosophique qui privilégie le rationalisme et l'empirisme, il a été à l'origine de la confluence de ces deux philosophies. Cela est toujours fécond. C'est par les sens que nous acquerrons essentiellement notre connaissance (empirisme) et la raison nous permet de penser et de découvrir le vrai (rationalisme.)
La constitution d'Athènes :
Ouvrage rédigé vers 330. C'est l'une des 158 études qu'il a préparées pour classer et déterminer la nature des régimes. Il avait étudié l'ensemble des diverses constitutions laissées par les législateurs historiques (Clisthène, Périclès not.)
Il cherche à savoir comment procéder à un classement raisonné des choses, à dégager l'élément spécifique qui permet de trouver le genre, puis les espèces, la famille et les individus qui se trouvent dans le monde. Il cherche le critère révélant l'essence. Ainsi, l'homme est un animal politique, mais plus spécialement c'est un animal parlant (ce qui le distingue des autres espèces, tandis que la sociabilité est connue dans le genre animal.) L'étude de cette constitution lui a permis de classer les différents régimes politiques selon certains critères. A l'intérieur des régimes, il trouve d'autres critères, ainsi la monarchie peut être héréditaire ou viagère, la monarchie héréditaire peut être absolue ou restreinte etc. Dans le cadre du régime oligarchique, d'une minorité, il fait varier le cens, si le cens est considérable on aboutit à une oligarchie presque héréditaire par exemple.
La politique :
L'homme trouve dans la cité un lieu pour bien vivre. Il étudie les groupements humains (couple, famille, cité etc.), le type de rapports humains qui s'établissent dans ces divers groupes et enfin les formes de gouvernement avec leur évolution, leur dégradation et leur adaptation en vue de réaliser l'intérêt commun dans les circonstances particulières de chaque cité.
La cité est pour lui une formation spontanée et nécessaire que tout homme trouve toute faite quand il naît ; ce n'est pas la création d'un homme, ce n'est pas une formation artificielle (comme le dira Hobbes), c'est un fait naturel et spontané. La cité est une sorte de communauté, qui se définit comme la plus englobante des communautés, elle englobe donc les communautés élémentaires que sont le couple, la famille, la tribu etc. Pour lui la nature est hiérarchisée et chaque être a une place et une fonction. Elle ne fabrique pas des outils élémentaires et universels (style couteau), mais elle crée les hommes divers, avec des différences de capacité.
La cité, formation naturelle hiérarchique, permet à l'homme de s'accomplir. Elle est formée avec comme but le bien vivre. La recherche de l'excellence produit le bonheur. Les hommes ne peuvent se suffirent à eux-mêmes et s'associent à un groupe de coopérateurs pour répondre à leurs besoins matériels ; la cité est donc formée afin de vivre le mieux possible. L'homme est donc un animal social, un animal politique.
Aristote fait l'apologie de la modération une fois de plus, la vie en société appelle une vertu morale : la recherche du juste milieu. Il cherche concrètement des solutions au problème de la constitution la plus adaptée aux besoins naturels des hommes à telle ou telle époque. Il cherche toutes les combinaisons possibles entre démocratie et oligarchie. Il est à la recherche d'une constitution mixte, qui combinerait les traits, les meilleurs, de ces deux régimes. Comment associer l'élite à la direction de la cité, tout en respectant le caractère démocratique de la cité ?
Titre III : Les monarchies du monde hellénistique : IVème-Ier siècle avant Jésus-Christ
Les monarchies ne sont plus helléniques, car elles ont subi l'influence des monarchies orientales. La tradition des monarchies sacrées (Égypte…). Alexandre le Grand conquiert l'Orient.
µ Chapitre I : Le royaume de Philippe II de Macédoine et l'empire d'Alexandre le Grand µ
Section I : Le royaume de Philippe II de Macédoine :
Philippe II de Macédoine (360-336.)
Le bon vieux Philippe II de Macédoine tire partie des divisions des cités grecques pour établir son hégémonie sur ces cités. Son fils, le sympathique Alexandre, fonde un véritable empire au terme d'une conquête fulgurante qui va le conduire de la Grèce propre jusqu'au cœur de l'Inde. La Macédoine est une monarchie qui s'établit sur des peuples montagnards qui étaient jusqu'à présent organisés en ethnos et non en cités. Cette monarchie va parvenir à établir une armée extrêmement efficace.
L'armée : Phalange et sarisse.
Ils ont développé la technique de la Phalange armée de sarisses, longues lances. La phalange apparaît alors comme une troupe efficace en attaque et en défense. Philippe II pratiquait aussi la corruption à grande échelle, il disait ainsi « qu'il n'y a pas de cité dont les portes ne s'ouvrent devant un mulet chargé d'or. »
Section II : L'empire d'Alexandre le Grand (336-323) :
Alexandre le Grand accède au trône très jeune. Il avait un courage très important et partageait les peines de ses soldats. Avec ses soldats ils vont jusqu'au cœur de l'Inde. Certains indes qui se retrouvent dans ces régimes montrent des traces d'art grec. Il prend la place des princes perses. Il a fondé un certain nombre de cités tel Le Granique (près de Constantinople) et Issos près de la Turquie.
Après la victoire à Tyr il reprend la politique suivie par les monarques perses et a tenté d'opérer une fusion des peuples divers de son empire.
Il a reconstruit les capitales impériales, notamment après avoir brûlé Persépolis ; et a repris la politique d'organisation du territoire de l'empire perse et de fusion des populations en commençant par les élites. Il a ainsi forcé ses généraux à épouser des princesses perses.
Cette fusion d'une tradition hellénique et d'une tradition de monarchie sacrée orientale qui a généré une nouvelle culture et une nouvelle tradition politique porte le nom d'hellénisme.
Célèbre mosaïque retrouvée à Pompéi et représentant Alexandre Le Grand lors de la bataille d'Issos.
µ Chapitre II : Les royaumes hellénistiques µ
« Mes généraux me feront des funérailles sanglantes » Alexandre le Grand.
Ses généraux se sont taillés des royaumes sur la base des conquêtes précédentes. Ceux qui les ont formés sont les diadoques, les successeurs d'Alexandre. Ces royaumes ont été relativement stables, plusieurs dynasties se sont fondées.
Section I : Les royaumes des diadoques, les successeurs d'Alexandre :
Plusieurs dynasties comme celle des Antigonides, les Attalides, les Séleucides etc.
Ces Antigonides disparaîtront face à Rome. Cela marquera la fin du monde grec.
Pergame est une ville d'Asie Mineure qui a développé une activité économique et intellectuelle, c'est un haut lieu du monde hellénistique. Elle fut la capitale d'un royaume de Mésie qui s'est maintenu et a très vite compris qu'il fallait composer avec les romains, ce qui a permis ce maintien contrairement aux Antigonides. Le dernier de ses rois a légué son royaume aux romains.
Les Séleucides d'Antioche en Syrie : Antioche a été la capitale d'un royaume de la Syrie. Enfin, les Lagides d'Alexandrie (grecs) sont des descendants des généraux d'Alexandre. Ils vont fonder une dynastie qui va adopter les usages des égyptiens, ils vont ainsi se faire nommer pharaons, et Cléopâtre sera d'ailleurs une de leurs descendantes les plus prestigieuses.
Section II : Le royaume hellénistique :
Il s'agit d'une fécondation mutuelle de la culture grecque et d'une culture orientale ; une culture de la raison et des citoyens et une culture de l'autorité et de la soumission du sujet à son roi, le souverain hellénistique. Les autres institutions de la cité démocratique (assemblée, conseil etc.) disparaissent presque au profit de la figure particulière d'un souverain exerçant une royauté personnelle, à l'orientale, absolue et charismatique.
A - Une royauté personnelle basée sur l'Areté (Évergète) et la Tyché (Fortuna) :
Le pouvoir n'est pas basé sur des traditions constitutionnelles comme en Grèce. Le pouvoir n'est pas une monarchie nationale, il porte un titre : le roi Ptolémée. Elle est basée sur les dieux, sur la chance (Fortuna.) Elle est basée sur l'excellence du roi, il est fortuné et vertueux.
B - Une monarchie absolue :
Le roi est comme un dieu parmi les hommes, ce qui est particulièrement vrai des égyptiens. Il est si supérieur que sa vertu dépasse celle de tous les autres hommes réunis. Il exerce les fonctions guerrières, il est dispensateur de justice et nourricier (organise la vie économique de manière à assurer la subsistance de tous ses sujets.)
C - Une royauté charismatique :
Le roi est comme un dieu, il en a les dons. Ces royaumes présentent un caractère cosmopolite. Ainsi, en Égypte, coexistent des communautés d'origine égyptienne et des communautés grecques.
Une pensée aux dimensions du nom :
A - Zénon de Citium (Chypre) et le stoïcisme :
C'est un philosophe qui enseigne à proximité d'un portique (Stoa.) C'est une philosophie de la soumission au destin, les hommes doivent accepter ce qui s'impose à eux.
« Supporte et abstient toi. » C'est une philosophie de la fermeté face aux malheurs et aux entraves de la vie. En matière de politique, le stoïcisme développe l'idée de l'universalité : l'homme est le citoyen de l'univers, il est le citoyen d'une polis qui s'élargit aux dimensions du cosmos, le monde ; on parle de cosmopolis.
Cette conception trouve des applications dans le droit. Cette cosmopolis n'est pas gouvernée par la loi propre à telle ou telle cité, mais par la loi de la nature universelle. On anticipe le droit naturel universel que les Grecs transmettront aux Romains, droit naturel dont Cicéron se fera l'apologiste. Ainsi, les Romains avaient l'idée d'un jus gentium, un droit commun à tous les peuples et à toutes ses nations quand ils nouent des relations économiques et diplomatiques.
Chrysippe, grec habitant Chypre, a écrit vers le deuxième siècle avant notre ère : « Le droit est souverain en toutes matières, en toutes affaires divines et humaines, c'est lui qui contrôle, qui gouverne, qui guide les hommes, les bons comme les mauvais et il doit pour cela fixer la norme de la justice et de l'injustice et pour les êtres vivants en communauté il doit être une prescription de ce qui doit être fait et une proscription de ce qui ne doit pas être fait. » C'est une des citations du Digeste de Justinien.
L'idée d'une cosmopolis régit par un droit universel et naturel et reprise par les Romains quand ils vont à leur tour constituer un empire formé de populations diverses. Cette imprégnation de la culture grecque dans la culture latine a fait dire à Horace que « la Grèce captive a capturé son fier vainqueur. »
Στην κεντρική αγορά
« Αη θέλετε να κάνετε έναν περίπατο στην μοντέρνα Αθήνα για να δείτε ένα άλλο πρόσωπο της τρωτεύουσας, αξίζει να πάτε στην κεντρική αγορά. Εκεί μπορείτε να βρείτε και να αγοράσετε κρέας, ψάρι, αλλαντικά, τυριά, φρουτά... Μολονότι η Ελλάδα λούζεται από την θάλασσα, οι Έλληνες τρώνε λίγο ψάρι και πολύ κρέας. Η Μεσόγειος θάλασσα δεν έχει πολλά ψάρια. Το μόνο μέρος στην Αθήνα που υπάρχει μια τόσο μεγάλη ποικιλία ψαριών και σε χαμηλές τιμές είναι η κεντρική αγορά : βρίσκεις πάντα γόπες, γλώσσες, σαρδέλες, μπαρμπούνια, κολιούς.
Στα νησιά, έχει πολλούς αστακούς, καλαμαράκια και χταπόδια, πολλές γαρίδές και άφθονα θαλασσινά. Στην Αίγινα, που είναι μια ώρα από τον Πειραιά, μπορείτε να φάτε, στο λιμάνι, θαλασσινά και χταποδάκια ψημένα στα κάρβουνα ξυδάτα. Πρέπει να αφήσετε την όραση να φωτογραφήσει αυτό που η φωτογραφική δεν « βλέπει », την ακοή και την όσφρηση να « γευτούν » πριν... την γεύση ! »
Extrait d'Assimil « Le nouveau grec sans peine »
DEUXIÈME PARTIE : L'ITALIE
ëUn point sur Rome :
Rome est une ville frontière installée au bord d'un fleuve et dans sa partie proche de la mer, une ville établie sur un guet, qui fut rapidement doublé par un pont. C'est un don du Tibre, une ville dont la prospérité tient à sa place en Italie centrale, dans un lieu d'échanges entre le nord et le sud de la péninsule, entre la mer et la montagne. Sa situation permettait d'assister au commerce du sel entre la mer et la montagne, le commerce était facilité car le Tibre passait dans Rome.
La région périphérique porte le nom de Latium, que les Romains vont soumettre. Un de leurs adages sera ainsi « que le Latin obéisse toujours. » Les Romains ont développé ensuite leur contrôle sur l'ensemble de la péninsule italienne, c'est-à-dire la partie au sud de la plaine du Pô. La domination s'est ensuite étendue sur la Sicile, l'Espagne, la Grèce, la Palestine, l'Égypte et l'Euphrate, ils ont même conquis l'Angleterre jusqu'en Écosse !
E Chronotomie (partages des grandes périodes historiques) :
753 : Fondation mythique de Rome par Remus et Romulus.
509 : Chute de la monarchie, ce que les latins ont appelé « l'expulsion des rois. »
347 : Les deux classes que formaient d'une part les patriciens et d'autre part les plébéiens (pauvres dépourvus de droits civiques), ont établi un compromis, une concordia.
133 : Début des guerres civiles et déchirement de la République.
27 : fondation de l'Empire. D'abord le Haut-Empire, et après une crise dans les années 240 à 270, un nouveau régime s'établit : le Dominat ou le Bas-Empire.
476 : Chute de l'Empire romain d'Occident, établissement des royaumes barbares. L'Empire romain perdure en Orient avec Constantinople.
" 565 : Mort de l'empereur Justinien.
" 1453 : Prise de Constantinople par les Turques.
Les habitants de Rome sont avant tout des paysans. Leur esprit n'était pas porté sur les théories, les idées. Ce sont des gens à l'esprit pratique. Ces paysans sont très procéduriers, défendent leurs intérêts. Ils sont profondément intéressés par le droit. C'est donc un peuple de juristes, de législateurs. Nous pouvons ainsi citer la Respublica.
Titre I : La royauté ou Regnum – VIIème-VIème siècle avant J-C
A cette époque, l'Italie est une mosaïque de peuples. Se sont installés en Italie des peuples que l'on rassemble sous la dénomination des Italiotes, c'est-à-dire les peuples primitifs de l'Italie péninsulaire. On trouve parmi ces Italiotes des latins, que l'on retrouve jusqu'au XXème siècle ; des Sabines, des Samnites aussi, etc.
On trouve aussi des celtes etc. On trouve des Étrusques, peuple d'Asie Mineure, installés au centre de l'Italie à partir du XXème siècle.
Rome s'est développée à partir d'un petit village, qui fut d'abord une fédération de communautés d'éleveurs. Avant de dominer le Latium. La première royauté latine succomba sous les coups des Étrusques. Les deux confédérations étrusques ont dominé Rome et l'ont prise. Elles ont alors établi un nouveau régime des années -610 à -500.
µ Chapitre I : Les royautés latine et sabine (753-616) : viagères, fédérales et aristocratiques µ
Cette royauté se forme dans des conditions que l'on connaît mal.
Section I : La formation de l'agglomération rurale, du synœcisme, du Septimontium et du Regnum : le romain des origines :
Des historiens (Tite-Live, etc.) écrivent l'histoire de Rome, mais pour la période la plus ancienne, les archives étaient muettes et l'on se rapportait à des mythes dans un esprit idéologique de gloire des Romains. Jusqu'aux Étrusques, il est probable que la plupart des acteurs sont des personnages inventés (Remus et Romulus notamment), mais les historiens leur ont attaché des notions qu'il convient d'étudier.
§1- Romulus et la souveraineté.
L'archéologie confirme certaines de ces choses : Romulus serait un latin et descendrait d'un prince troyen, qui serait venu de Troie avec son père. Il descendrait de Vénus et de Mars (par alliance.) Le vol des oiseaux aurait désigné Romulus pour être le fondateur de Rome, aurait tracé les frontières sacrées de la cité. Remus aurait alors traversé ces frontières…avant de se faire assassiner par Romulus, respectueux des augures…
Il aurait appelé de l'extérieur des populations non autochtones pour peupler le lieu. Il aurait créé un asile sur le Capitole pour permettre à tous les réprouvés de la région de trouver un refuge et d'alimenter en hommes cette première communauté réduite qu'il avait fondée. Il y avait des latins sur le Palatin, un asile sur le Capitole et des Sabins. Mythe de la non-autochtonie.
Rome, dès l'origine, a été accueillante, généreuse dans l'octroi de sa citoyenneté. Il était possible pour les citoyens d'affranchir leurs esclaves, qui devenaient alors citoyens et avec des droits politiques pleins à la deuxième génération. Il aurait également fondé les institutions politiques de la cité. Il aurait créé la royauté, il aurait été co-roi avec un Titus Tatius, roi sabin. Il aurait créé des comices et un sénat.
§2- Numa Pompilius, la religion et les lois.
Il aurait créé les mythes religieux et fondé les premières lois. Ce serait un roi législateur fondateur de la religion. Il est le créateur des sacerdoces, des collèges de prêtres. Il aurait créé les collèges des vestales (femmes), des pontifes, des féciaux (droit international), des augures (experts.) Il aurait fait construire des temples, un palais royal etc. Il aurait créé un calendrier religieux avec les jours fastes (une activité est autorisée par la parole divine) et les jours néfastes (interdiction d'activité), les jours comitiaux et les jours religieux. Du point de vue législatif, Numa, sous l'inspiration de la nymphe Égérie, aurait rédigé les coutumes et les lois royales.
§3- Tullius Hostillus et la fonction militaire.
C'était un roi belliciste et il aurait conquis le Latium. Il s'agit de la légende du combat des Horaces et des Curiaces. Deux Horaces furent tués, et le dernier parvint à tuer les trois Curiaces.
§4- Ancus Marcius et la fonction économique.
Il aurait permis le début de l'activité économique, aurait construit un pont et aurait amélioré le port d'Hostie.
Section II : La société gentilice archaïque :
Cette société rurale était marquée par une stratification, mais elle était surtout empreinte de religion.
§1- La religion romaine primitive.
A - La religiosité des Romains : l'indigitamenta :
Polybe, historien grec, écrivait que les Romains étaient plus religieux que les dieux eux-mêmes. Un humoriste romain a écrit qu'on avait à Rome plus de chances de rencontrer un dieu que de rencontrer un être humain. Les Romains étaient adeptes du panthéisme. Il y avait, à l'entrée des maisons, un dieu du perron…Quand l'enfant prononçait son premier cri, c'était un dieu qui le lui soufflait…
Les Romains avaient une conception très différente des dieux que celle que l'on en a. La religion n'avait pas pour objet l'adhésion à une foi structurée. Elle n'avait pas pour objet d'améliorer l'être humain, de lui dicter une morale ou de lui offrir le salut. C'était une croyance en des entités très vagues qu'il fallait se ménager par un culte, des rites extrêmement formalistes. L'indigitamenta était une liste des dieux…on en dénombrait plus de 30 000 !
On distinguait entre dieux de la cité, les dieux de la force naturelle (Jupiter, Vulcain etc.), et les dieux personnels. Le fondement de la croyance en ces dieux se trouve dans leur caractère paysan : la soumission aux forces de la nature.
B - La religion : Relegere, Pax Deorum, Orthopraxie :
Elle ne se caractérise pas essentiellement par une foi. Ce n'est pas une orthodoxie, une pensée droite. C'est une pratique qui correspond à des rites précis qu'il faut accomplir et qui sont l'occasion de réfléchir. Le terme de relegere, de religion, signifie essentiellement « reprendre en vue d'un nouveau choix, en fonction de signes envoyés. » C'est une sorte de scrupule.
La religion romaine propose une piété, un respect à l'égard des dieux, une soumission à des rites de manière à s'assurer d'un état de paix avec les dieux (Pax Deorum.) Cette conception s'applique à l'ensemble de la vie sociale, à la fois publique et privée. La religion est le fondement de la cité et de la famille. Le droit public romain est très imprégné de religion.
C - Religion et cité :
Auguste eut son génie, le sénat avait son génie, etc. Il y avait aussi des prêtres multiples organisés en collège, qui avaient des fonctions différenciées. Les flamines (15) étaient les prêtres publics du peuple romain. Les trois flamines majeurs étaient Jupiter, Mars et Quirinus (Romulus divinisé.) Il y avait les pontifes qui étaient les administrateurs de la cité. Ils ont élaboré un droit des pontifes et de la pratique religieuse. Ils ont développé les premières bases du droit privé romain qui se formait par des rites.
Les vestales étaient des vierges consacrées, qui étaient astreintes au célibat pour un temps déterminé. Passé leur temps de fonction elles pouvaient se marier, elles étaient choisies parmi les meilleures familles de Rome et formées par la Grande Vestale. Elles devaient garder le foyer sacré. Les augures observaient le vol des oiseaux dans le ciel pour savoir la réponse des questions posées aux dieux. L'espace urbain à Rome est marqué par le sacré. L'enceinte de Rome est le Pomerium. Il y a une voie sacré, des espaces sacrés (les gouffres d'où les esprits sortent) et des temples.
D - Auspicium, Jus auspicii :
La prise d'auspices est une cérémonie au cours de laquelle on consulte les dieux. Le droit d'interroger les dieux, je jus auspicii est un droit réservé à certaines personnes. Le titulaire est au départ le roi, puis les magistrats, les sénateurs etc. Les titulaires sont assistés par les augures. La décision approuvée par les dieux a une portée augmentée.
§2- Les cadres sociaux.
A - Gens : Tria nomina (Marcus Aemilius Lepidus, Publius Cornelius Scipio, Caius Julius Caesar) :
La Gens (engendrer) est le clan. C'est la famille au sens large, avec la parenté par les pères. Dans l'onomastique romaine, on distingue trois noms : le praenomen (prénom), le nom (le nom de la Gens) et le cognomen (surnom.) Il s'agit de la tria nomina.
Exemple : Marcus Tullius Cicero. Caius Julius Caesar (ces descendants seraient nés par césarienne…)
La Gens était dirigée par un prince qui était le chef de la religion de la Gens et qui répartissait les biens communautaires de celle-ci entre les différentes familles. Il rendait aussi la justice dans les conflits opposant les membres d'une même Gens entre eux.
B - La famille :
C'est un cadre à l'intérieur de la Gens. Elle est composée de l'ensemble des personnes qui sont les descendants de l'homme le plus âgé du groupe. Le père de famille est le seul à avoir une capacité juridique et le seul à être titulaire d'un patrimoine. Il exerce la patria potestas, la puissance paternelle, qui inclut le droit de vendre ses enfants, il dispose du droit de vie et de mort à leur encontre.
C - La clientèle :
Les clients sont des individus qui, dans les temps les plus anciens, étaient étrangers à la cité et ont trouvé là le moyen de s'intégrer à la communauté en rentrant dans le patronage d'un maître, d'un pater familias. Ils se liaient à une Gens, avaient des devoirs (aide etc.) et recevaient en contrepartie la protection du pater familias. Les clients formaient une force d'appoint aux grands clans, notamment lorsqu'ils entraient en conflit avec la plèbe.
D - Les tribus :
Il y a trois tribus, ayant peut être une origine ethnique. Les Ramnes, Tites et Lucérès. Elles vont être composées de gentes, de clans. Les tribus comprennent chacune dix curies, qui sont des unités militaires. Il y a au total trente curies, recouvrant cent Gentes (clans.)
E - La formation du patriciat :
S'est formé un groupe social supérieur et voulant accaparer le pouvoir, portant le nom de patriciat. C'est l'ensemble des patriciens, des gens qui descendent des patres, des chefs de Gens. Il y a alors l'émergence de grands clans (Gentes), qui accaparent le pouvoir et les institutions. Ils développent des sentiments dynastiques, un fort sentiment identitaire, des cultes.
§3- L'économie agro-pastorale et commerciale.
Rome développe une économie pastorale, une économie agricole avec une terre commune et une économie artisanale et une économie commerciale (Numa aurait créé des marchés.)
Section III : Les institutions de la monarchie fédérale fondée au VIIIème siècle :
§1- Le conseil des anciens.
C'est l'institution la plus ancienne. Elle est apparentée à la Gérousie spartiate. Elle ne porte pas encore le nom de sénat (senes : les vieux.)
A - La composition :
Il est composé des cent patres conscripti, les cent chefs de tribus.
B - L'autorité : Jus Auspicii, auspicia redunt ad patres, auctoritas patrum :
Le droit d'auspices revient aux anciens. Les anciens ont l'autorité, l'auctoritas patrum, et par leur concours ils donnent une pleine autorité à des décisions qui ne l'avaient pas auparavant. C'est par la ratification des décisions des rois et des assemblées par les anciens, que ces décisions obtiennent leur force et leur effectivité.
C - La fonction :
Le conseil des anciens exerce la tutelle des autres assemblées, il assure la tutelle du roi et des assemblées. A deux occasions chaque année, le roi est chassé de sa fonction, et quand le roi meurt on fait durer l'intermède afin de s'assurer qu'aucune dynastie ne puisse s'installer. Les anciens ratifient les décisions prises par le roi ou les assemblées et leur donnent leur pleine autorité.
§2- Le roi.
Le Rex, proche de Raja (Inde), dirige. Les rois latins, sabins, ne sont pas les rois d'une cité, celle-ci n'existant pas, mais les rois d'une fédération d'habitats. Ce sont des rois faibles.
Ils sont désignés par le Conseil des anciens, et probablement en son sein, parmi les anciens. Ils reçoivent leurs pouvoirs de l'interroi, membre du conseil choisi pour être interroi pendant cinq jours. Si celui-ci ne s'est pas décidé, un autre interroi est désigné au bout de ces cinq jours jusqu'à ce que soit choisi un nouveau roi. L'interroi lui confère alors ses pouvoirs et le droit d'auspices, le droit de consulter les dieux. Il reçoit à travers cela une investiture sacrée. Il veille à ce que cette royauté reste viagère (à vie) et non dynastique. Les affaires royales sont limitées aux affaires communes à tous les clans ; il ne fait qu'arbitrer et juger les différents entre membres de clans différents. Il juge notamment les crimes les plus graves comme le parricide (meurtre, à l'époque, d'un pater, un chef de gens) ou la trahison de la communauté. Enfin, il a un rôle religieux et est dépositaire du droit d'auspices. Il a pour fonction de maintenir la communauté en paix avec les dieux. Il n'a pas de rôle militaire, c'est l'affaire des patres.
3- Les comices curiates.
Le comicium est la place où se réunissent les hommes libres en curies pour discuter les lois. Les comices réunissent le populus, les hommes libres. L'assemblée est structurée, les hommes sont encadrés (dans les trois tribus, donc les trente curies, dans les Gens etc.) Les chefs de chacune des Gens exercent une autorité très forte sur les hommes de leur clan. Ce n'est pas une assemblée démocratique, relativement semblable à l'appela spartiate.
On vote par curie. Les comices exercent des fonctions modestes, un rôle consultatif. Elle autorise des actes importants de la vie civile comme les testaments et l'adoption, qui peuvent changer la configuration des clans. Cette monarchie élective viagère était assez faible par la volonté même des chefs de clan, et a succombé à une attaque des confédérations étrusques implantées dans le nord de l'Italie et au sud de Rome.
µ Chapitre II : La royauté étrusque (616-509) : absolue, civique et populaire µ
Section I : La royauté étrusque, une monarchie absolue : Tarquin l'Ancien (628-578), l'initiateur :
§1- L'abaissement des patres et le renforcement des pouvoirs royaux.
Cette monarchie n'est plus sous la tutelle des anciens. Cela se traduit par leur abaissement. En 578 les privilèges des patriciens sont abolis, notamment celui de désigner le roi, et celui qu'avait l'interroi de déléguer le droit d'auspices.
Tarquin l'Ancien va désigner cent nouveaux anciens, cent novi patres qu'il ajoute aux cent patres conscrits, il noie ainsi l'opposition des latins et des sabins.
§2- L'imperium royal.
Les Étrusques ont introduit à Rome le concept d'imperium. L'imperium royal est un terme dont l'étymologie renvoie au pouvoir de faire des préparatifs.
C'est un pouvoir suprême de commandement, un pouvoir de donner des ordres et en même temps un pouvoir de contraindre à l'obéissance à ses ordres. Pouvoir d'ordre et de sanction.
Ce pouvoir de coercition est discrétionnaire et permet notamment de faire exécuter tout citoyen refusant d'obtempérer. C'est un pouvoir d'application extrêmement général. On parle ainsi d'imperium domestique (la familia potestas), d'imperium royal et même d'imperium du peuple romain lorsqu'il pratique la conquête. C'est essentiellement un terme technique. On parle ainsi d'un pouvoir permettant de prendre toute mesure d'utilité publique, même en dehors des lois.
L'imperium trouve sa source dans une investiture divine. Il est en réalité dévolu par les dieux, quand le titulaire du droit d'auspices pose la question de son investiture et reçoit une réponse favorable. Il revêt un caractère sacré, ce qui permet d'en faire un pouvoir originaire, absolu, non délégué, ne dépendant de personne si ce n'est des dieux. C'est donc un pouvoir souverain, unique, sans appel, direct. Néanmoins, la subtilité des juristes romains a permis d'en faire un pouvoir gradué. Les magistrats ont ainsi un imperium variable en fonction de leur place dans la hiérarchie. Les magistrats supérieurs (roi, consuls etc.) ont un imperium majeur, les magistrats inférieurs (édiles) ont un imperium mineur.
Les symboles de l'imperium sont les licteurs (une troupe de vingt-quatre officiers publics qui sont des gardes attachés à la personne du roi.) Ces licteurs forment l'escorte du roi, ils en font exécuter les ordres. Ils portent des faisceaux qui sont formés de la double hache enserrée de jonc, le tout étant lié par des lanières. Les rois disposent aussi d'un fauteuil, d'un manteau de couleur rouge, d'une couronne d'or et d'un sceptre.
Le pouvoir d'action est variable en fonction de l'espace dans lequel il s'exerce. Il y a un imperium Domi (dans la ville) et un imperium militaire (extérieur du Pomerium, de la ville.) En effet, à l'intérieur de la ville, les armes ne sont pas autorisées, le pouvoir qui s'y exerce est donc civil. Le pouvoir militaire est beaucoup plus fort. Il faut que le titulaire de l'imperium réprime sans faiblesse.
La donation de l'imperium vient des dieux, et non plus des anciens, qui sont consultés directement par les rois, sans qu'il y ait intervention des anciens. Les rois étrusques se sont emparés du droit d'auspices qui leur confère imperium et légitimité divine.
Enfin, l'imperium sera repris par les magistrats romains, sera ensuite l'un des pouvoirs les plus forts des anciens, et dans notre droit cela s'exprime à travers le juge (autorité absolue de la chose jugée.)
Section II : La monarchie étrusque, une monarchie civique :
Servius Tullius, le roi constituant et réformateur (578-535) procède à la création de la ville.
§1- La création de la ville.
La ville est assainie par la construction du Cloaca Maxima (grand égout) qui assainit les bas-fonds entre les différentes collines. Les rois étrusques construisent un véritable forum comme place publique dallée, sur laquelle ils construisent un ensemble de bâtiments (atrium des vestales, palais royal, temples etc.)
Ils procèdent à des aménagements qui ont un but politique, accueillir les réunions du peuple. Ils construisent un grand cirque pour les manifestations religieuses. Ils procèdent surtout à la fondation de la cité. Ce sont les Étrusques qui vont acclimater l'institution de la cité sous le ciel romain. Ils vont la fonder avec le rite de la délimitation (Pomerium) attribué faussement à Romulus et créer la cité comme ensemble de citoyens en lieu et place de l'ancienne fédération d'habitats.
§2- La réorganisation de l'armée.
Servius Tullius procéda probablement à une réorganisation de l'armée en créant une armée à la manière de l'armée hoplitique grecque, c'est-à-dire une infanterie dans laquelle les soldats combattent à égalité en masse et non plus dans le cadre des curies (qui étaient elles-mêmes la réunion de gentes, de clans.)
Elle reprend une classification en classes censitaires. A la manière des grecs, les Étrusques procèdent à un recensement, un census, de la population, des fortunes et des revenus, permettant de classer la population en deux groupes : la classis (certaine fortune) et les infra-classem, qui sont les prolétaires et n'ont que les enfants pour seule richesse.
L'armée est coupée en centuries, en groupes de cent soldats, avec six centuries de cavaliers et cinquante-quatre de fantassins capables de s'équiper par leurs propres moyens.
Les comices centuriates : assemblée créée sur une base militaire, la centurie. On a abandonné la curie, basée sur une composition clanique, au profit de cette composition timocratique, c'est-à-dire basée sur la richesse. Leurs fonctions sont, elles aussi, limitées, essentiellement des fonctions d'approbation des grandes décisions prises par le roi (entrée en guerre etc.)
§3- La réorganisation des tribus.
Auparavant, elles avaient un critère ethnique. Dorénavant, le critère repris est celui du domicile, on peut ainsi voir l'influence des Grecs… Il y a quatre quartiers dans la ville elle-même, et également ultérieurement nous observerons la formation de tribus dans la campagne (les dix tribus rustiques.) Ce regroupement a tout d'abord pour but d'améliorer le recensement. Le deuxième objectif est de briser les anciennes solidarités claniques. Cela servira plus tard de critère de formation d'autres assemblées populaires : les conciles de la plèbe et les comices tributes.
Section III : La royauté étrusque, une tyrannie populaire :
Tarquin Le Superbe, fils de Tarquin l'Ancien : le dieu tyran (535-509).
Ce sera le dernier roi étrusque puisque la République sera instaurée ensuite. Cette tyrannie emprunte là encore aux conceptions grecques.
§1- La tyrannie populaire.
Il s'agit de la tyrannie appuyée sur le peuple à la manière grecque. C'est un régime de pouvoir fort.
Pomponius Mela : « Tout était entre les mains puissantes des rois qui gouvernaient. »
Tite-Live : « La ville de Rome fut d'abord en la possession des rois. »
Ils cherchent à constituer une masse civique atomisée et homogène, la recherche d'une masse qui ne soit pas dépendante des anciennes monarchies. Cela va se heurter aux préjugés et aux intérêts du patriciat latin et sabin qui avait été marginalisé par les Étrusques. Ils réussissent à renverser la royauté.
§2- La révolution de 509 et l'expulsion des rois.
Ils parviennent à empêcher l'évolution que les rois étrusques voulaient imprimer et à faire expulser les rois. Ils parviennent à convaincre le populus de chasser les rois. Ils prônent le rétablissement de la royauté.
A - La propagande patricienne : le rétablissement de la royauté :
C'est un fait divers à connotation politique, le viol d'une matrone (mère de famille de l'aristocratie) qui déclenche cette affaire. Elle était l'épouse d'un membre éloigné de la famille des Tarquin : Tarquin Collatin, allié des latins. Lucrèce aurait éveillé les désirs du fils de Tarquin Le Superbe… Celui-ci croyait pouvoir violer cette pauvre femme en toute impunité…c'était sans compter sur le courage de Lucrèce qui en informa son mari et son clan. Certains clivages auraient alors été réformés.
Brutus établit alors la liberté et le consulat.
Va se développer une haine de la royauté, l'odium regni, qui sera présente dans le cœur des romains durant longtemps. Puis ce sera le tour de la Respublica libera ou République libre de s'installer.
La révolution de 509 aurait fait du gouvernement de la cité qui était la chose des rois, la chose publique, la chose de l'ensemble du populus.
B - Une transition difficile :
En réalité, le passage de la monarchie à la République a été difficile. Il ne s'est pas fait en un seul coup. En 509, Brutus et Tarquin Collatin ont effectivement provoqué la fuite et l'expulsion de Tarquin Le Superbe et de ses proches.
La lutte s'est ensuite poursuivie, des consuls d'un courage particulier (Horatius Coclès, etc.), auraient permis la poursuite de la lutte. On est quasiment certain qu'en 505 Rome a été reprise par les Étrusques, et par Porsenna qui était le roi d'une cité étrusque proche.
Ce n'est qu'en 506 avec la victoire de Arissi, victoire militaire de la ligue latine (les alliés de Rome) contre les Étrusques, et en 475 avec la victoire de Hiéron II, un tyran de Syracuse qui aurait vaincu les Étrusques et les Carthaginois, que la victoire a été acquise.
La ligue latine a donc fait alliance avec les Grecs contre les Carthaginois et les Étrusques, ce qui a permis à Rome de se mettre définitivement à l'abri de tout retour des rois étrusques.
Mentionnons ici l'héritage juridique (le legs), que les Étrusques et les Grecs ont laissé aux Romains.
" Notion de civitas, cité, reprise de la polis grecque,
" Notion de populus, l'ensemble des citoyens sur le modèle du démos grec,
" Notion d'imperium, puissance d'ordre et de sanction ; puissance de coercition dont le symbole est le jus glavi, le droit de punir par le glaive,
" L'odium regni, le rejet de la royauté.
Titre II : La Respublica, VIème-Ier siècle avant notre ère
La République libre, ou Respublica libera, est marquée par la notion de libertas, une notion héritée de la Grèce. C'est la faculté de faire ce qui n'est pas interdit par la force ou par les lois. Il s'agit d'une notion d'une très grande amplitude, s'appliquant à l'ensemble du statut des individus, qui s'inscrit dans l'ordre public mais aussi dans l'ordre privé.
Il s'agit d'abord du statut de l'homme libre, l'antonyme de la servitude, c'est-à-dire le fait d'être sous le pouvoir d'un autre. La liberté est la chose la plus précieuse alors.
Le deuxième terme associé est celui de la Respublica. Il s'agit d'un terme complexe dont il est aujourd'hui difficile d'apporter une définition. La Respublica n'a jamais été une démocratie ; elle a toujours été un régime contrôlé par une minorité. De plus, la République telle que nous la connaissons n'a été façonnée qu'à la Renaissance avec Hobbes, Machiavel etc.
Distinction de la séparation du corps des gouvernants d'avec celui des gouvernés :
La Respublica n'est pas seulement un régime politique qui se différencie de la monarchie, mais également une construction juridique proche de l'État qui a servi de base avec d'autres concepts à la construction de la notion « d'État » moderne.
La Respublica est formée de la somme des droits et des intérêts du peuple romain considéré comme un tout ; intérêts qui sont gérés collectivement.
La Respublica est composée de deux groupes : le populus et le patriciat.
µ Chapitre I : La République à direction patricienne (509-367) µ
Section I : Les institutions patriciennes de la cité :
Un conflit oppose les patriciens aux plébéiens. Les patriciens sont les membres des familles, de gentes, ce sont les descendants des cent patres latins et sabins.
La plèbe : il ne faut pas l'identifier au populus. Ce ne sont pas non plus les pauvres, c'est plutôt la masse. La plèbe c'est aussi les dirigeants exclus par la révolution de 509. Elle a tendance à exclure le patriciat étrusque et avait donc exclu une partie des clans associés aux pouvoirs par les Étrusques.
La plèbe est aussi une masse à laquelle s'allient les exclus de 509.
La plèbe et le patriciat s'affrontèrent environ de 509 jusqu'en 367 avec la réconciliation des deux groupes, des deux ordres. Le patriciat contrôle la République par le biais du consulat, magistrature sur laquelle les patriciens vont exercer un monopole.
§1- Le monopole patricien du consulat.
Ce groupe social cherche à établir sa prééminence politique en se fermant sur lui-même, et en cherchant le moyen de monopoliser le pouvoir à son profit. Ils souhaitent interdire l'inter mariage entre les membres des deux groupes. Le patriciat innove avec la magistrature, fonction supérieure et confiée à une personne considérée comme supérieure. Le monopole de cette magistrature du consulat va leur octroyer le monopole du pouvoir durant plus d'un siècle.
a) Le legs de l'imperium royal :
Ce groupe social a confié aux consuls, aux magistrats, cet imperium autrefois détenu par les rois.
b) Les nouveautés :
Elles se trouvent dans la désignation de deux consuls, de deux titulaires de l'imperium, alors qu'auparavant celui-ci était entre les mains du seul roi. On parle de dualité consulaire.
Ces consuls sont sans doute déjà annuels, et leurs fonctions sont de plus limitées par le roulement. Les magistrats ont fixé des garde-fous contre tout risque de retour de la monarchie, il s'agit d'empêcher que le pouvoir des magistrats ne dégénère en un pouvoir monarchique.
Limitations :
- Annualité de l'imperium.
- Roulement : quand les consuls exercent leurs fonctions à Rome, ils les exercent par roulement tous les mois (un consul détient l'imperium durant un mois.) A l'extérieur de Rome, dans les fonctions militaires, la rotation se fait chaque jour.
Les comices entérinent la candidature du magistrat présenté par le consul sortant. Mais le pouvoir leur vient des auspices favorables qu'ils obtiennent après le vote des comices. L'imperium garde donc son caractère sacré.
§2- Le sénat patricien.
Durant la royauté, le sénat avait d'abord été composé des cent premiers patres latins et sabins. Les rois étrusques y avaient ajouté une fournée de cent nouveaux patres inscrits avec les anciens (cent novi patres conscripti.)
Au début de la république, les anciens patres cherchent à éliminer les descendants des novi patres et décident que la composition du sénat se fera donc dorénavant à la manière dont les Grecs désignaient les membres de l'aréopage, c'est-à-dire par les archontes sortant de charge, donc les consuls sortant de charge.
Le sénat est le gardien des auspices et à la haute main sur la dévolution de l'imperium. Les sénateurs contrôlent la force des décisions prises par d'autres organes. En théorie il n'édicte pas de normes, il ne gouverne pas ; mais il donne son aval et efficacité juridique. Il a toujours été l'inspirateur de la Respublica.
§3- Les comices centuriates.
Il y a six classes dorénavant : cinq classes plus les infra-classem. Les centuries passent de soixante à cent quatre-vingt treize. Les centuries de la première classe sont quatre-vingt dix-huit. On vote par centurie en commençant par la première place. Le consul qui préside peut refuser les décisions prises par ces comices. L'assemblée est donc fortement contrôlée par le sénat.
§4- Les cultes de la cité.
Ces cultes civiques se sont vus appropriés par les institutions de la cité, par les consuls, les sénateurs et les prêtres.
Section II : Les institutions plébéiennes :
Les exclus souffrent sur le plan économique et les familles auparavant associée au pouvoir en sont maintenant exclues, d'où des mouvements sociaux et politiques et des révoltes de ces deux forces que sont d'une part les exclus du pouvoir et les exclus de la prospérité (dernières classes + infra-classem.)
Ces deux groupes génèrent une agitation permanente au sein de la cité et des mouvements politiques violents d'opposition aux organes de la cité.
§1- Les révoltes et sécessions de la plèbe.
Les causes de ces révoltes : l'alliance d'un groupe d'exclus du pouvoir et d'un groupe de paysans pauvres (les nexi ou noués, entravés, car réduits en esclavage par l'accumulation de leurs dettes et l'incapacité de les rembourser.) Le programme porté par ce mouvement est basé sur un moyen de pression très puissant sur le patriciat : elle proclame qu'elle va se séparer de la cité et s'installer à l'extérieur des limites de la cité sur une autre colline à laquelle elle donne le nom de « Mont Sacré. »
Ils menacent aussi de faire la grève, d'arrêter le travail sur les domaines des patriciens. Les patriciens décident alors de négocier…
La cité sera alors composée de deux ordres, de deux groupes, de deux classes sociales et politiques. L'ordre, c'est d'abord un terme du vocabulaire du droit privé, qui désigne les groupes dans les successions privées. Cela désigne un groupe social : ordre sénatorial (sénateurs et leurs familles), ordre équestre et ordre plébéien. Elle va devenir bicéphale :
Ordre de la cité (les patriciens) et ordre des plébéiens auxquels sont reconnus certains droits, certains moyens de protection…
De nombreux conflits sont entraînés par cette volonté de sécession. On compte 5 soulèvements :
En 494, elle aboutit à la création des Tribuns et Édiles de la plèbe
En 451, elle permet l'adoption de la « loi des douze tables » qui établit l'égalité civile entre les citoyens
En 449, elle aboutit à l'adoption des « lois horatiennes » qui permettent la reconnaissance par la cité des Tribuns et des mécanismes de l'appel au peuple
En 445, abrogation de la loi 450 par laquelle le mariage entre patriciens et plébéiens avait été interdit
En 367, un plébiscite de Licinius et Sextius établit l'égalité politique et ramène la concorde entre les deux ordres.
§2- Les Tribuns de la plèbe.
Ce ne sont pas des magistrats de la cité. Ce sont les défenseurs de la plèbe, les syndics de la plèbe contre l'imperium des consuls.
a) Désignation :
Ils ont d'abord été deux afin de correspondre à la dualité des consuls. Ils seront dix en 450. Ils sont d'abord sans doute autoproclamés, puis sans doute reconnus et proclamés dans l'action de ces mouvements violents. En 471, ils sont élus par la plèbe assemblée dans ce qu'on appelle les conciles.
b) Statut :
Leur élection les désigne et les investit de leurs pouvoirs. Il n'y a pas la nécessité de recourir aux auspices puisqu'ils ne font pas partie de la cité. Leurs fonctions ont une durée d'un an. Ils sont sacro-saints, saints et protégés par un tabou très puissant. Au cas où leur personne serait agressée, ils peuvent sanctionner toute atteinte de manière immédiate sans délai et hors de toute procédure de la cité. Ils peuvent faire exécuter toute personne les agressant. Les biens de ces personnes seraient alors confisqués.
c) Pouvoirs :
Le pouvoir des Tribuns est définit par une expression générale de « puissance tribunitienne. » C'est une puissance considérable dont les principales attributions sont au nombre de trois.
" L'assistance ou auxilium : ils ont un droit de porter assistance et de protéger tout citoyen du châtiment dont il est menacé par un des titulaires de l'imperium (un consul). Le citoyen qui serait amené dans la prison des consuls rencontre sur son chemin les Tribuns puisque leur banc est érigé sur le milieu du chemin sur le forum (il y en a toujours un assis sur ce banc et peut répondre à l'appel du citoyen en danger d'être mis à mort par l'imperium consulaire.) La maison des Tribuns est ouverte jour et nuit et est protégée par un tabou pour que toute personne puisse y trouver refuge. L'affaire peut ensuite être renvoyée devant les comices centuriates et ce sera le peuple qui jugera s'il y a lieu d'infliger la mort à ce citoyen.
" Ils disposent d'un pouvoir de veto (j'interdis.) Ce pouvoir leur permet de bloquer les délibérations et décisions des organes de la cité (sénat, Édiles et magistrats : si le magistrat décide une levée de soldats etc.), mais aussi un pouvoir de bloquer les délibérations, semble-t-il, des comices.
Le veto prend deux formes : la prohibitio ou interdiction préalable et l'intercessio (a posteriori.) Il y a aussi le perduellio : c'est un pouvoir de proclamation qu'un citoyen est ennemi de la république, cela permet l'exécution sommaire d'un citoyen qui aurait intenté à la personne ou à l'autorité du Tribun.
Il y a une limite ici : la collégialité. Chaque tribun exerce son pouvoir sous l'œil des autres tribuns. Si l'un d'entre eux est contre… cela bloque l'action décidée.
Cela limite le pouvoir des Tribuns car le sénat et les magistrats parvenaient parfois par la conviction ou la corruption à convaincre l'un d'entre eux de voter contre l'action des autres.
La territorialité est un autre obstacle. La puissance tribunitienne était au début limitée à la ville même. A l'extérieur de la ville, dominé par l'activité militaire, cette limitation de l'imperium semblait moins nécessaire. En 300, les lois horatiennes étendent cela aux hommes libres de toute l'Italie, et cette protection est ensuite étendue aux soldats à l'extérieur de Rome en 175, sauf en matière de discipline militaire.
Les Édiles sont des administrateurs de la plèbe élus pour un an et dont le statut est lui aussi inviolable. Ils ont pour fonction la protection du trésor et des archives de la plèbe et ont la garde et l'entretien du temple de la plèbe. Ils sont aussi désignés pour un an.
§3- Le concile de la plèbe.
Les conciles de la plèbe sont les assemblées convoquées à grands cris, souvent en cas de menace sur la plèbe. Tous les plébéiens sont donc convoqués, sont membres des conciles de la plèbe. Ce sont en général les Tribuns qui convoquent les conciles et sont maîtres de l'ordre du jour. Elle est convoquée selon la formation des quatre tribus urbaines. Ces assemblées ont un rôle électoral, ils élisent les Tribuns et les Édiles et ont un rôle décisionnaire et même normatif.
Pour être appliquées à tout le populus ces décisions doivent recevoir la ratification du sénat. Ces décisions portent le nom de « plébiscites. » Si elles ne sont pas acceptées par le sénat elles sont archivées, et ressorties au besoin quand la plèbe se sent forte. Elles sont alors proposées aux institutions de la cité, parfois même sous forme d'ultimatum avec menace de sécession.
§4- Les cultes.
La plèbe créée ses propres cultes à l'image des cultes de la cité. Elle élève un temple et rend un culte à deux déesses et un dieu : Cérès, déesse des fruits et de la terre, Libera, la déesse du travail de la vigne, et Liber, le dieu du travail de la vigne. Le temple est construit sur la colline de l'Aventin. Y sont entreposées les archives et le trésor.
Section III : Les conflits entre les deux ordres :
§1- La crise du V ème siècle et le compromis des années 450.
a) La loi des douze tables :
Cela résulte de la sécession des années 451/450. Il s'agit d'un monument du droit élaboré dans un contexte de sécession de la plèbe. Les plébéiens réclament l'égalité devant le droit, devant la justice. Ils suspectent la justice patricienne de commettre des dénis de justice en interprétant les coutumes de manière variable en fonction de la personnalité des plaideurs. Ils soupçonnent qu'une solidarité de classe soit rendue en faveur des patriciens. Ils réclament donc la mise par écrit des coutumes, ce qui permettrait l'égalité civile.
La loi des douze tables est élaborée par une commission de dix magistrats extraordinaires ou décemvirs. Pendant l'année 451 où ils rédigent un projet de code, les institutions de la cité et les institutions plébéiennes sont suspendues et ce sont les décemvirs qui dirigent la cité.
La loi des douze tables récapitule l'ensemble du droit qui pourra être invoqué devant la justice de la cité. Il établit ce qu'on appelle des actions, des procédures permettant à tout citoyen (patricien ou plébéien) de saisir la justice de la cité et de faire reconnaître son droit. La loi commence à limiter la puissance paternelle. En matière pénale elle remplace le Talion par des compositions pécuniaires, le versement de sommes d'argent.
La loi des douze tables modifie fondamentalement la hiérarchie des sources du droit à Rome et donne à la loi la première place devant la coutume.
b) Les lois valériennes horatiennes :
Ce sont les lois de 449. Elles sont les premières lois publiques votées par le populus en comices après l'édiction de la loi des douze tables. Elles reconnaissent la puissance tribunitienne et l'inviolabilité des tribuns. C'est la légalisation des lois plébéiennes qui s'étaient formées par un véritable coup de force et sont maintenant légalisées par la cité. Il en est de même des plébiscites archivés qui pourront être ressortis si le sénat ne leurs confèrent pas leur autorité.
Les consuls sont maintenant élus (et non plus cooptés) et deviennent collégiaux. Ils ne fonctionnent plus par roulement. Chaque consul à l'intercessio, peut bloquer la décision d'un autre consul.
Ces deux mesures (élection et collégialité) sont les prémices de la limitation des institutions de la plèbe.
c) La loi de 445 :
Elle abroge la disposition de la loi des douze tables qui interdisait le mariage entre patriciens et plébéiens. Les conflits demeurent car les plébéiens restent exclus des fonctions politiques à l'intérieur de la cité. Le patriciat a maintenu son monopole sur le consulat. La contestation du monopole du patriciat se fait de plus en plus en forte et une dernière sécession de la plèbe oblige la cité de céder.
§2- La crise du IVème siècle et le compromis des années 350.
a) La crise des années 350 :
Elle est provoquée par une invasion de gaulois qui se sont établis dans le nord de l'Italie. Ils font des raids à l'intérieur de la péninsule italienne et provoquent des conflits sociaux par ricochet. Une certaine population romaine souffrant de cela. C'est une crise sociale liée à la pauvreté de certains petits paysans et la revendication des familles exclues en 509 va mener à la réforme. La plèbe réussit à bloquer les élections et la cité connaît pendant des années une privation de magistrats. La défense de la cité est donc affaiblie.
Deux Tribuns, dont Sextus, et un certain nombre de lois sont adoptées.
" Mesures sociales de remise des dettes et de libération des nexi.
" Mesures institutionnelles, une véritable réforme constitutionnelle concernant les magistratures. Elles portent à la fois sur les magistrats et sur le sénat et les assemblées.
La cité se trouve alors privée de chef. Un patricien, en tant que dictateur dans les années 390, a réussi à repousser les Gaulois et à assurer la sécurité à Rome. Il a engagé une réconciliation avec la plèbe par l'égalisation entre patriciens et plébéiens, ce qui donnait aux plébéiens l'accès aux magistratures de la cité.
b) Le plébiscite licinio-sextien (367) et la réconciliation des années 350 :
Un certain nombre de mesures sont prises qui opèrent une réforme constitutionnelle profonde et graduelle. Elles portent le nom de « compromis » ou « plébiscite » licinio-sextien. Il s'agit d'un ensemble de lois acceptées par le sénat, prises par deux tribuns (Licinius et Sextus.)
Elle prend plusieurs dimensions :
" Ouverture graduelle des magistratures supérieures aux plébéiens. Cela commence en 367 par le consulat. Un consul sur deux pourra être d'origine plébéienne. Une loi ultérieure (342) dispose qu'un consul sur deux devra être plébéien. En 356 la dictature s'ouvre aux plébéiens. En 339 la censure leur est ouverte, et en 330 les sacerdoces (Grand Pontife et augures) sont ouverts aux plébéiens.
" Création de magistratures qui vont s'ouvrir rapidement à la Plèbe. Il s'agit de la préture, collègue mineur des consuls titulaires de l'imperium, des édiles curules (Édiles patriciens, pour équilibrer par rapport aux Édiles de la Plèbe.)
¢ Les autres institutions sont, elles aussi, touchées par cet esprit de réforme.
- Intégration des Tribuns de la plèbe parmi les magistrats de la cité.
- Le sénat, auparavant composé de patriciens, connaît une réforme de son processus de recrutement. Les deux censeurs choisissent les sénateurs tous les cinq ans, avec la prise en compte de cette nouvelle égalité. Cela se fait par le biais de la Lex Ovinia en 315. Le Sénat doit dorénavant donner son auctoritas aux décisions ou aux projets envisagés par les magistrats et les tribuns de la plèbe, non plus après le vote par les comices, mais avant (loi de 339.)
- Les comices sont également touchés. Il s'agit d'une concession du patriciat. Les consuls convoquent des comices sur la base des tribus, c'est la création des comices tributes, relativement proches des conciles de la plèbe puisqu'il s'agit du populus dans la même formation.
- En 286 les plébiscites émanant des comices se voient reconnaître par une loi une autorité identique à celle des lois.
La protection des citoyens est assurée par l'intercessio que les Tribuns peuvent exercer sur les actes des consuls. Dès lors que les tribuns de la plèbe sont intégrés aux magistratures de la cité, leur autorité s'en trouve réduite, et leur indépendance est suspectée. Cela conduit à donner à chaque citoyen la possibilité d'en appeler directement au peuple (provocatio ad populum) s'il est poursuivi par un consul ou un préteur et que la peine qu'il risque d'encourir est la peine de mort.
Notons que la crise s'est accompagnée de mesures sociales, notamment l'abolition du nexum, la possibilité de chacun pour rembourser ses dettes de se mettre en situation d'esclavage à l'égard d'une personne.
c) Les conséquences :
Ces lois ont pour effet direct une égalisation des ordres dans leurs droits politiques. Cela assure la mixité effective des magistratures supérieures progressivement, ainsi que la mixité du sénat également. Cela a pour effet la réconciliation de la cité qui prend un aspect symbolique. Sur le forum est construit un temple de la Concorde. Concorde civile, concorde des ordres.
Il y a eu un effet sur la société romaine avec la création d'une nouvelle élite portant le nom de nobilitas, formée des patriciens mais également de l'élite de la plèbe. On observe l'arrivée de la paix civile, et la constitution d'un consensus sur les institutions de la Respublica dans la période medio-républicaine. C'est cela que nous allons voir maintenant.
µ Chapitre II : La république patricio-plébéienne et la constitution mi-républicaine (367-133), un régime mixte µ
Chacune des institutions est considérée comme des ordres, et a le pouvoir de collaborer. Les Romains avait donné à cette faculté le « droit d'agir avec », le « jus agendi cum. » Cela se faisait sur l'initiative des magistrats (collaboration avec le sénat ou avec le peuple.)
Ces instituions se caractérisent évidemment par la présence du peuple. Les citoyens et le populus sont en théorie titulaires de la souveraineté. Cependant, dans le détail des mécanismes cette souveraineté est relativement limitée par les autres organes. Un pouvoir très fort est reconnu aux magistrats et le sénat constitue en réalité le cœur et la mémoire de la République.
Section I : Les assemblées :
Ces assemblées sont multiples, du fait de leur apparition chronologique. En général, elles rassemblaient la totalité du populus mais n'étaient que partielles parfois comme les comices curiates ou les conciles de la plèbe. Elles étaient officielles sauf la contio. Elles avaient bien souvent un pouvoir d'approbation (d'entrée en guerre, de projets de lois, concernant l'élection des magistrats etc.) mais pas de débat ni d'amendement ou de délibération. Les assemblées différaient peu dans leur composition. Les membres étaient classés en fonction de leur fortune (comices centuriates), en fonction de leur tribu (comices tributes) etc.
§1- Les comices curiates.
A - Composition :
Ils sont composés de trente licteurs, des officiers publics qui représentent les trente anciennes curies archaïques.
B - Vote de la loi d'investiture : lex curiata de imperio :
Il s'agit de la loi qui investit de l'imperium les consuls et les autorise à prendre les auspices. Ils ont pour fonction le maintien des structures familiales, la famille étant l'un des fondements de la société. Ils sont chargés de veiller à la stabilité des familles en autorisant les adoptions qui permettent à un pater familias qui n'a pas d'héritier mal à adopter un garçon ou un homme mûr pour qu'il assure la continuité familiale dans sa dimension religieuse (culte familial), sociale et politique. Ils autorisent les testaments.
§2- Les comices centuriates.
A - Organisation :
Cette organisation s'affine dans les années 450 à 440 avec le perfectionnement du système des classes. Les romains appliquent le principe de l'égalité géographique. L'idée est l'égalité entre des éléments comparables, c'est le principe d'une proportionnalité entre la fortune et les fonctions politiques. Le moyen de cette égalité va être le classement censitaire des citoyens dans les classes fiscales. Cela va donc permettre la formation des 193 centuries.
L'organisation en classes censitaires se complexifie rapidement. L'organisation se fait en 5 classes (soit on en fait partie, soit on est en dehors : infra-classem). Ces cinq classes + 1 se répartissent dans les 193 centuries. Cinq centuries sont composées des citoyens qui n'ont pas les moyens de s'acheter des armes : cinq voix. Les 188 autres centuries accueillent en leur sein le reste de la population.
La première classe (la plus riche) est composée à elle seule de 98 centuries, c'est-à-dire la majorité. Cela veut dire qu'en appartenant à cette classe on appartient à une centurie peu peuplée, et on possède la majorité. Les infra-classem qui sont très nombreuses, n'ont que cinq voix. On dit même qu'une seule centurie d'infra-classem est plus nombreuse que les 98 centuries les plus riches…
La centurie normalement devrait être composée de 100 personnes. Cela est vrai pour les centuries comprenant les citoyens les plus riches. C'est une classification des contributions publiques (impôts, charges publiques) : ainsi les riches dirigent. Ils se réunissent avec l'armement qu'ils se sont payés eux-mêmes. De fait, c'est le citoyen le plus riche qui a la meilleure armure et qui a donc plus de poids que ceux mal équipé !
Les 18 premières centuries de la 1ère classe sont composées de 100 cavaliers chacune et la 1ère des 5 classes censitaires comprend encore 80 centuries de fantassins (proche de 100 soldats/centuries.) Cela donne 98 centuries pour la 1ère classe. Cependant les centuries des 2ème, 3ème, 4ème et 5ème classes sont plus nombreuses. En effet, car leur contribution fiscale n'équivaut pas la contribution de la 1ère classe d'où leur minorité.
95 centuries pour les classes inférieures à la 1ère réunies ensemble.
Les riches sont donc majoritaires.
Cela favorise le vote des très riches au détriment des pauvres.
B - Fonctionnement :
Ces comices sont convoqués par les magistrats ayant le droit d'agir avec le peuple. Ils sont convoqués à l'extérieur de la cité, sur le Champ de Mars. Le magistrat qui convoque lit la proposition qu'il fait au populus. Cette proposition est déjà connue. Il leur propose de décider en approuvant la décision ou en la refusant. Il lit la décision de la loi ou donne la liste des candidats ayant gagné l'élection et chaque citoyen vote à l'intérieur de sa centurie en répondant par oui ou non à la question…
On tire au sort l'une des centuries parmi les centuries de la 1ère classe qui porte le nom de centurie prérogative (la 1ère a répondre à la demande du magistrat.) Ensuite les autres centuries de 1ère classe votent jusqu'à ce que la majorité soit atteinte. En conclusion, seuls les centuries de la 1ère classe votent.
C - Fonctions :
Deux fonctions : elles ont perdu, sans doute dans les années 350, la fonction de vote de la loi au profit des comices tributes. Mais les comices centuriates gardent la fonction d'élection des magistrats supérieurs détenteurs de l'imperium (consuls, les préteurs, les censeurs.) Elles ont une fonction de justice d'ordre politique : elle juge la perduellio (crime contre la république) et les procès criminels sur appel au peuple (provocatio ad populum.)
Les comices centuriates approuvent les grandes décisions proposées par les magistrats et le sénat en matière de politique étrangère.
§3- Les comices tributes
A - Organisation :
Apparition vers 350, sans doute, sur l'initiative des premiers consuls plébéiens qui assemble le peuple à la manière des conciles de la plèbe (tribus.) Il y a 40 tribus urbaines et 31 tribus dites rustiques (campagnardes.) Ces tribus rustiques sont dominées par les gros propriétaires fonciers car ils font plus facilement le voyage à Rome pour participer aux assemblées. Les comices tributes ne sont pas plus démocratiques que les centuriates.
B - Fonctionnement :
Ils fonctionnement plus facilement : moins de difficulté pour les réunir (car moins de monde, déjà.)
C - Fonctions :
Ces comices ont tout d'abord des fonctions électives. Ces fonctions concernent les magistrats inférieurs sans imperium (tribuns de la plèbe, les questeurs, les édiles.)
Ils ont aussi une fonction législative : ils approuvent la question posée par le magistrat.
Mais l'initiative de la loi appartient exclusivement aux magistrats qui convoquent l'assemblée. D'autres part les magistrats sont inspirés par le sénat. Et la question portant sur le projet de loi fait l'objet d'un affichage public portant le nom de promulgation, cela 3 semaines avant la réunion des comices. Ensuite ces comices votent sans débat et sans droit d'amendement par les comices. Enfin la loi, si majorité de tribus la vote, est proclamée officiellement par le consul. Ils ont aussi une fonction judiciaire : les comices tributes interviennent comme juridictions quand les citoyens sont accusés non pas de crimes mais de délits seulement passibles d'amende. Les comices siègent quand il y a la provocatio ad populum.
§4- Les conciles de la plèbe :
A - Organisation :
Les conciles de la plèbe c'est un grand mystère. Pourquoi ce maintien des conciles après l'égalisation des ordres de 367 et l'introduction des magistrats plébéiens dans les magistrats de la cité ? C'est un mystère. On constate une augmentation de l'activité législative des conciles de la plèbe. La Lex Hortensia donne au plébiscite (émanant de la plèbe) une autorité égale aux leges (lois.)
§5- Les contiones
Le terme signifie « réunion » : ce sont les assemblées informelles. C'est la seule informelle parmi les 5 assemblées romaines. Ces assemblées étaient réunies sans auspices, sans vote, sans rassemblement par centurie. Ce sont des assemblées souples. Ils ont pour rôle de déterminer et de saisir l'opinion publique avant la réunion des comices et des conciles. Ces réunions suivaient l'affichage de la loi (3 semaines avant les réunions des comices.) Celui qui était à l'initiative de la loi venait la défendre devant le populus, il tentait de persuader l'opinion publique de l'intérêt d'un projet de loi. En face de lui, certains tentent de la « descendre. » L'opposition au texte est dangereux et peut être sanctionnée.
Section II : Les magistratures :
Honore : fonction de magistrat. L'Honor est d'une manière générale une fonction publique entourée de considérations. L'Honor est à la fois une magistrature et l'honneur de cette magistrature.
Le magistrat à Rome : il a une supériorité, c'est le titulaire d'une fonction publique, fonction exercée au nom du peuple romain ou au nom d'une cité ou d'une ville. Cette fonction confère à celui qui en est investi des pouvoirs importants mais variables selon la fonction elle-même (parfois politique, militaire, administratif, judiciaire ou ensemble !) Ces fonctions confèrent un respect et une considération à son titulaire. Ces magistrats ont été crées progressivement au cours de la république. Au fur et à mesure que le besoin s'en est fait sentir quand le territoire administré par Rome et sa population, il est apparu nécessaire de diviser les charges de travail. Cette création s'est faite sous l'influence de la plèbe aussi. Les magistratures de la cité se sont crées en subissant l'influence de l'esprit démocratique.
Ordo : signifie ordre, rang, rangé, organisation et on trouve ce terme en matière de classe sociale. Le terme d'ordre signifie une organisation juste, appropriée, par exemple on le trouve dans le terme technique des procès privés c'est-à-dire l'organisation et la procédure judiciaire. C'est une organisation hiérarchisée des magistratures en fonction de l'expérience que chaque magistrature requiert et en fonction de l'autorité que la magistrature confère. L'ordre des magistratures organise la répartition des fonctions et des pouvoirs entres les magistrats, ce sont de grands principes qui tendent à assurer l'efficacité de cette forme de gouvernement et dans le souci prudent d'éviter le retour à un pouvoir royal arbitraire.
Le cursus honorum : toujours utilisé aujourd'hui : on monte l'échelle barreau par barreau. C'est le parcours des honores. Le cursus, c'est l'ordre dans lequel les citoyens pouvaient obtenir les magistratures. C'est la succession hiérarchique de ces magistratures. Ce cursus s'est établit comme une pratique puis s'est imposé comme une coutume constitutionnelle et enfin il fut couronné par une législation.
Chaque année les comices élisaient entre 60 et 70 magistrats dont un bon nombre restait dans l'obscurité, notamment les 26 magistrats exerçant les fonctions les plus modestes. Il y avait 10 tribuns de la plèbe, 20 questeurs, 6 édiles, 2 préteurs, 2 consuls et 2 censeurs. En gros, 70 a 80 personnes sont magistrats. Cependant les 10 magistrats supérieurs étaient les plus connus.
§1- Les principes et les caractères des honorés
A - Électivité :
Ils sont élus par les comices mais ils ne sont pas forcement choisis. Ce n'est pas un principe originaire des institutions républicaines. Dans la période des années 450, les consuls se cooptent, ils choisissent leurs successeurs. Ce n'est qu'après qu'ils seront élus par les comices.
L'électivité est un principe tempéré.
Tout d'abord l'élection n'est qu'un des éléments de la création des magistrats. La création est complexe. Il faut des conditions juridiques (âge minimum, avoir exercé les fonctions inférieures), sociologique (appartenance à la nobilitas), il faut avoir des appuis des familles puissantes, il faut avoir le patronage des magistrats supérieurs. Les consuls contrôlent la liste des candidats. Ils président les comices électoraux et ils peuvent, si le vote ne tourne pas comme ils le veulent, lever l'assemblée que l'on doit alors re-convoquer à une date ultérieure.
Le vote du populus est un choix ou une approbation des candidats.
L'élection elle-même à des effets limités. En effet, elle ne confère pas une délégation de pouvoir du peuple, ni même un mandat du peuple. En réalité, l'imperium est conféré par les comices curiates et il est conféré par la prise d'auspice (imperium conféré par les comices et par les dieux.)
Une fois élu, le magistrat a une liberté totale d'action.
Quelques rares magistratures n'ont pas abouti par l'élection : 2 magistratures extraordinaires : les dictateurs (désignés par le sénat) et l'Interroi (désigné par le sénat.)
B - Annualité :
Les magistratures sont, en général, conférées pour une durée d'un an. Ce principe est originaire, il apparaît dès la création de la Respublica, dès l'année 509. Cela engendre une rotation très rapide des magistrats romains. C'est un principe fondamental qui vise à écarter tout risque de retour à la royauté. Ce principe connaît quelques exceptions : les censeurs (5 ans), les dictateurs (6 mois), l'interroi (5 jours.) Plus les pouvoirs sont forts, plus la durée d'exercice du pouvoir est limitée.
La réitération du mandat est autorisée mais pour les fonctions inférieures. En revanche pour les hautes fonctions, on doit attendre un délai pour se représenter quand cela n'est pas interdit. Il y a possibilité de prolonger l'imperium d'un magistrat dans 2 cas :
- Le premier : le consul en campagne militaire cruciale peut voir son imperium prolongé pour le succès de sa campagne ;
-Le deuxième : le préteur qui est appelé après avoir exercé une magistrature de préteur a Rome et qui est appelé à gouverner une province après, son imperium est continué pour qu'il puisse exercer sa fonction de gouverneur.
Dans l'intervalle de la réitération, les jeunes magistrats retournent à l'armée où ils exercent des fonctions de juristes et conseillent les justiciable gratuitement pour se créer une clientèle.
C - Pluralité et collégialité :
La pluralité :
C'est un principe originaire également. Il y a 2 consuls dès 509 mais de 509 à 450 ils interviennent par rotation et ne sont pas véritablement en collèges (l'un est actif, l'autre n'a plus de pouvoir) ; cette pluralité permet une assistance et une aide mutuelle.
La collégialité :
Les Romains ont de la collégialité une conception différente de celle des Grecs. Ceux ci avaient une conception de la collégialité par rotation (voir stratèges qui changeaient chaque jour) ou la collégialité par délibération (dégagement d'une majorité à l'intérieur d'un collège large.)
Les Romains ont une conception différente : le pouvoir est donné sans partage à chacun des membres du collège. Chaque consul à partir de 450 est titulaire de l'entièreté de l'imperium, il n'y a plus de rotation. Ils ont un pouvoir décision total et sans limite. Mais chaque consul peut bloquer toute décision de son collègue (veto horizontal.) Mais en réalité, ce veto ne joue que rarement et on constate une identité de conviction, de politique. Sûrement dû à leur intérêt commun ou de leur origine sociale.
On constate un consensus entre les membres du collège.
D - Spécialisation :
Spécialisation limitée, le système est conçu pour faire apparaître des chefs généralistes et non pas des spécialistes. Il y a une spécialisation des magistratures inférieures et une généralisation des fonctions supérieures. Ces 2 évolutions se combinent. Ainsi, les Édiles ont des fonctions administratives essentiellement et ils sont sous la surveillance des consuls qui peuvent donner leur veto sur toute décision des Édiles.
Les nouvelles magistratures créées au fur et à mesure des besoins, s'insèrent dans cet ordre des magistratures, ainsi les consuls se déchargent de leurs fonctions de recensement sur les censeurs. Ils se déchargent de leurs fonctions judiciaires d'instruction criminelle sur les questeurs. Et ils surveillent la création des préteurs. Cela génère des magistratures spécialisées.
E - Hiérarchie :
L'organisation juste des magistratures prévoit une hiérarchie. Chaque magistrat est placé sous l'autorité d'un magistrat supérieur. Les consuls au sommet de la hiérarchie sont surveillés par les sénats.
a) Agencement institutionnalisé du certus ordo
b) L'idée d'une carrière : le cursus honorum
F - Responsabilité :
Les magistrats supportent une responsabilité politique et juridique.
a) Politique :
Le sénat surveille les magistrats et en particuliers les consuls. On a un contrôle des magistrats supérieurs à imperium à fonction générale sur les magistrats inférieurs sans imperium et spécialisés.
Les censeurs, tous les 5 ans, font le recensement de la population et exercent à cette occasion une police des mœurs et des comportements civils. Les citoyens ayant un comportement qui dévie (ne voulant pas se marier, entre autres) peuvent être sanctionner : les censeurs peuvent exclure un sénateur du sénat et ils peuvent marquer d'infamie le citoyen (priver le citoyen de ses droits juridiques et politiques.)
La gratuité est un principe égalitaire : les fonctions de magistrats sont exercées gratuitement sans rémunérations et donc elles ne sont exercées que par des riches (fonctions coûteuses : comme organiser des jeux publiques.)
b) Juridique :
Responsabilité juridique :
Le crime de « brigue » : manœuvre que peut faire un candidat pour obtenir des voix : corruptions des électeurs : ambitus : tourner autour de l'électeur (lui faire des cadeaux, dons d'argent.) Ces crimes sont soumis aux comices tributes.
Le crime d'extorsion auprès des administrés peut donner lieu à restitution au double, au quadruple de l'extorsion ou alors à la confiscation des biens du magistrat condamné.
§2- Les pouvoirs des magistrats inférieurs et supérieurs.
A - La potestas :
Terme général, signifiant « puissance » et définissant la capacité physique puis juridique de faire quelque chose. Dans une nouvelle extension de ce terme, il s'agit de la puissance exercée par une personne sur une autre personne.
On parle par exemple de puissance « paternelle », de puissance « du maître » (sphère privée), mais aussi de la puissance « du roi », de la puissance « des consuls » (sphère publique) etc. Chaque magistrat est pourvu d'une certaine potestas (puissance tribunitienne etc.)
Cette puissance a plusieurs degrés. Des degrés absolus et des degrés relatifs. Certains de ces degrés sont illimités (imperium etc.), et d'autres moins. Il y a une hiérarchie relative qui place la puissance de chacun dans le cursus honorum.
D'un point de vue absolu, on parle de puissance majeure avec imperium (puissance pleine), qui emporte une forte capacité de coercition, pouvant aller jusqu'à l'infliction de la peine de mort. Les consuls en disposent, du moins aux débuts de la République. Cette puissance consulaire diminue avec l'affermissement des positions de la plèbe au fil des conquêtes et des années.
La potestas a un contenu spécifique qui correspond aux compétences, aux domaines d'intervention, de chaque magistrat. Par exemple, le préteur a le droit de prendre les auspices après consultation de l'assemblée, il a l'imperium qui lui donne un droit de coercition, de vie et de mort sur les citoyens récalcitrants, il a le pouvoir d'infliger les amendes, il a la jurisdictio etc.
B - L'imperium :
Il s'agit d'un héritage des rois étrusques. Il est tout de même encadré par les règles du droit public romain, qui visent à éviter le retour de la monarchie. C'est par exemple la règle de l'annualité, la collégialité, l'élection, l'intercessio (faculté des Tribuns de bloquer une décision des consuls et de mettre en échec l'imperium.) Après la crise de la République (-133), un certain nombre de tentatives d'extension de l'imperium vont apparaître. Il changera de nom sous l'Empire afin de ne pas souffrir la haine de la monarchie qui caractérise la Rome antique.
On caractérise deux zones d'occupation de l'imperium. Il s'agit de l'imperium domi (qui s'exerce à Rome, il s'agit de la convocation du sénat, le droit d'édicter des lois, il y a des applications d'ordre judiciaire, notamment par les préteurs, il y a une fonction répressive par moment, en régression parallèlement à l'augmentation du pouvoir d'intercessio etc.) et de l'imperium militae (qui s'exerce hors de la ville, et concerne surtout les affaires militaires, la convocation des comices centuriates, levées de contingent, le commandement et la discipline aux armées, la perception des tributs etc.)
C - L'auspicium :
C'est le droit de prendre les auspices, de consulter la volonté des dieux pour savoir s'ils autorisent ou refusent telle ou telle action (décision, action etc.) Une assemblée doit autoriser les titulaires de ce droit à consulter les dieux.
§3- Les magistratures ordinaires.
Elles sont apparues progressivement, au fur et à mesure des besoins de les créer. Elles ont d'abord été patriciennes, contrôlées par les patriciens ; et à partir de -367, les fonctions des Tribuns et Édiles de la plèbe, qui n'étaient que des officiels de la plèbe, ont été intégrées aux magistratures de la cité sans changer de nom. Il y a des magistratures inférieures, sans imperium, et des magistratures supérieures, ne possédant pas nécessairement l'imperium.
Les magistratures préalables au cursus honorum. Il existait vingt-six magistratures initiales que les jeunes romains briguaient. Ils se présentaient soit aux magistrats (dans les cas où la nomination se faisait par cooptation), soit au vote. Certaines étaient très prisées, d'autres étaient peu honorifiques. Il existait donc une première hiérarchie à l'intérieur de ces vingt-six magistratures. Elles étaient parfois exercées par un, deux, trois…dix citoyens ! On pouvait citer parmi les plus célèbres les triumvirs monétaires, trois jeunes magistrats chargés de veiller à la frappe des monnaies ; les triumvirs nocturnes, qui étaient les assistants des préteurs ou des consuls, chargés de tâches judiciaires (arrestations et exécutions « la nuit. »)
A - Le tribunat de la plèbe :
En 367, il est intégré dans les institutions de la cité. Les Tribuns sont reconnus par la cité dans leur existence et dans leur fonction de protection de la plèbe. Les consuls ne peuvent user de leur imperium sur les Tribuns.
Ils sont, au départ, porteurs de revendications économiques et sociales. La loi des douze tables, le plébiscite licinio-sextien, ont pour origine les Tribuns de la plèbe.
Ils utilisent leur veto dans deux directions : à la fois pour la protection individuelle des citoyens (contre l'imperium des consuls) ; mais aussi comme moyen de pression à but politique sur les institutions que sont les consuls, les préteurs et aussi le sénat. Ils peuvent ainsi bloquer toutes les initiatives politiques, et même le fonctionnement régulier des institutions (levées militaires, réunions des comices etc.)
A partir de 367 et jusqu'en 133, les institutions de la cité et celles de la plèbe fusionnent, ainsi les officiels de la plèbe deviennent des magistrats de la cité. Les Tribuns, mais aussi les Édiles de la plèbe, sont intégrés à la cité et une loi de 287 reconnaît même, que les tribuns de la plèbe peuvent accéder au sénat à leur sortie de charge. Ils se trouvent par-là intégrés à la fois au cursus honorum et aux institutions de la cité. Ils n'exercent plus de ce fait, le pouvoir contestataire du passé. Cela fait que la provocatio ad populum est transféré des tribuns au peuple directement ; afin que les Tribuns ne puissent pas refuser de l'appliquer en vertu de leur volonté de faire carrière. A partir de 133, avec une crise sociale grave, les Tribuns de la plèbe, notamment les Gracques, retrouvent leurs fonctions revendicatrices.
Pour être tribun, il faut avoir de 17 à 27 ans, avoir fait son service militaire, être plébéien, il faut se faire élire pour un an par les conciles de la plèbe.
Les Tribuns sont dix, formant un collège symbole de la liberté du peuple. Ils ont la puissance tribunitienne. Cela signifie qu'ils ont une puissance sacro-sainte d'empêcher. Ce n'est donc pas une puissance de commandement, c'est une puissance sans imperium, qui se traduit par l'aide que l'on apporte au citoyen (intercessio etc.) Il est limité à l'égard des dictateurs et des censeurs, dont l'autorité est avant tout morale.
Ils ont aussi un pouvoir de proposition, dès 367. Ils ont essentiellement comme attribution dans leur potestas le droit d'agir avec le sénat et d'agir avec le peuple, c'est-à-dire le droit de mettre en route la collaboration des institutions, et notamment avec le sénat et avec les comices. Ils ont donc le droit de convoquer le sénat ou les comices, de présenter des projets de loi aux comices etc. Ces pouvoirs sont limités à la ville de Rome, par la collégialité (veto de l'un des tribuns sur la convocation d'un organe etc), et par l'autorité du sénat. Les Tribuns de la plèbe ne peuvent se porter à nouveau candidat avant deux ans.
B - La questure :
Le nom vient de questio, que l'on retrouve dans « enquête. » Leur première fonction fut de rechercher les suspects et les preuves de leurs méfaits. Ils ont d'abord été des adjoints des consuls, qui étaient désignés par les consuls eux-mêmes, pour faire le rôle ci-dessus évoqué.
Par la suite, ils ont été élus par les comices tributes et leur nombre a augmenté, passant de huit à vingt. Ils avaient alors deux autres fonctions. Ils étaient comptables publics et trésoriers payeurs, chargés de verser l'argent sur ordre d'une autre autorité. Il y avait des questeurs du trésor urbain, et des questeurs militaires (attachés aux armées en campagne.) Ils étaient également chargés de la garde des archives du peuple romain, il y avait aussi des questeurs provinciaux, chargés des mêmes opérations auprès des gouverneurs de province (proconsuls ou préteurs de province.)
C - Les Édiles :
Ils apparaissent au cinquième siècle avec les institutions de la plèbe. Il y a deux Édiles plébéiens, assistants des Tribuns élus par les conciles de la plèbe, et ont pour fonction l'entretien du temple de la plèbe. Ils sont chargés de la conservation des archives de la plèbe. Lors de la conclusion du compromis de 367, il a été décidé d'accorder au patriciat, les deux postes d'édiles curules (édiles patriciens.) Il y eut ensuite quatre édiles curules et deux édiles plébéiens, mais il y avait une interpénétration des édiles, il était alors possible d'être édile curule en étant d'origine plébéienne.
Pour être édile, il fallait avoir atteint l'âge de 37 ans, et avoir exercé une magistrature inférieure (questure ou tribunat de la plèbe.)
Les fonctions étaient de trois ordres. Ils avaient la charge de la ville (responsabilité de la voirie, lutte contre l'incendie, veille du bon fonctionnement des marchés publics, dans le sens de la sécurité, ils ont notamment développé une législation et une juridiction propres au marché etc.), de l'annome (approvisionnement de la ville en denrées), et des jeux publics (il s'agit d'une fonction politique.) Les jeux publics se sont développés à Rome comme un outil entre les mains de la classe dirigeante, comme l'un des moyens de contrôle de l'accès aux magistratures. Les jeux étaient donnés par les magistrats en début de carrière comme les Édiles, pour s'assurer une popularité et s'assurer de la poursuite de leur carrière politique. Cela était extrêmement onéreux. Il s'agit donc d'un moyen de sélection par l'argent des magistratures.)
A partir de 130, ils peuvent accéder au sénat si les censeurs les inscrivent sur la liste des sénateurs. C'est donc un droit d'accès conditionnel au sénat.
D - La préture :
Les préteurs prennent leur nom du magistrat qui « marche devant. » C'est un titre très ancien, qui a peut-être désigné les consuls dans les premiers temps de la République…
En 242, on crée le préteur pérégrin, qu'on oppose au préteur urbain créé en 367. Il a essentiellement des fonctions judiciaires. Le préteur urbain organise les procès entre romains, le pérégrin supervise les procès dans lesquels au moins une partie n'est pas un citoyen romain. Leur nombre augmente à seize au fur et à mesure des conquêtes.
Les préteurs sont désignés par les comices centuriates, et ne peuvent postuler que s'ils ont atteint l'âge de quarante ans et ont exercé la charge d'édile (notons qu'il faut un intervalle de deux ans entre l'édilité et la préture.)
Ils ont encore, appartenant aux magistratures supérieures, des fonctions parfois très générales. Ils exercent parfois le commandement de l'armée. Ils convoquent parfois les comices. Leurs fonctions les plus courantes restent judiciaires. Ils supervisent et organisent les procès, ils définissent les règles de droit qui vont être appliquées par un juge qu'ils désignent et instituent en tant que tel, et auquel ils confient la tâche d'examiner les preuves et de juger selon les règles qu'ils lui auront indiquées. Les juges sont généralement nommés parmi les sénateurs, pour une seule affaire. L'édit des préteurs complète les lois et les coutumes, et forme le droit prétorien ou honoraire.
Ils disposent de l'auspicium et d'un imperium inférieur à celui des consuls. Ils ont la potestas majeure, qui inclue la jurisdictio et le droit d'indiquer le faisceau de règles pour un jugement (cf. ci-dessus.) Ils ont vocation à intégrer le sénat où ils peuvent en attendant deux ans, se présenter au consulat.
E - Le consulat :
Il prend son nom du fait que ces magistrats « consultent » le peuple et le sénat. Ce sont les magistrats les plus élevés dans la hiérarchie politique. Ils donnent leur nom à l'année politique (l'année du consulat de « Cicéron » etc.) Ils apparaissent en 509, en 449 ils sont élus, en 367 un consul peut être plébéien, et en 342, un consul sur deux doit être plébéien. Ils doivent avoir 42 ans, avoir été préteur, et avoir mené une carrière politique bien remplie et sans tâches. Ils doivent avoir l'appui du sénat, du populus, avoir une famille et un clan puissant etc. Ils sont élus par les comices centuriates, et reçoivent des comices curiates l'auspicium.
Ils sont l'exécutif puissant de la cité. Ils forment le gouvernement collectif de la cité ; ils définissent et conduisent dans une certaine mesure la politique de la cité. Ils président le sénat et les assemblées des comices qu'ils convoquent, ils ont un rôle important dans le choix et le contrôle des magistrats (veto contre les décisions des magistrats supérieurs.) Ils exercent également des fonctions législatives en proposant des lois aux comices, exercent des fonctions administratives.
Leurs fonctions politiques, administratives et judiciaires ont été concurrencées par les Tribuns (matière judiciaire) et par les préteurs (matière administrative) ; mais ils gardaient leur importance par l'usage de leur droit de veto. Ils exercent la puissance consulaire. Cette puissance complète leur imperium majeur, d'origine royale.
Leur sortie de charge est étroitement contrôlée par la procédure de reddition de comptes. La réitération n'était auparavant pas interdite ; puis fut limitée strictement (un délai de deux ans, puis un délai de dix ans : suspicions fortes à l'égard des consuls.) A compter d'une loi de 151, la réitération fut interdite.
Ils ont en revanche un accès immédiat au sénat, sans avoir à briguer une place auprès des censeurs.
F - La censure :
Elle tire son nom d'un verbe signifiant « déclarer solennellement. » Les censeurs apparaissent en 443 comme des adjoints modestes des consuls, qui se déchargent sur eux de certaines de leurs fonctions. En 367, ils deviennent des magistrats à part entière, élus par les comices centuriates. Dès lors la censure devient le couronnement de la carrière politique. Les censeurs deviennent la plus haute autorité morale et politique, bien qu'elle soit dépourvue de pouvoir de commandement (imperium.)
Les censeurs furent d'abord désignés par les consuls, puis élus. Ils doivent avoir 44 ans et avoir été au préalable consuls. Ils sont désignés tous les cinq ans (un lustre) pour une durée de dix-huit mois. La réitération est impossible, ils deviennent ensuite sénateurs. Leur statut est celui d'une collégialité totale qui requiert l'unanimité. Si l'un d'eux meurt ou démissionne, les magistrats doivent organiser l'élection d'un censeur de remplacement pour que le collège soit toujours au complet.
Leur première fonction est le census, c'est-à-dire le recensement. Ils font la revue de l'ensemble des citoyens et les enregistrent sur leurs tables, en fonction de la déclaration faite par chaque pater familias qui déclare son identité, les naissances intervenues depuis le précédent recensement, qui fait une relatio (déclaration de fortune.) Ils font également le recensement de toutes les ressources des citoyens.
Leur deuxième fonction est la charge des mœurs, le contrôle des bonnes mœurs des citoyens de la cité. Ils procèdent à un interrogatoire de chaque pater familias. Les cas d'adultère, de maltraitance (sur les proches, sur les esclaves…) etc. sont recensés.
La troisième fonction des censeurs est la répartition des citoyens (discriptio), le classement des citoyens selon les divers critères de classement des citoyens. Cette répartition permet de former la liste des tribus, de dresser la liste des citoyens de chaque centurie, de créer la liste des sénateurs.
Enfin, ils ont une fonction religieuse de purification de la cité. Ils organisent à la fin de chaque lustre les cérémonies par lesquelles la cité se lave des souillures dont elle fut la victime durant les cinq années précédentes. S'agissant de leur potestas, elle s'exprime de façon morale. C'est une puissance très formelle qui n'intègre pas l'imperium, mais qui est en revanche protégée de l'imperium des consuls et de l'intercessio des Tribuns.
§4- Les magistratures extraordinaires.
Il existe deux magistratures pour les temps de crise, qui s'affranchissent des principes habituels de l'électivité, de l'annualité et de la collégialité. Elles visent à faire face à des difficultés graves et à ramener au plus vite la paix, les conditions d'un fonctionnement régulier des institutions ordinaires. Ce sont donc des magistratures exercées en cas de péril extérieur ou en cas de sédition intérieure.
A - La dictature :
Elle a pour objet de rétablir rapidement une situation normale permettant la fin de la suspension des institutions, alors que les circonstances rendent le fonctionnement de ces institutions chaotique. Elle s'établit en général sur proposition du sénat. L'un des consuls est alors appelé à désigner un dictateur pour une durée de six mois maximum, avec obligation de démissionner avant expiration du délai si la situation s'est rétablie. Le dictateur peut s'adjoindre un commandant de la cavalerie qu'il désigne et qui le remplace en son absence.
La dictature concentre tous les pouvoirs des magistrats, sans autre limite que celle de la durée des six mois. Pendant cette période, l'imperium consulaire est réunifié, le veto horizontal de consul à consul et le veto vertical des Tribuns de la plèbe, disparaît. Le dictateur est chargé, comme le roi étrusque, de tabous. Au départ, il était empêtré d'interdits d'ordre religieux qui limitaient les dangers qu'il ne tente de rétablir un pouvoir royal unique et illimité à son profit. Ce pouvoir était très utilisé pendant le troisième siècle, tombe en désuétude et renaît au premier siècle dans le cadre de la crise de la République (cf. Dictature de Sylla.)
B - L'interroi :
Cette institution existait dans la royauté latine et sabine et survécu. Quand les magistrats supérieurs (consuls), disparaissent (mort des deux ou quand l'un meurt et l'autre démissionne), le sénat choisit en son sein un interroi qui va exercer une magistrature temporaire de cinq jours au terme desquels il doit désigner un autre sénateur qui va prendre sa place. Ses fonctions ont pour unique objet de réunir le plus vite possible les comices centuriates afin d'élire deux nouveaux consuls.
§5- Le cursus honorum et l'ordre fixe des magistratures.
L'organisation fixe et déterminée du cursus honorum fixe un âge minimum pour chaque magistrature, une progression de magistratures en magistratures et un intervalle soit de réitération soit de présentation de la candidature à la magistrature supérieure.
Une loi de 180 fixe une organisation des magistratures.
Le cursus honorum, un univers impitoyable : l'accès est difficile et l'évolution souvent conditionnée par l'argent. Au sommet de la hiérarchie, il n'y a plus que deux consuls pour un an puis deux censeurs pour cinq ans. Même tous les consuls ne pourront pas être censeurs. Cela organise la compétition entre membres de la nobilitas, ce qui a pour conséquence un véritable professionnalisme des fonctions des magistrats de la cité. Il faut être un stratège brillant, un professionnel oratoire etc…
Section III : le sénat :
Le sénat trouve son origine dans le conseil des anciens. Il y eût un sénat étrusque, il y a aussi un sénat républicain. Cette institution se maintient, en évoluant, durant l'histoire romaine.
Cicéron écrivait : « nos ancêtres ont fait du sénat le tuteur, le défenseur, le protecteur de la Respublica. » Les sénateurs forment un pouvoir collectif d'inspiration des autres organes de la cité ; une sagesse politique. Le sénat présente un caractère de supériorité. Il dispose de l'auctoritas.
§1- L'organisation du sénat.
A - Le recrutement :
Jusqu'en 315 les cent membres du sénat sont nommés par les consuls en exercice parmi les anciens magistrats de la cité. Après 315, cela devient la responsabilité des censeurs qui chaque lustre (cinq ans), dressent la liste des sénateurs selon le critère de la « dignité », parmi les anciens magistrats à imperium, mais aussi petit à petit parmi les autres magistrats (édiles curules, questeurs etc.) La liste est dressée par ordre de dignité. La liste des six cent membres (alors) est établie. Vient d'abord le prince du sénat, le censeur patricien le plus âgé ; viennent ensuite les anciens censeurs plébéiens, puis les anciens consuls, préteurs etc.
Les sénateurs devaient disposer d'une certaine fortune et il leur était interdit d'exercer des activités lucratives ou commerciales. C'est donc surtout une fortune foncière qui leur assure indépendance.
B - Le fonctionnement du sénat :
Il est convoqué par tous les magistrats disposant du droit d'agir avec le sénat, de déclencher la collaboration des institutions. Cette convocation a lieu en général à la curie. Les portes en sont toujours ouvertes afin de décider de façon non secrète. L'ordre du jour était fixé par le magistrat à l'origine de sa convocation. S'en suivait un rapide discours du président, celui qui avait convoqué le sénat puis une interrogatio, c'est-à-dire le questionnement du président au sénat. Cela se fait dans l'ordre de la liste dressée par les censeurs ; c'est d'abord au prince du sénat de répondre. Il dispose d'une liberté de parole complète pour répondre à la question ou aborder toute autre question qui lui tient à cœur. Notons que seuls les principaux sénateurs étaient en réalité consultés.
Les sénateurs votaient avec les pieds, en se regroupant autour du sénateur ayant défendu telle ou telle opinion. L'intercessio des Tribuns pouvait bloquer l'auctoritas que les sénateurs avaient donné au sujet étudié.
C - Les fonctions du sénat :
Le sénat a un rôle officiel de conseil. Les consuls le consultent. Il a un pouvoir illimité d'inspiration de la politique de la cité, par sa prudence, par sa sagesse. Il augmente par son auctoritas l'autorité des projets des magistrats. Il surveille ou supervise l'autorité des magistrats et a souvent un rôle de direction politique effective.
D - Les domaines d'action du sénat :
Ces domaines sont variés. Le premier est constitué par les finances publiques. Il est ainsi chargé de l'administration des revenus publics. Il fixe à la fois les recettes de l'État et ses dépenses. Il fixe le budget civil et militaire des magistrats. Il a ensuite une fonction de politique extérieure. Il dirige la diplomatie (reçoit et nomme les ambassadeurs.) Il signe les déclarations de guerre avec ratification par les comices centuriates. Il exerce sur les opérations militaires un contrôle très étroit. S'ajoute le rôle d'administration des provinces conquises. En matière de politique intérieure, il a donc cette fonction de conseil. Une loi de 339, a décidé que l'approbation du sénat devait être donnée avant le vote des comices et non pas après ; ceci sans doute pour éviter les conflits entre le sénat et le principe de la souveraineté populaire. Enfin, en matière religieuse le sénat a la haute main sur les cultes de la cité. Il assure le contrôle de l'activité religieuse des citoyens. Il décide de l'introduction de nouveaux cultes. Ils tentent d'appeler les dieux des cités étrangères pour qu'ils abandonnent leur cité et viennent à Rome…
Ces moyens d'action émanent de règles constitutionnelles mouvantes, coutumières.
Le premier de ces moyens est l'auctoritas. Cela augmente la portée des actes d'autres institutions, notamment des projets (rogatio) des consuls, des Tribuns. C'est un pouvoir, non pas de prendre des décisions, mais de changer la nature des projets, qui vise à compléter un acte et à faire d'un projet un acte entièrement valable.
Le second de ces moyens est le senatus consulte. Il s'agit de délibérations du sénat répondant à la question posée par le magistrat l'ayant convoqué (consul, préteur ou tribun.) Elles donnent lieu à la rédaction d'un acte ensuite archivé. C'est une décision précise à laquelle on peut se référer. Il peut s'agir de l'approbation d'un projet de loi, de la création d'un impôt nouveau etc.
Les senatus consulte n'ont pas une force exécutoire directe, mais sont empreint de cette auctoritas et lie quasiment les magistrats.
Polybe était un grec ayant vécu dans les années 210 à 125 avant J-C. Il a beaucoup influencé Cicéron à travers ses observations des régimes politiques. Il vit au moment des trois guerres puniques. Polybe est l'Hipparque de la confédération « achéenne » dans un contexte de guerre d'indépendance. La confédération à laquelle il appartient observe une certaine neutralité dans la lutte entre macédoniens et romains. Un échec marquera la chute de l'indépendance des cités grecques. Quelques années plus tard, ces cités seront réduites au rang de provinces romaines. Polybe est donc le témoin de cette évolution. Il est emmené en exil par les romains, et est alors admis dans l'élite de la société romaine, notamment auprès du « cercle des Scipions.» Il s'agit d'une gens très élevée, aimant la culture grecque. Ses membres sont admiratifs de cette culture, et de nombreux philosophes, poètes ou autres intellectuels en font partie. Une sorte d'admiration réciproque s'instaure entre les Scipions et lui. Il est en effet admiratif de la puissance romaine et cherche à comprendre les raisons de la supériorité de Rome. Dans son livre Histoire, il tente de retracer les causes de cette supériorité romaine. Cette Histoire se présente comme l'histoire de Rome établissant sa puissance sur l'ensemble du monde connu à cette époque.
Il développe alors plusieurs théories. Tout d'abord la théorie de l'instabilité et du cycle des régimes purs. Cette théorie des régimes purs existait auparavant (Platon et Aristote) ; mais il leur trouve un relief plus intéressant. Les régimes politiques purs (monarchie, aristocratie, démocratie) intègrent des facteurs de dégradation. La monarchie, par exemple, tend à devenir dynastique ; ce qui intègre des éléments de dégradation. Au fur et à mesure des années ce principe dynastique amène des gens à des fonctions du fait de leur origine, sans qu'il soit possible d'être assuré que ces gens seront les meilleurs. Polybe estime que la dégradation des régimes purs est aussi inéluctable que le fait que « la rouille attaque le fer ou que les vers attaquent le bois. »
Ce thème annonce le thème de l'équilibre des régimes mixtes. Pour éviter cette dégradation des régimes purs, ces auteurs avaient conçu l'idée d'une constitution mixte, qui emprunterait des éléments à chacun des régimes purs. Polybe va reprendre cette idée en l'appliquant tout d'abord à Sparte ; en estimant que Lycurgue, par son génie, avait découvert cet admirable état de la collaboration des régimes au sein d'un régime mixte.
Polybe applique sa réflexion à l'histoire de Rome. Il trouve les raisons de sa puissance dans la constitution romaine. Elle n'est pas issue du génie d'un grand législateur, elle est issue de l'expérience. Il développe un tableau du régime politique de la République et démontre que le pouvoir est « très exactement morcelé, de sorte que chaque organe pris isolément semble, par l'étendue de ses compétences, réunir la totalité du pouvoir. » Si l'on observe les consuls, titulaires de l'imperium, on pense que l'on est en présence d'un régime monarchique ; si l'on considère isolément le sénat détenteur de l'auctoritas, on conclue que l'on est en présence d'un régime aristocratique ; enfin, si l'on observe les attributs du peuple, on semble en présence d'une démocratie. Cela régule donc une constitution mixte dans laquelle chacun des trois régimes collabore dans la prise de décision. La collaboration des trois pouvoirs est toujours nécessaire.
Dans le cadre de la loi, l'initiative de la loi revient aux Tribuns qui ont le droit de réunir le sénat, les comices, et donc d'engager cette collaboration des forces. Ensuite, l'élaboration de la loi (rogatio) est le fait des magistrats, qui présentent le texte au sénat qui le couvre de son auctoritas, et est ensuite transmis au peuple qui le couvre de son approbation. Ce sera en dernier ressort aux magistrats de faire appliquer le texte qu'ils auront porté au peuple.
Les trois organes sont donc amenés à coopérer dans ce que Polybe appelle un « parfait concert. » Polybe trouve dans cette constitution mixte l'explication, la cause, de la puissance romaine. Il ajoute tout de même une nuance. Certes, ce régime est un régime d'équilibre qui apporte à Rome une puissance supérieure à toutes les autres ; néanmoins, cette constitution intègre certains éléments qui pourraient la faire évoluer, tendant à la dégradation. Il en mentionne deux : le risque d'évolution vers la démocratie par la démagogie, et le risque d'évolution vers la monarchie, en mentionnant le fait qu'une partie de la force de la constitution romaine tient à la place que l'élite tient à Rome. Cette élite a su faire prévaloir son point de vue, et c'est la force de « l'autorité du sénat », qui a permis les victoires sur Carthage et la Grèce.
µ Chapitre III : La République patricio-plébéienne, une République impériale (334-146) µ
Section I : La République conquérante :
C'est la République qui va être le régime conquérant, qui va mettre en route cette politique de domination des peuples voisins.
§1- Les étapes de la conquête.
Polybe nous dit que « les Romains eurent l'audace de prétendre à la domination du monde, et parvinrent à leurs fins. »
A - L'Italie, une propriété romaine : Étrurie, Latium, Samnium etc.
B - La méditerranée : Mare Nostrum :
a) Occident : 3 guerres puniques (Iles Aegates, Zama), Espagne (Numance.)
b) Orient : 3 guerres macédoniennes.
§2- Les justifications des conquêtes.
Tributs, cupidité de la gloire. Les Romains recherchent aussi leur salut.
Principe : « Diviser pour régner. » Le but est de soumettre chacune de ces cités à des régimes divers de soumission, de telle sorte qu'il soit possible d'entretenir leur jalousie, l'émulation dans la soumission.
Section II : L'économie et la société romaine au temps de la république impériale :
Les terres conquises sur les peuples voisins sont appropriées par l'État sous forme de domaines publics (ager publicus) et confiées pour être exploitées par des romains. Au départ, ce sont des locations, ensuite les citoyens parviennent à acquérir ces terres et forment de grands domaines.
Le commerce acquiert une dimension internationale et est accompagné d'un développement de la banque et des marchés publics, notamment l'affermage de travaux publics ou de prérogatives publiques.
Sont alors créées des sociétés de « publicains », de personnes qui deviennent titulaires de marchés publics. Toute une économie de services et de commerces, va se développer autour d'un grand capitalisme financier ; au détriment de l'activité économique des petits propriétaires fonciers.
" Déclin de la classe moyenne.
Cela entraîne une scission à l'intérieur de la société avec d'une part des citoyens très riches, et de l'autre une plèbe active dépendante vivant de gratifications du trésor et de distributions de denrées. A une époque celle-ci va s'engager dans l'armée, qui ne sera plus une armée de citoyens mais une armée de professionnels. Va alors se développer l'esclavage autour des populations vaincues. Cela va constituer la main d'œuvre servile des grands domaines fonciers.
µ Chapitre IV : La crise de la Respublica et l'établissement de l'empire, un siècle de guerres civiles (133-27 av. J-C) µ
Section I : Les manifestations de la crise de la Respublica et le dérèglement des institutions :
Les conquêtes et l'éclatement de la nobilitas : le clivage entre optimates (les meilleurs) et populares (les populaires, qui flattent le populus.) La conquête va continuer, mais ce siècle est le théâtre de guerres nombreuses, intestines, qui vont mener le régime républicain à sa fin.
Manifestations : guerres civiles, sociales et serviles.
Guerres serviles : ce sont les guerres suscitées par la révolte des esclaves. Elles se produisent comme des bouffées de violence, ne correspondant malgré tout pas à des revendications générales d'abolition de l'esclavage. Elles sont provoquées par l'extension du servage consécutif de l'extension des conquêtes. Nous pouvons ainsi citer Spartacus qui mènera une révolte d'esclaves.
Guerres sociales : Ce sont des contrecoups des guerres civiles. Elles opposent les romains à leurs socii (leurs associés), les peuples soumis. Il s'agit surtout des peuples des montagnes autour de Rome. Ces peuples ne réclament pas nécessairement l'indépendance, mais la fin des traitements inégaux et l'intégration dans la citoyenneté romaine. Le sénat n'envisage pas cela car il y voit la fin des institutions républicaines qui ne pourraient plus fonctionner.
Guerres civiles : Elles commencent à partir de -88 et vont souvent opposer des hommes dont l'ambition est de se placer à la tête de l'État et qui exercent des commandements militaires pour la conquête ou parfois pour la défense. Caius Marius, un général, réforme l'armée pour y faire entrer non plus les citoyens inscrits dans les centuries, mais l'ensemble des citoyens, y compris les infra-classem, la plèbe urbaine etc. Il leur offre ainsi une possibilité de carrière par la reconnaissance de leurs mérites par leurs généraux.
Cela a eu des conséquences politiques très importantes. La réforme a supprimé le lien politique antérieur entre devoir militaire et droits politiques. Marius a donc changé le caractère de l'armée, qui est devenue une armée d'affidés, de soldats prêtant un serment personnel à leur général. La figure du commandant militaire prime dès lors la figure du magistrat, du consul détenteur de l'imperium issu de l'élection par les comices centuriates. Le général va de plus en plus porter le titre d'Imperator, ce qui donne à la Respublica un caractère de régime militaire.
La première guerre civile va opposer Sylla, issu d'une famille patricienne, et Marius, un homme nouveau. En violation de la règle de l'annualité, Marius est réélu continuellement durant trois ans au consulat. Au cours de cette première guerre civile, Sylla va tenter une restauration des institutions traditionnelles en opérant des proscriptions qui vont permettre de faire assassiner un certain nombre d'opposants parmi les populares et va abaisser la puissance populaire en réduisant la puissance des tribuns dès la plèbe. Le tribunat de la plèbe est réduit à sa simple fonction d'auxilium (aide) de chaque citoyen individuellement lorsqu'il est poursuivi et est sous le coup d'une condamnation à mort. Il peut alors seulement réunir les comices pour faire juger le citoyen par le peuple et non par le préteur. Est alors supprimée l'utilisation du veto tribunitien à des fins politiques.
Rapidement, les réformes de Sylla vont être abandonnées. Une seconde guerre civile va alors opposer entre -49 et -45 César et Pompée. On assiste alors à de nouvelles violations du droit public romain.
Pompée, ancien général de Sylla, et qui s'était illustré au sein des optimates. Il avait levé une armée personnelle dans le sud de l'Italie et avait apporté un soutien important au sénat et à Sylla, alors qu'il était dépourvu de toute magistrature. Le sénat était donc obligé de lui reconnaître un certain imperium alors qu'il n'était qu'un simple particulier. Il s'est alors fait élire consul alors qu'il n'avait pas l'âge et n'avait pas suivi les étapes du cursus honorum. Ce consulat a été réitéré et il a été élu « seul consul. » Les comices lui ont conféré un imperium à des fins militaires dans une guerre contre les pirates. Il avait un imperium illimité sur tout l'Orient pendant une durée dépassant l'année.
Pompée va trouver en César un homme d'une ambition égale à la sienne. Il a fondé une armée dévouée à sa personne. César a choisi une voix plus directe vers la monarchie en se faisant nommer dictateur, d'abord pour un an, puis pour cinq, dix et finalement pour une durée indéfinie. Sa carrière violait donc tous les principes du cursus honorum.
La troisième guerre civile, de -43 à -31, oppose Octave et Antoine. Avec la défaite des assassins de César d'abord. Après la conclusion d'un triumvirat entre Octave, Antoine et un autre, les deux s'affrontent, et c'est Octave qui va s'emparer du pouvoir et va établir le régime du principat.
Octave avait senti l'opposition profonde du sénat et du populus à un rétablissement ouvert de la monarchie, c'est pourquoi il se dissimule derrière ce régime du principat. Il prétendra alors opérer un rétablissement de la constitution républicaine.
Afin de clore cette partie, laissons place à la pensée de Cicéron.
Marcus Tullius Cicero, dit Cicéron, en 106 avant Jésus-Christ naît à Arpinum, petite ville située 120 km au sud-est de Rome. Cicéron est issu d'une famille de chevaliers ; il suivra des études à Rome auprès de grands orateurs comme Crassus et Antoine. Il est attaché aux valeurs anciennes, aux anciennes institutions, mais n'est pas un conservateur borné. En effet, il souhaite avant tout défendre les valeurs que lui ont inculquées ses années d'apprentissage et qui l'entourent au quotidien. Comme tout citoyen il effectue son service militaire à l'âge de 17 ans, sous les ordres de Pompeius Strabo, père du Grand Pompée avec lequel il nouera par la suite une solide amitié. Ses affaires en tant qu'avocat seront souvent teintées, et à dessein, de politique. Sa philosophie est imprégnée de l'héritage grec et des théories de l'État empruntées à Platon, Aristote puis Polybe. Son engagement pour la défense de la République fut important et cela transparaît à travers ses écrits (De la République ou Des lois, titres empruntés à Platon) mais aussi ses affaires, ce qu'il sera intéressant d'observer. Il y a chez lui un lien constant entre la valeur morale et la droiture que l'homme doit observer. Il établit une philosophie morale imposant des devoirs en relation avec la nature humaine.
A sa tête, il entend tout de même imposer une figure importante, le princeps. Un « monarque », finalement différent du roi-philosophe de Platon. Cette figure évoquée une première fois brièvement dans La République, n'est qu'un citoyen. Cependant, il s'agit du meilleur de tous, chef qui n'est pas imposé par la force, mais accepté pour ses capacités personnelles et sa valeur morale. Le meilleur de tous n'est pas le maître de la cité, il n'en est que le « tuteur », le « recteur. »
Cet homme d'état doit être source de grandeur et de vertu pour son peuple, il doit exprimer la nécessité platonicienne de soumission des passions à l'intelligence et à la réflexion. Un des aspects de cette abnégation est son désintéressement nécessaire et absolu des richesses et le devoir de bienfaisance à l'égard de son peuple. Il doit « conseiller » plutôt qu'ordonner, il est le « premier des citoyens », le rector ou le tutor rei publicae qui veille sur la tranquillité de la cité, mais qui, en période de crise, rétablit l'ordre menacé.
Cette émanation de la force morale et de la droiture pourrait avoir été inspirée par Pompée en qui il portait ses espoirs de maintien de la République. Mais notons qu'à l'origine le « monarque légal », dont il dessine les traits dans La République semble plus proche de César face aux dérives personnelles de Pompée. En effet, celui-ci a utilisé son pouvoir et son prestige guerrier afin d'obtenir d'importants pouvoirs (imperium sur terre et mer durant trois ans lors de la guerre opposant Rome et les pirates ; imperium exceptionnel en 66 avec la Lex Manilia, etc.), mais a échoué par ses actions, et notamment son échec suite à la guerre civile l'ayant opposé à César, à incarner cette figure du princeps défenseur de la République.
Titre III : L'Empire, 1er-6ème siècle
Ce régime commence discrètement comme une restauration. Cet empire comprend deux périodes : le principat et le dominat. Le principat est le régime dont la figure principale est le princeps. Ce n'est que graduellement qu'il obtiendra des pouvoirs.
Le dominat est le régime du maître. Le tournant entre ces deux régimes est en 280, ce qui correspond à une période de troubles et d'effondrement du pouvoir romain dans les régions conquises.
µ Chapitre I : Le Haut Empire ou Principat (27 av. J-C – 284 ap. J-C) µ
Le princeps porte le titre d'Imperator César Auguste (suivi du nom du prince.) Le titre d'Empereur était un titre honorifique donné par les soldats à leur général. Sous l'Empire ce titre devient simplement dénominatif, ne sert qu'à désigner le princeps.
Son deuxième titre est celui de César, qui était le surnom (cognomen) de Julius Caesar, et est devenu par la suite celui d'Octave lorsqu'il est entré dans le gens des Jules. Ce titre rentre ensuite comme un simple élément de désignation.
Enfin, le troisième titre, Auguste, est un titre honorifique conféré par le sénat en -27 à Octave, et qui signifie d'abord « consacré par les augures », « reconnu par les dieux et protégé par eux. » Il est donc respectable, vénérable, ce qui renvoie à un sens de « porteur d'autorité. » Ainsi, le sénat reconnaissait qu'Octave était porteur d'une puissance particulière, d'un pouvoir juridique et moral : l'auctoritas (comme le sénat.)
Le princeps, est le premier d'entre les citoyens. Graduellement sera ajouté le terme de « dominus noster », de « notre maître. »
Fondements de ce pouvoir : ce régime a une origine en partie militaire. Ce pouvoir est soutenu par les légions, ce n'est donc pas seulement un pouvoir légal.
Fondements juridiques et attributions civiles, ces fondements juridiques sont au nombre de trois :
L'Empereur n'est pas un magistrat. On peut donc dire que le régime n'est plus une République. Il dispose de pouvoirs particuliers tirés de la constitution républicaine, mais leur sens et leur portée sont différents. Les trois pouvoirs de l'Empereur sont l'imperium, l'auctoritas et la puissance tribunitienne. L'Empereur cumule donc des fonctions normalement distinctes.
L'imperium, à l'époque impériale, est le « grand imperium » qui n'est plus limité comme à l'époque de la République par les règles de l'annualité, de la collégialité, par les règles du non cumul des magistratures et fonctions, ni par le veto des tribuns. Cet imperium se rapproche de celui des proconsuls dans les provinces ainsi que de celui du magistrat aux armées. Il est illimité dans le temps et dans l'espace. Dès Tibère, ce pouvoir est viager (conféré à vie.) Cet imperium peut être délégué, c'est-à-dire remis à des envoyés. L'Empereur peut donc désigner un certain nombre de légats relevant directement hiérarchiquement de lui.
L'auctoritas, à l'époque impériale, a donné à Octave la faculté de supplanter le sénat comme gardien de la république, ainsi que de supplanter les autres magistrats dans leurs fonctions. Il pouvait exercer une magistrature, mais avait à travers cette auctoritas, une puissance supérieure aux autres magistrats.
La puissance tribunitienne est une invention de César. Il s'était conféré cette puissance détachée de la fonction de tribun. César était patricien et ne voulait pas être élu tribun car il aurait alors été sur le même rang que les autres tribuns, et donc soumis à leur veto. Il avait donc à travers cela les avantages du statut : il était sacro-saint, il disposait du pouvoir d'auxilium, donc d'être accessible à tout citoyen lui demandant de l'aide.
E Attributions et manifestations du pouvoir impérial :
Parmi ces attributions on compte l'administration de la République, les fonctions de juge et de source du droit. L'Empereur crée une administration qui lui est dévouée, attachée par des liens personnels. Octave a constitué un vivier de collaborateurs parmi des affranchis et leur a confié des fonctions d'administration et notamment de légats pour administrer les provinces.
Les empereurs reprennent les fonctions des préteurs et les élargissent et les renforcent. Ils créent une nouvelle procédure, dite « cognitoire », une compétence extérieure à l'ordre des procès privés du temps de la République. Il établit cette nouvelle procédure dans le cadre d'une organisation judiciaire rénovée et unifiée. Grâce à la délégation d'imperium il peut même organiser un système de recours en justice par la voie de l'appel. C'est la création d'une administration impériale hiérarchisée avec des provinces etc. Ce qui a permis l'organisation de la justice hiérarchisée et le système du recours. L'Empereur est le juge suprême et possède la jurisdictio, c'est-à-dire la faculté d'indiquer les règles de droit qui ont vocation à régler tel ou tel différend. Il s'appuie sur l'auxilium pour recevoir les appels émanant des citoyens jugés par la juridiction inférieure. C'est son auctoritas qui va donner à ses jugements une autorité supérieure qui va en faire des précédents auxquels seront tenus de se soumettre les légats quand ils exercent en première instance ces fonctions judiciaires.
Le prince est également législateur. Graduellement les juristes reconnaissent que le prince a un pouvoir normatif qu'il peut exercer, y compris pour amender des lois antérieures. Il est donc petit à petit, non pas dispensé de l'application d'une loi de manière arbitraire, autorisé à prendre des décisions de portée générale qui vont s'imposer, y compris contre des lois. L'empereur tire ce droit de son imperium et du droit d'édicter.
Toutefois cela n'est pas une tyrannie, car si l'Empereur est délié des lois, il reste soumis au droit. C'est de sa dignité que de se déclarer soumis au droit. Son pouvoir « dépend de l'autorité du droit » (Constitution vers 450.)
Les autres fondements et attributions du pouvoir impérial :
Il s'agit tout d'abord du fondement militaire. L'Empereur est avant tout Imperator, commandant en chef des légions. Afin d'entrer en fonction il est d'abord acclamé par ses légions.
Ce pouvoir a des caractères dynastiques, les empereurs cherchant à donner un fondement, une légitimité familiale à leur pouvoir. Ce système sera en réalité combattu par la légitimité militaire des empereurs. Cela était favorisé par une politique d'adoption du meilleur homme pouvant prétendre à ce pouvoir. L'Empereur a une fonction sociologique, il est le « père de la patrie », c'est pourquoi il est chef de l'approvisionnement à Rome. Il a des fonctions répressives et un fondement religieux. L'Empereur a toujours exercé les fonctions de grand Pontife en suscitant un culte à leur personne.
Pour ceux qui veulent en savoir plus sur la GRÈCE ANTIQUE, n'hésitez pas à consulter le riche portail « Hellenopedia » sur Wikipédia.
Pour la ROME ANTIQUE, vous pouvez, de la même manière, aller sur le portail « Rome Antique. »
"A deep respect for tradition, a deep love of good times.
Having exported chaos, drama, tragedy and democracy before most nations were staying up late enough to want souvlaki, Greece boasts an unrivalled legacy. But don't expect a visit there to be a sober study of the ancient world - the Greek propensity for partying dates back to Dionysos.
From sometimes smoggy Athens to blindingly bright islands, ancient fragments abound - the navel of the cosmos at Delphi, fallen columns galore on the sacred island of Delos, frescoed Minoan palaces on Crete and even - as some might believe - the remnants of Atlantis at Santorini."
Extrait de "Lonely Planet Greece"